Étiquette : Ministère Développement Durable

La direction générale de l’aviation civile (DGAC) a demandé aux compagnies aériennes de réduire leur programme de vols de 20% sur les aéroports de la région parisienne.(…)

Le 18 décembre 2013, la commission européenne a publié plusieurs mesures pour la qualité de l’air. Ces propositions sont issues d’une large consultation révélant la volonté des citoyens de lutter contre la pollution de l’air, qui cause chaque année dans l’UE, plus de décès prématurés que les accidents de la route. Le projet s’articule autour des textes suivants : un projet de révision de la directive NEC1 2001/81/CE, fixant des plafonds d’émissions nationaux à respecter en 2020, 2025 et 2030 ; (…)

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Organisées par l’AFPG (Association Française des Professionnels de la Géothermie), ces journées se tiendront les 10 et 11 avril à la Cité des Sciences. Elles permettent aux professionnels du secteur de faire un point sur les dernières avancées dans ce domaine et d’échanger sur leurs expériences. Les acteurs de la filière géothermique se rassembleront lors de deux journées de conférences. Elles couvriront l’ensemble des solutions géothermiques pour les besoins de chauffage et de rafraîchissement. Seront (…)

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Géothermie

Les Rencontres Inovaccess se sont tenues les 15 et 16 octobre 2013 à Grenoble, deux jours pendant lesquels la question de l’accessibilité a été abordée dans toute son actualité et dans toutes ses dimensions. Point d’orgue du programme Inovaccess, mis en place à Grenoble depuis 2010 pour favoriser l’emploi de travailleurs handicapés via la continuité de la chaîne de l’accessibilité, ce colloque a eu pour objectif de créer un échange entre les participants et surtout, de transmettre les enseignements de (…)

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A partir du 31 janvier 2014, la réglementation édictée par l’Union européenne sur les liquides pouvant voyager en cabine évolue.

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A partir du 31 janvier 2014, la réglementation édictée par l’Union européenne sur les liquides pouvant voyager en cabine évolue.

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Un nouveau décret, en vigueur depuis le premier janvier 2014, fixe les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) pour la période 2013-2015. Le PNGMDR, ainsi que le décret en fixant les prescriptions, sont prévus à l’article L. 542-1-2 du code de l’environnement. Ce décret traite de la gestion temporaire et à long terme des matières et des déchets radioactifs. Il fixe des prescriptions concernant l’amélioration des solutions existantes et le (…)

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Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, et Fleur Pellerin, ministre déléguée en charge des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Innovation et de l’Economie numérique, saluent l’initiative de la députée Laurence Abeille et du groupe Europe Ecologie-Les Verts visant à réinscrire la question des ondes électromagnétiques dans l’agenda législatif. Le Gouvernement s’était engagé dès la Conférence Environnementale de septembre 2012 à mettre à jour son expertise sur le (…)

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Frédéric Cuvillier s’est rendu en Isère et en Haute-Savoie, le 24 janvier 2014, afin de lancer un plan d’actions visant à renforcer la sécurité des utilisateurs de remontées mécaniques. Les sports d’hiver représentent 15% du chiffre d’affaires touristique français et 100 000 emplois Cette activité économique cruciale en France doit rester un moment de loisir. Or, les remontées mécaniques peuvent être dangereuses. L’an dernier, lors de la saison 2012/2013, 32 accidents graves dont un mort ont été (…)

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Philippe Martin a rencontré, le 22 janvier 2014, son homologue péruvien, M. Manuel Pulgar-Vidal, Ministre de l’environnement. Cette rencontre chaleureuse a permis aux deux ministres d’échanger sur la préparation des prochaines échéances internationales dans le cadre de la négociation sur les changements climatiques. Le Pérou accueillera à la fin de l’année la COP20 à Lima, du 1er au 12 décembre 2014 et assurera la présidence jusqu’à la COP21 qui aura lieu à Paris en décembre 2015. Les deux ministres ont (…)

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La Commission européenne a publié, le 22 janvier 2014, une proposition en faveur de la politique énergie-climat à l’horizon 2030. Ce paquet énergie-climat 2030 succédera au cadre en vigueur jusqu’en 2020 qui prévoit de réduire de 20 % les émissions de gaz à effet de serre, de porter à 20 % la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique européenne et de réaliser 20 % d’économies d’énergie.

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La note d’information 140048/DSAC/PN/LIC du 20 janvier 2014 est destinée aux navigants titulaires ou candidats à une qualification avion hautes performances (HPA) complexe. Cette note explicite les exigences relatives à la gestion des qualifications avion HPA complexes dans le cadre du règlement européen « AIRCREW » (UE) n°1178/2011, en particulier : les pré requis et conditions pour une délivrance initiale d’une qualification HPA complexe avec les privilèges (MPO) et/ou (SPO), les (…)

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Cet appel à projets coordonné par Bpifrance a été lancé avec le concours du ministère du Redressement productif, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et l’ADEME afin d’inciter les PME et ETI à poursuivre dans la voie de l’innovation. Concilier le développement de l’industrie et la préservation de l’environnement est une priorité pour notre économie. La transition écologique est également source d’innovation et de compétitivité pour les entreprises tant sur le territoire national (…)

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La Commission européenne a publié, le 22 janvier 2014, une proposition en faveur de la politique énergie-climat à l’horizon 2030. Ce paquet énergie-climat 2030 succédera au cadre en vigueur jusqu’en 2020 qui prévoit de réduire de 20 % les émissions de gaz à effet de serre, de porter à 20 % la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique européenne et de réaliser 20 % d’économies d’énergie. La Commission a proposé aux États membres de réduire de 40 % les émissions de gaz à effet de serre (…)

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Le paquet « Energie-Climat »

Philippe Martin a présenté, le 22 janvier 2014, une communication relative au bilan des actions menées dans le secteur de l’énergie en 2013.

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Préparation de la loi sur la transition énergétique, modernisation du droit de l’environnement, création de l’Agence française de la biodiversité : en ce début d’année, Philippe Martin fait le point sur les nombreux chantiers pour 2014. Lors de l’ouverture de la dernière Conférence environnementale le 20 septembre 2013, François Hollande vous a chargé de préparer la loi sur la transition énergétique. Pourriez-vous nous dire ce qui est attendu de ce projet de loi et comment il sera préparé ? Philippe Martin (…)

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Préparation de la loi sur la transition énergétique, modernisation du droit de l’environnement, création de l’Agence française de la biodiversité : en ce début d’année, Philippe Martin fait le point sur les nombreux chantiers pour 2014. Lors de l’ouverture de la dernière Conférence environnementale le 20 septembre 2013, François Hollande vous a chargé de préparer la loi sur la transition énergétique. Pourriez-vous nous dire ce qui est attendu de ce projet de loi et comment il sera préparé ? Philippe Martin (…)

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En application des dispositions de l’article L. 371-2 du code de l’environnement, le document-cadre « Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques » a été élaboré, à partir des travaux du Comité opérationnel Trame verte et bleue mis en place dans le cadre du Grenelle de l’environnement, et en association avec le comité national « trames verte et bleue » mis en place fin 2011. Les orientations nationales ont été mises à la disposition du public du 17 (…)

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Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques