Auteur/autrice : Redaction
Textes français
Arrêté du 3 février 2010 (et son annexe) fixant les prescriptions applicables aux équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français, ainsi qu’aux opérateurs de communications qui assurent la transmission des données. Arrêté du 31 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 avril 2010 et fixant les conditions d’approbation des équipements d’enregistrement et de communication électroniques des (…)
Marisol TOURAINE ouvre la concertation autour de l’information nutritionnelle
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a installé ce jour le groupe de concertation sur l’information nutritionnelle afin de préparer dès à…
Quels sont les autres interlocuteurs sur le sujet ?
La DPMA : http://www.developpement-durable.gouv/-Les-peches-maritimes-et-l-.html Par e-mail : ers@developpement-durable.gouv
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Contacts
Comment joindre le Centre National de Surveillance des Pêches (CNSP) ?
Pour toute question d’ordre règlementaire ou information liée à la situation du navire, le CNSP est joignable : Par téléphone au : +33 (0)2 97 29 34 27 Par e-mail à l’adresse : cnsp-france@developpement-durable.gouv
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Contacts
Comment joindre le support technique des opérateurs de télécommunication approuvés ?
Opérateur Logiciel Coordonnées CLS IKTUS *Assistance ERS/VMS (24h/24 7j/7) : Tél. : +33 (0) 5.61.39.39.39 E-mail : technicalsupport@cls iXBlue TURBOCATCH (…)
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Contacts
Quels sont les documents diposnibles pour l’installation et l’utilisation du JPE ?
Des mémentos, fiches techniques et autres référentiels à destination des pêcheurs professionnels, organisations de producteurs et comités des pêches dont les navires sont soumis à l’utilisation du journal de pêche électronique (ERS) sont disponibles en ligne. Des supports documentaires supplémentaires peuvent être mis à la disposition des représentants et agents du contrôle des pêches, sur demande auprès de la Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture.
Où puis-je trouver des supports d’information et de formation ?
L’ensemble des informations sur le JPE sont disponibles en ligne sur le site du MEDDE. Les supports de formations sont eux aussi disponibles.
Qui peut participer aux formations JPE ?
Tous les professionnels de la pêche et leurs représentants sont vivement invités à participer à ces formations. D’une durée de 4 à 5 heures selon les besoins et les difficultés recensés, les formations au journal de pêche électronique sont dispensées au niveau local, dans les bureaux des DML, les lycées maritimes, les criées, les comités des pêches, etc.
Comment être informé des sessions de formation en cours ou à venir ?
Tenant compte du bilan de cette année de formation, de nouvelles actions de formations et d’informations dédiées au JPE en version 3 seront proposées dès 2015. La formule et le contenu des formations pourront évoluer par rapport à ceux proposés pour le JPE version 1. Pour plus de renseignement, s’adresser aux représentants professionnels et comités des pêches pour être tenus informés du calendrier de formation qui sera (…)
Quelles formations au journal de pêche électronique ?
Des formations gratuites à l’utilisation du journal de pêche électronique ont été organisées de juin 2012 à juin 2013 par la Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture et la Direction des affaires maritimes en France métropolitaine et outre-mer. Leur contenu était adapté selon le public en présence ; du matériel et des logiciels de bord mis à disposition pour réaliser des exercices pratiques.
« La France peut être fière de son agriculture. Elle doit surtout être reconnaissante envers tous ses agriculteurs »
« La France peut être fière de son agriculture. Elle doit surtout être reconnaissante envers tous ses agriculteurs »
L’accès au préfinancement du CICE sera facilité
« Le Gouvernement est à votre écoute et à vos côtés pour accompagner l’évolution de vos métiers », a-t-il poursuivi, précisant qu’il n’ignorait rien des difficultés et des inquiétudes qui pèsent sur le secteur. Les initiatives collectives des agriculteurs sont désormais soutenues grâce à des structures adaptées comme : les GAEC, les coopératives ou encore les GIEE (*). « Autant d’outils à saisir pour mieux concilier compétitivité et vie familiale. Il y va de l’attractivité de vos métiers pour la jeunesse française », a expliqué Manuel Valls.
Quant aux interrogations de la profession sur la mise en œuvre de la réforme de la PAC, le Premier ministre a rappelé l’importance de continuer à bénéficier d’une politique commune de l’Europe. « Nous agissons à l’échelle des territoires et du pays. Nous agissons également à l’échelle de l’Europe pour défendre vos intérêts car il ne peut y avoir de secteur agricole compétitif sans concertation européenne. Et la France fait entendre sa voix à Bruxelles et avec force car elle doit défendre ses exigences de qualité dans les négociations commerciales internationales », a-t-il expliqué.
Evoquant le report de la date limite pour déposer les dossiers PAC, Manuel Valls a promis que les aides européennes seraient versées dans les délais prévus. « Ce décalage de calendrier ne remettra pas en cause, ne peut pas remettre en cause le paiement des aides avant la fin de l’année ni le versement des avances. J’en prends l’engagement ».
Pour favoriser les investissements dans les exploitations agricoles, Manuel Valls a également promis « d’alléger les procédures, aujourd’hui trop lourdes et trop longues » préalables aux installations et innovations. « Je pense par exemple aux études d’impact. Et puis, ces normes doivent être alignées. Elles devront être alignées sur les standards de nos voisins européens dès la fin de cette année », a-t-il annoncé.
Deuxième mesureen faveur de l’investissement : l’accès des agriculteurs au préfinancement du CICE et aux prêts bancaires sera facilité, grâce à un dispositif de garanties publiques. Enfin, une mesure en faveur de l’innovation a été annoncée : la création d’un comité stratégique de filière « agro-équipements » au sein du Conseil national de l’Industrie.
Lutter contre le sentiment d’abandon des campagnes
« Je voudrais l’affirmer aujourd’hui devant vous : ce n’est pas parce que vous habitez loin des grandes villes que vous devez habiter loin des services publics ! Aussi, nous avons travaillé à la mise en œuvre de solutions pragmatiques, partout sur le territoire », a rappelé le Premier ministre. Plusieurs mesures ont été prises lors du comité interministériel consacré aux ruralités du 13 mars dernier :
un meilleur réseau de soins sera mis en place avec, notamment, la création, en 2015, de 200 maisons de santé supplémentaires implantées dans des communes faisant partie du réseau de bourgs-centres ;
le développement des maisons de services au public avec l’accès en un seul endroit à des services tels que la CAF, EDF, SNCF pour simplifier la vie des usagers. D’ici à 2016, 1000 maisons de services au public seront créées ;
le déploiement des réseaux numériques et de la 3G vise à résorber les zones dites blanches (2G) d’ici à 2016.
(*) Issus de la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, les groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent aux agriculteurs d’un même territoire de construire un projet commun à vocation économique et environnemental.
« La France peut être fière de son agriculture. Elle doit surtout être reconnaissante envers tous ses agriculteurs »
« La France peut être fière de son agriculture. Elle doit surtout être reconnaissante envers tous ses agriculteurs »
L’accès au préfinancement du CICE sera facilité
« Le Gouvernement est à votre écoute et à vos côtés pour accompagner l’évolution de vos métiers », a-t-il poursuivi, précisant qu’il n’ignorait rien des difficultés et des inquiétudes qui pèsent sur le secteur. Les initiatives collectives des agriculteurs sont désormais soutenues grâce à des structures adaptées comme : les GAEC, les coopératives ou encore les GIEE (*). « Autant d’outils à saisir pour mieux concilier compétitivité et vie familiale. Il y va de l’attractivité de vos métiers pour la jeunesse française », a expliqué Manuel Valls.
Quant aux interrogations de la profession sur la mise en œuvre de la réforme de la PAC, le Premier ministre a rappelé l’importance de continuer à bénéficier d’une politique commune de l’Europe. « Nous agissons à l’échelle des territoires et du pays. Nous agissons également à l’échelle de l’Europe pour défendre vos intérêts car il ne peut y avoir de secteur agricole compétitif sans concertation européenne. Et la France fait entendre sa voix à Bruxelles et avec force car elle doit défendre ses exigences de qualité dans les négociations commerciales internationales », a-t-il expliqué.
Evoquant le report de la date limite pour déposer les dossiers PAC, Manuel Valls a promis que les aides européennes seraient versées dans les délais prévus. « Ce décalage de calendrier ne remettra pas en cause, ne peut pas remettre en cause le paiement des aides avant la fin de l’année ni le versement des avances. J’en prends l’engagement ».
Pour favoriser les investissements dans les exploitations agricoles, Manuel Valls a également promis « d’alléger les procédures, aujourd’hui trop lourdes et trop longues » préalables aux installations et innovations. « Je pense par exemple aux études d’impact. Et puis, ces normes doivent être alignées. Elles devront être alignées sur les standards de nos voisins européens dès la fin de cette année », a-t-il annoncé.
Être agriculteur, c’est avoir du caractère. Et allez savoir pourquoi… cela ne me déplaît pas… ! MV #FNSEA pic.twitter.com/D8ZiYgVHhc— Manuel Valls (@manuelvalls) March 26, 2015
Deuxième mesureen faveur de l’investissement : l’accès des agriculteurs au préfinancement du CICE et aux prêts bancaires sera facilité, grâce à un dispositif de garanties publiques. Enfin, une mesure en faveur de l’innovation a été annoncée : la création d’un comité stratégique de filière « agro-équipements » au sein du Conseil national de l’Industrie.
Lutter contre le sentiment d’abandon des campagnes
« Je voudrais l’affirmer aujourd’hui devant vous : ce n’est pas parce que vous habitez loin des grandes villes que vous devez habiter loin des services publics ! Aussi, nous avons travaillé à la mise en œuvre de solutions pragmatiques, partout sur le territoire », a rappelé le Premier ministre. Plusieurs mesures ont été prises lors du comité interministériel consacré aux ruralités du 13 mars dernier :
un meilleur réseau de soins sera mis en place avec, notamment, la création, en 2015, de 200 maisons de santé supplémentaires implantées dans des communes faisant partie du réseau de bourgs-centres ;
le développement des maisons de services au public avec l’accès en un seul endroit à des services tels que la CAF, EDF, SNCF pour simplifier la vie des usagers. D’ici à 2016, 1000 maisons de services au public seront créées ;
le déploiement des réseaux numériques et de la 3G vise à résorber les zones dites blanches (2G) d’ici à 2016.
(*) Issus de la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, les groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent aux agriculteurs d’un même territoire de construire un projet commun à vocation économique et environnemental.
Que doit faire le capitaine/l’inspecteur lors d’une inscpection ?
Le contrôle du respect des obligations déclaratives doit s’effectuer systématiquement lors de chaque inspection en mer, au débarquement ou lors d’une surveillance aérienne ainsi que lors des opérations de contrôle de la commercialisation et du transport. Le capitaine doit mettre à disposition des inspecteurs les données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle par ces derniers. Quel que soit le pavillon du navire, les inspecteurs doivent veiller lors d’une inspection à bord à demander au capitaine : (…)
Qui est responsable quand la configuration du logiciel n’est pas correcte ?
Le capitaine est responsable de la bonne utilisation et de l’entretien de son matériel de déclaration, ainsi que de la qualité des obligations déclaratives transmises. Il est donc également responsable de la configuration correcte du logiciel.
L’épicerie fine toujours plus attractive [étude]
L’épicerie fine a de belles perspectives, révèle une étude Xerfi de Loïc Moisan publiée sous le titre : « La distribution d’épicerie fine – Prévisions 2016 et perspectives…
Comment déclarer une inspection au débarquement dans le JPE ?
Aucune déclaration n’est transmise via le JPE en version 1 pour déclarer une inspection au débarquement. L’inspecteur doit en revanche avis au préalable de la conduite de l’inspection puis rendre compte au CNSP.
Comment utiliser le message d’inspection ?
Ce message n’est pas opérationnel via le JPE en version 1. Il ne faut pas l’utiliser.
Quelle est la responsabilité du capitaine en termes de transmission des données ?
Le capitaine d’un navire de pêche battant pavillon d’un État membre de l’UE est responsable de l’établissement et de la transmission des déclarations relatives aux opérations de pêche, au débarquement et de transbordement dans un État Membre ou un pays tiers. Le respect des obligations déclaratives par les capitaines des navires et les opérateurs de la filière pêche, conditionne le respect par les autorités françaises de l’obligation de transmettre aux institutions européennes, aux organisations régionales (…)
Bonial recrute deux nouveaux directeurs spécialisés en conseil
La marketplace Bonial se dote de deux nouveaux directeurs conseils, Geoffroy Sterin et Pierre-Antoine Sevestre.
Lire l’article
Peut-on quitter un port sans solution de secours avec un logiciel principal en panne ?
Pendant toute la durée de la défaillance technique, le capitaine ou son représentant transmet les données requises en mode de secours ; par dérogation, le Directeur de la DML compétent peut autoriser le capitaine d’un navire de pêche professionnelle armé en pêche au large ou en grande pêche à quitter un port avec un journal de pêche électronique défaillant sur demande motivée du capitaine. Rappel : des délais sont prévus pour la mise en œuvre et l’utilisation de la solution de secours.
Deal Plaza : la méga galerie en ligne que la famille Majerowiez veut hisser au sommet des plateformes du e-commerce
La plateforme en ligne multi-offres Deal Plaza prétend devenir «la plus grande galerie marchande de France ». C’est du moins le pari exprimé par le créateur du site Didier Majerowiez, associé à son…
Sous combien de temps dois-je faire réparer mon logiciel JPE ?
Pour les navires armés en petite pêche ou en pêche côtière : si l’avarie a lieu en mer, la réparation doit avoir lieu au plus tard dans les 5 jours ouvrables suivant le premier retour au port suivant la panne ; si l’avarie a lieu au port, la réparation doit avoir lieu au plus tard dans les 5 jours ouvrables suivant la défaillance. Pour la grande pêche au large : Si l’avarie a lieu en mer, la réparation doit avoir lieu dès le retour au port suivant la panne et avant le prochain départ du (…)
Vidéo : Bugatti dévoile les étapes d’assemblage de son ultime Veyron, "La Finale"
Bugatti nous ouvre les portes de son site de production à Mosheim, en Alsace et dévoile le processus d’assemblage de l’ultime exemplaire de son prestigieux supercar, la Veyron 16.4 Grand Sport Vitesse. Avec une accélération de 0 à 100 km/h en moins de trois secondes et une vitesse de pointe de plus de 400 km/h, la Bugatti Veyron est la voiture la plus rapide du monde.
Combien de temps peut-on utiliser la solution de secours ?
La solution de secours permet de terminer la marée en cours au moment de l’avarie. Les navires armés en grande pêche/pêche au large peuvent utiliser la solution de secours autant de temps que nécessaire, jusqu’à reprise du fonctionnement du logiciel JPE (réparation), si une dérogation a été délivrée par la DIRM ou la DDTM/DML compétente.
Un nouveau code de l’expropriation
«Cette nouvelle codification a permis de renforcer l’accessibilité et la clarté de la règle de droit» […]
Un nouveau code de l’expropriation
Source : EnJustice
Un nouveau code de l’expropriation
«Cette nouvelle codification a permis de renforcer l’accessibilité et la clarté de la règle de droit» […]
Un nouveau code de l’expropriation
Source : EnJustice
En cas de panne, un autre navire peut-il prendre le relai ?
Le logiciel JPE d’un autre navire (partenaire) ne peut absolument pas servir à déclarer les données d’un navire dont le système est en panne. En revanche, un navire partenaire disposant d’une solution de secours e-Sacapt peut envoyer les déclarations d’un autre navire, sous réserve de paramétrer correctement cette solution à l’aide des identifiants relatifs au navire « en panne » (identifiant e-Sacapt, nom navire, immatriculation extérieure, numéro CFR, etc.). Cela suppose donc que ce dernier ait au (…)
Total réinjecte un avenir à la plateforme de Carling
Le groupe Total a engagé 180 millions d’euros d’investissements sur la plate-forme de Carling/Saint-Avold (Moselle). Le site mosellan, qui emploie 550 salariés, doit renouer avec la compétitivité, s’impos…
Quels sont les pré-requis pour utiliser la solution d esecours e-sacapt ?
Pour une utilisation, en mer, depuis le navire, il faut impérativement disposer : d’une adresse de messagerie électronique opérationnelle et l’avoir déclarée auprès des autorités ; d’un forfait de télécommunication permettant l’envoi de pièces jointes à un e-mail. Remarque : les adresses e-mails du type « xxx@skyfile-c.com » ne permettent par exemple pas l’envoi de pièces jointes aux e-mails. Pour une utilisation via un tiers (depuis la terre), il faut impérativement disposer : à bord du navire, (…)
Le chômage augmente, le déficit public baisse, peut-être l’occasion d’accélérer les réformes…
Malgré quelques bons signaux de l’économie, le chômage a augmenté en février 2015, tandis que le déficit public poursuit sa baisse à 4 % du PIB, ce qui est une bonne nouvelle. Le gouvernement devr…
Les produits bretons jouent de tous leurs atouts
Le label Produit en Bretagne constitue un avantage précieux pour tous les produits bretons qui ont la chance de pouvoir l’arborer. Un « plus » qui ne dispense pas pour autant les fabricants de la mise en avant et de la valori…
Grève interprofessionnelle du 9 avril 2015
Grève interprofessionnelle du 9 avril 2015
Dans un contexte de crise sociale, FO en intersyndicale appelle à la grève interprofessionnelle le 9 avril 2015 afin de dénoncer les politiques d’austerité. En effet, la destruction des emplois et les restrictions budgétaires ne permettent plus aux agents de remplir toutes leurs missions de service public.
Télécharger le communiqué de l’Intersyndicale appelant à la grève le 9 avril
Télécharger l’affiche d’appel à la grève du 9 avril 2015
En savoir plus au sujet de l’appel à la grève du 9 avril 2015
A2V : Des bateaux ultra-rapides à portance aérodynamique
A2V : Des bateaux ultra-rapides à portance aérodynamiqueSource : marinas-yachting
Carrefour Proximité recrute environ 180 franchisés par an [Vidéo]
Le directeur de la formation de Carrefour Proximité, Pierre Ninon, détaille les besoins et les profils des 180 franchisés recherchés chaque année par les enseignes du groupe ainsi que les dispositifs de formation mi…
Lyon : Incidents lors de la manifestation du 23 mars
Lyon : Incidents lors de la manifestation du 23 mars
Lelundi23mars2015setenaitunemobilisationdesagentsdelamétropole de Lyon, lesquels ont manifesté massivement devant l’hôtel de la métropole. A cette occasion, les grévistes qui occupaient pacifiquement le hall de la métropole ont été «chargés» par la police. La Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière s’insurge face à ces actes honteux et apporte son soutien plein et entier aux collègues de la métropole, ainsi qu’à leurs organisations syndicales.
Télécharger le communiqué de l’Intersyndicale relatant les évènementsTélécharger le communiqué de soutien de la fédération Force Ouvrière
CSFPT du 11 mars 2015
Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 11 mars 2015
Retrouvez le résumé de la séance ainsi que la déclaration liminaire de la fédération FO Territoriaux et Santé lors du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale du 11 mars 2015.
Télécharger le communiqué au format.pdf
Un composé pharmacologique pour restaurer la transmission neuromusculaire
Des chercheurs de l’Inserm, du CNRS et de l’université Paris Descartes viennent de mettre en évidence l’effet bénéfique du chlorure de lithium sur un groupe d’affections génétiques à l’origine de dysfonctionnements du muscle appelées myasthénies congénitales. Ces résultats obtenus sur un nouveau modèle d’étude de la pathologie chez la souris, sont publiés dans la revueet constituent une étape importante dans la recherche de traitements pour ces maladies rares.
