Catégorie : Service d’Information du Gouvernement

20
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Salon Bpifrance Inno Génération, 24 heures pour développer votre entreprise

Cet événement, organisé par Bpifrance, doit permettre à des milliers d’entrepreneurs d’entretenir leur réseau, de trouver des partenaires ou encore d’acquérir de nouvelles compétences.

20
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Amortissement exceptionnel des robots industriels des PME

Afin d’inciter les PME de l’industrie manufacturière à s’équiper en robots, un dispositif fiscal d’amortissement exceptionnel a été reconduit par le loi de finances 2016 pour les robots industriels acquis ou créés par les PME jusqu’au 31 décembre 2016. Retour sur ce dispositif.

20
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Nos ruralités, une chance pour la France

Dossier de presse du 20 mai 2016, Nos ruralités, une chance pour la France

20
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Agenda prévisionnel de Manuel Valls du samedi 21 au vendredi 27 mai 2016

Du samedi 21 au mardi 24 mai 2016 Déplacement en Israël et dans les Territoires palestiniens Mercredi 25 mai 2016…

20
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

La commande publique en quelques chiffres

La commande publique, c’est un pan important de notre économie… mais la commande publique profite trop peu aux plus petites entreprises […]

20
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Impôt sur le revenu : derniers jours pour la déclaration en ligne des départements de 1 à 19

Pour la déclaration en ligne, les dates limites varient en fonction du département de résidence du contribuable : mardi 24 mai minuit pour la zone 1 (départements de 1 à 19), mardi 31 mai minuit pour la zone 2 (départements de 20 à 49) et mardi 7 juin 2016 minuit pour la zone 3 (départements de 50 à 976) et les non résidents. Les déclarations sous forme papier sont closes depuis le mercredi 18 mai 2016 minuit. Rappel du calendrier pour la déclaration en ligne.

19
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Martine Pinville lance une initiative en faveur du tourisme pour tous

Martine Pinville lance une initiative en faveur du tourisme pour tous, ce jeudi 19 mai 2016, lors de la 9e Edition des Rendez-Vous de l’Union Nationale des Associations de Tourisme et de plein air (UNAT), à la Grande Motte avec la création du label « 80 ans des congés payés ».

19
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Le commerce équitable, c’est quoi ?

Qu’est ce que le commerce équitable ? Comment évolue-t-il ? quels sont les labels existants ? Quelles garanties ? Qu’est ce que la quinzaine du commerce équitable ? Les réponses à vos questions sur le commerce équitable, c’est ici !

19
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Vous hésitez à embaucher, pensez au groupement d’employeurs !

Vous dirigez une PME ou une TPE. Vous aimeriez recruter un salarié supplémentaire, mais vous hésitez faute de visibilité ou de moyens suffisants ? Pensez au groupement d’employeurs : cette forme de mutualisation de l’emploi conjugue flexibilité pour les entreprises et sécurité pour le salarié. Retour sur ses modalités.

19
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Impôt sur le revenu : payer en ligne

En vous connectant à votre espace, vous pouvez payer en ligne votre impôt. Ce service est sécurisé et disponible toute l’année. Dès 2016, tout avis d’impôt dont le montant à payer est supérieur à 10 000 € doit faire l’objet d’un paiement par voie dématérialisée, en ligne ou par prélèvement. Retour sur le calendrier.

19
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Conférence Nationale du Handicap : discours de Marisol TOURAINE

Intervention de Marisol Touraine Ministre des Affaires sociales et de la Santé Conférence Nationale du Handicap Jeudi 19 mai 2016 Elysée Madame la Ministre, Mesdames et messieurs les parlementaires, Monsieur…

19
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Marisol TOURAINE invitée d’Arlette CHABOT sur LCI

Marisol TOURAINE était l’invitée d’Arlette CHABOT, jeudi 19 mai, dans la Matinale de LCI. Elle a répondu à ses questions notamment sur la mise en place du paquet neutre, les…

19
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Transposition de la directive européenne sur le tabac, arrivée du paquet neutre : « La France est désormais pionnière en Europe dans la lutte contre le tabac » (Marisol TOURAINE)

Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a présenté ce matin en conseil des ministres l’ordonnance transposant la directive européenne permettant de renforcer la lutte contre le…

19
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Déplacement en Ardèche

Déplacement officiel de M. Manuel Valls, Premier ministre, afin de présider le comité interministériel des ruralités dans le département de…

19
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Manuel Valls présidera le Comité interministériel des ruralités en Ardèche

Déplacement officiel de M. Manuel Valls, Premier ministre, dans le département de l’Ardèche afin de présider le comité interministériel des ruralités
vendredi 20 mai 2016
En présence de :

  • Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieure et de la Recherche
  • Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé
  • Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales
  • Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la forêt, Porte-parole du gouvernement
  • Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable
  • Emmanuel Macron, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique
  • Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
  • Ericka Bareigts, Secrétaire d’Etat à l’Egalité réelle
  • Jean-Vincent Placé, Secrétaire d’Etat à la Réforme de l’Etat et à la simplification
  • Axelle Lemaire, Secrétaire d’Etat au Numérique.

Le Gouvernement a impulsé une nouvelle dynamique en faveur de la ruralité qui s’est concrétisée lors des comités interministériels aux ruralités de Laon en mars 2015 et de Vesoul en septembre 2015 par l’adoption de 67 mesures dont près de la moitié ont d’ores et déjà atteint ou dépassé leurs objectifs : 798 maisons de santé pluri-professionnelles ouvertes, 1000 Maisons de service aux publics créées d’ici fin 2016, la couverture en téléphonie mobile de tous les centre-bourgs en téléphonie mobile et le renforcement de la couverture en 3G dans près de 2000 communes.
Afin d’amplifier la mise en mouvement des territoires ruraux, le Gouvernement a souhaité centrer ce troisième comité interministériel aux ruralités qui se tiendra à Privas le 20 Mai 2016 autour de deux enjeux principaux :
• Renforcer encore l’égalité d’accès aux services et au service public, dans le domaine de la santé, de l’école mais aussi amplifier l’action de l’Etat et des opérateurs de téléphonie mobile pour résorber les zones blanches
• Mettre en cohérence l’action publique et fédérer les énergies locales autour des projets de chaque territoire, afin de toujours mieux adapter l’action de l’Etat aux besoins et aux enjeux des territoires ruraux.
A l’occasion de ce Comité interministériel aux ruralités, trois rapports parlementaires du Député Bays et des Sénateurs Duran et Cartron seront remis au Premier ministre. Vendredi 20 mai 2016 10h07 Départ du train conseillé pour la délégation presse de Paris-Gare de Lyon en direction de Valence TGV (2h11 de trajet)
12h18 Arrivée en gare de Valence TGV de la délégation presse et acheminement en bus presse vers la préfecture de l’Ardèche à Privas (1h10 de trajet)
Déjeuner de la délégation presse en préfecture CHEYLARD 10h30 Arrivée de M. le Premier ministre et des ministres à l’école des codeurs du Cheylard Présentation du projet Ardèche Drôme Numérique (ADN)
– Rencontre avec les stagiaires
Pool presse uniquement : France TV ; France Bleu Ardèche ; AFP ; AFP Photo ; Le Dauphiné libéré CHALENCON
11h50 Visite d’une exploitation agricole Tour d’images poolé : France TV ; AFP Photo ; Le Dauphiné libéré PRIVAS 13h30 Accueil de la presse locale accréditée et remise des accréditations en préfecture de l’Ardèche 15h00 Comité interministériel des ruralités
Table ronde avec les acteurs nationaux et locaux des ruralités Tour d’images poolé : France TV et photographes accrédités 16h15 Remise des rapports parlementaires de Nicolas BAYS, Françoise CARTRON et Alain DURAN Tour d’images poolé : France TV et photographes accrédités 16h30 Allocution de M. le Premier ministre et conférence de presse Pool TV + presse accréditée A partir de 18h00 : départ des bus presse de la préfecture de l’Ardèche pour la gare de Valence TGV (1h10 de trajet) LE TEIL 17h40 Arrivée de M. le Premier ministre à la Maison de santé du Teil

  • Coupure de ruban et dévoilement de plaque

Pool images : France TV ; AFP Photo ; Le Dauphiné libéré

  • Allocutions et discours de M. le Premier ministre

Pool presse uniquement : France TV ; France Bleu Ardèche ; AFP ; AFP Photo ; Le Dauphiné libéré 19h00 Fin du déplacement
Si vous souhaitez participer à ce déplacement, merci de vous accréditer à l’adresse : communication@pm.gouv.fr, avant jeudi 19 mai 2016, 16h00 impérativement.
Un bus presse sera mis à votre disposition pour vous acheminer la gare de Valence TGV à la préfecture de l’Ardèche à Privas, à l’aller et au retour.
Trains conseillés : Aller Paris Gare-de-Lyon Valence TGV vendredi 20 mai 2016
TGV 6063 Départ Paris-Gare de Lyon 10h07 Arrivée Valence TGV 12h18 Retour Valence TGV Paris-Gare-de-Lyon vendredi 20 mai 2016
TGV 6220 Départ Valence TGV 19h41 Arrivée Paris-Gare-de-Lyon 21h53
Composition du pool presse :
TV : France TV
Radio : France Bleu Ardèche
Agence : AFP
PQR : Le Dauphiné libéré
Photographes : AFP ; Le Dauphiné libéré
Contacts : 01 42 75 50 78/79 01 42 75 80 15 communication@pm.gouv.fr Manuel Valls présidera le Comité interministériel des ruralités en Ardèche

18
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Marisol TOURAINE invitée du Magazine de la Santé sur France 5

Marisol Touraine était l’invitée de Marina Carrère d’Encausse et Michel Cymes, mercredi 18 mai 2016, dans Le Magazine de la Santé sur France 5. Elle a répondu à leurs questions…

18
Mai
2016
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Signature de la convention de partenariat État-AMF relative à la prévention de la radicalisation violente

Manuel Valls, Premier ministre, Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et François…

18
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Transposition de la directive européenne sur le tabac, arrivée du paquet neutre : « La France est désormais pionnière en Europe dans la lutte contre le tabac » (Marisol TOURAINE)

Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a présenté ce matin en conseil des ministres l’ordonnance transposant la directive européenne permettant de renforcer la lutte contre le…

18
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Impôt sur le revenu : dernier jour pour la déclaration papier

Pour la déclaration en ligne, les dates limites varient en fonction du département de résidence du contribuable : 24 mai, 31 mai ou 7 juin 2016. Pour les déclarations sous forme papier, la date limite est fixée au mercredi 18 mai 2016 minuit. Rappel du calendrier.

18
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Marisol TOURAINE invitée de Yaël GOOSZ sur France Info

Marisol TOURAINE était l’invitée de Yaël GOOSZ, mercredi 18 mai 2016, dans la Matinale de France Info. Elle a répondu à ses questions sur la manifestation des policiers, la mise…

18
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Semaine de l’Apprentissage : Martine Pinville à Grenoble

Dans le cadre de la Semaine de l’apprentissage, Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire s’est rendue à Grenoble, le 11 mai, pour visiter avec André Marcon, président de la Chambre de commerce et d’industrie de France (CCI France), deux établissements gérés par la CCI de Grenoble : l’Institut des métiers et des techniques et l’Ecole de management.

17
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Michel Sapin et Christian Eckert ont reçu des associations de victimes de terrorisme et des associations d’aide aux victimes

Le 11 mai, par un communiqué de presse, le Gouvernement a annoncé une mesure d’exonération d’impôt sur les revenus perçus par les personnes décédées lors des actes de terrorisme. Cette mesure sera proposée dans le cadre de la prochaine loi de finances.

17
Mai
2016
Posted in Santé Santé & Affaires Sociales

Questions d’actualité au Gouvernement : Marisol TOURAINE interpellée sur le respect du temps de repos de sécurité des internes et sur la prime d’activité

Marisol TOURAINE a été interpellée, mardi 17 mai, lors de la séance des Questions d’actualité au Gouvernement à l’Assemblée nationale. Elle a répondu : à une question de Mme….

17
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Quinzaine du Commerce équitable : Martine Pinville a participé à la conférence de lancement

Jeudi 12 mai, Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, a participé à la conférence de presse qui ouvrait la 16e édition de la Quinzaine du Commerce équitable, à Paris.

17
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Déclaration des revenus : rappel du calendrier 2016

Pour la déclaration en ligne, les dates limites varient en fonction du département de résidence du contribuable : 24 mai, 31 mai ou 7 juin 2016. Pour les déclarations sous forme papier, la date limite est fixée au mercredi 18 mai 2016. Rappel du calendrier.

17
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Inauguration de « La Fabrik’ des talents »

Manuel Valls, Premier ministre, inaugurera « La Fabrik’ des talents », mercredi 18 mai 2016 à 17h45, 16, cours Blaise Pascal (Évry). Déroulé prévisionnel…

13
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Pour sa douzième édition, le Jeudigital s’installe au ministère de la Justice

La nouvelle rencontre « Jeudigital » s’est déroulée le 12 mai, au ministère de la Justice. Des entreprises innovantes y ont présenté leurs nouveautés liées aux nouvelles technologies du droit.

13
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Indications géographiques : comment garantir l’authenticité et le savoir-faire de votre production locale ?

Granit de Bretagne, dentelle de Calais, faïence de Moustier… Les logos d’indication géographique ne sont pas accordés qu’aux denrées agricoles et viticoles ! Vous aussi, distinguez les produits manufacturés ou matières premières de votre région grâce au logo « Indication géographique France ».

13
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

Agenda prévisionnel de Manuel Valls du mardi 17 au mardi 24 mai 2016

Mardi 17 mai 2016 15h00 : Questions d’actualité au Gouvernement Assemblée nationale Mercredi 18 mai 2016 08h45 : Entretien avec…

13
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Véhicules d’occasion : cinq conseils pour acheter tranquille

Chaque année, cinq millions de voitures d’occasion sont vendues, dont la moitié par des professionnels, soit trois voitures d’occasion pour une voiture neuve. De nombreuses fraudes sont possibles. Les cinq conseils de base pour acheter tranquille.

13
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Michel Sapin en déplacement à Londres, pour le Sommet anti-corruption, les 11 et 12 mai

A l’occasion de ce sommet dans la capitale britannique, Michel Sapin a plaidé pour une coopération internationale renforcée contre la corruption et les flux financiers cachés.

12
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Impôt sur le revenu : la déclaration 2016 des revenus

La campagne 2016 de l’impôt sur le revenu est en cours. Généralisation de la déclaration en ligne, première déclaration des revenus, avis de situation déclarative, calcul du montant de son impôt, prélèvement à la source…

11
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Michel Sapin et Christian Eckert ont signé le décret instituant un registre public des trusts

Le registre public des trusts est destiné à contenir l’information sur l’ensemble des trusts générant des conséquences fiscales sur le territoire français. Il sera accessible à tous sur internet à partir du 30 juin prochain et permettra de déterminer l’identité des personnes bénéficiaires et des sociétés composant ces entités juridiques.

11
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Impôt sur le revenu : mon espace « Particulier »

En vous connectant sur, il est possible d’effectuer en ligne l’essentiel de ses démarches fiscales courantes sans avoir à se déplacer. Et cela, que l’on soit ou non déclarant en ligne. Chaque contribuable dispose en effet d’un espace personnel en ligne. Il s’enrichit en 2016 de nouvelles fonctionnalités.

11
Mai
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Martine Pinville a rencontré Fatima Marouan ministre de l’Artisanat et de l’Economie Sociale et Solidaire du Maroc

Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire s’est entretenue, le 2 mai, à Bercy avec Fatima Marouan, ministre de l’Artisanat et de l’Economie sociale et solidaire du Maroc.

11
Mai
2016
Posted in Premier Ministre

L’État mobilisé pour l’Euro 2016 de football

Du 10 juin au 10 juillet 2016, la France accueillera, pour la troisième fois de son histoire (après 1960 et 1984), le championnat d’Europe de football. L’Euro de football est le 3e évènement sportif le plus important au monde après les Jeux Olympiques et la Coupe du monde de football. Il est aussi le rendez-vous incontournable pour tous les passionnés, désireux d’assister au meilleur du football européen et de prendre part à une grande fête populaire sur tout le territoire.Dossier de presse du 11 mai 2016, L’État mobilisé pour l’Euro 2016 de football