Étiquette : rapport
Rapport 2018 de la commission de suivi de la détention provisoire
La CSDP s’appuie sur des données juridiques, statistiques et pénitentiaires pour dresser un état des lieux des alternatives à l’emprisonnement. Elle apporte une réflexion sur le recours à la visioconférence dans le contentieux de la détention provisoir… […]
Remise du rapport sur la revitalisation commerciale des centres-villes
Le 20 octobre, l’Inspection générale des finances (IGF) et le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) ont présenté à Martine Pinville les résultats de la mission sur la revitalisation commerciale des centres-villes.
Remise du rapport « France Médecine Génomique 2025 » : faire entrer la France dans l’ère de la médecine génomique
Le Premier ministre a reçu aujourd’hui, en présence de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et…
Remise du rapport d’Yves Lévy sur les perspectives de la médecine génomique
Manuel Valls, Premier ministre, recevra le rapport d’Yves Lévy, président de l’Alliance nationale pour les sciences de la vie et…
Rapport sur l’Acte II de la loi Montagne
Bernadette Laclais, députée de la Savoie, et Annie Genevard, députée du Doubs, ont remis, jeudi 3 septembre 2015, au Premier ministre le rapport sur l’Acte II de la loi Montagne, à l’Hôtel de Matignon. Ce rapport a été élaboré sous la responsabilité de son auteur. Ses conclusions n’engagent pas le Gouvernement. Elles alimentent sa réflexion. [PDF]
Remise du rapport : Reconnaître et valoriser le travail social
Manuel Valls, Premier ministre, recevra le rapport « Reconnaître et valoriser le travail social » de Brigitte Bourguignon, députée du Pas-de-Calais, dans le cadre des États généraux du travail social, au ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes (salle Laroque), mercredi 2 septembre 2015…
Remise du rapport de Christine Pires-Beaune sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement des collectivités locales
Manuel Valls, Premier ministre, recevra le rapport de Pires-Beaune, Députée du Puy-de-Dôme, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement des collectivités locales…
Remise du rapport sur le retour en France des Français de l’étranger
Le Premier ministre a reçu Hélène Conway-Mouret, sénatrice des Français de l’étranger, qui lui a remis son rapport sur le retour en France des Français de l’étranger. Ancienne ministre déléguée chargée des Français de l’étranger, Hélène Conway-Mouret avait été nommée par le Premier ministre, fin 2014, parlementaire chargée d’une mission de réflexion et de propositions sur les conditions du retour de nos compatriotes expatriés…
