Auteur/autrice : Redaction

01
Oct
2015
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L’apparition du printemps plus résistante au réchauffement climatique

Grâce à des mesures de longs termes menés sur 1 245 forêts européennes, une collaboration scientifique internationale, dont des chercheurs du Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (CEA/CNRS/UVSQ), démontre que l’émergence des premières feuilles au printemps est moins sensible au réchauffement climatique depuis une quinzaine d’années. Le verdissement des forêts s’observe de plus en plus tôt, mais la tendance à la précocité semble désormais ralentir, modérant l’idée d’un fort allongement de la saison de croissance de la végétation sous l’effet du réchauffement à venir. Ces résultats sont publiés dans le 1er octobre.

30
Sep
2015
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Comité interministériel de la sécurité routière

Manuel Valls, Premier ministre,
Réunira le comité interministériel de la sécurité routière
Vendredi 2 octobre 2015 à 10h00En présence de Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, de Christiane Taubira, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé, et des droits des femmes, de George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, d’Alain Vidalies, secrétaire d’Etat aux Transports, à la mer, et à la pêche, de Christian Eckert, secrétaire d’Etat au Budget, d’Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, et de Danièle Jourdain-Menninger, présidente de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Midelca).
Après 12 années de baisse continue du nombre de tués sur les routes, l’année 2014 s’est caractérisée par une augmentation de 3,5% par rapport à 2013 (3 384 morts en 2014, soit 116 de plus qu’en 2013). Cette tendance se confirme pour les 8 premiers mois de 2015, avec une hausse de 4,6% du nombre de tués sur les routes par rapport à la même période de 2014.
En complément des dispositions déjà mises en œuvre dans le cadre du plan de mobilisation pour la sécurité routière annoncé par le ministre de l’Intérieur le 26 janvier 2015, ce comité permettra d’adopter de nouvelles mesures afin d’atteindre l’objectif de moins de 2 000 morts sur les routes de France en 2020.10h00 Arrivée des ministresTour d’honneur de l’Hôtel de Matignon
Toute presse accréditéeRéunion du comité interministériel
Tour d’images poolé11h00 Conférence de presse
Pool TV + photographes + rédacteursInformations pratiques
Si vous souhaitez participer à cet événement, merci de vous accréditer à l’adresse communication@pm.gouv avant jeudi 1er octobre 2015 20h00
La cour de l’hôtel de Matignon sera ouverte à partir de 09 h 30.Comité interministériel de la sécurité routière

30
Sep
2015
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L’activité du commerce spécialisé a fléchi de 0,7 % en juillet et de 2,1 % en août (Procos)

Août frais et pluvieux (- 2,1 %) a fait pire que juillet sec et très chaud (- 0,7 %) au bilan d’activité du commerce spécialisé, selon le panel de Procos. Effets de chaud et froid pareillement dél&eacute…

30
Sep
2015
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La réserve de stabilité du marché carbone européen adoptée par l’UE

Le 18 septembre, les Etats membres, réunis au sein du Conseil européen, ont finalisé l’adoption du système de réserve de stabilité du marché carbone européen, par un vote formel. Ce dispositif doit permettre un prix du carbone plus soutenu et plus stable. Parmi les votes enregistrés, 84,2% étaient en faveur et 15,8% en défaveur. Le Parlement avait, le 8 juillet dernier, voté officiellement en faveur de l’adoption du système de réserve de stabilité avec 495 voix en faveur, 158 voix en défaveur, et 49 (…)


Marchés carbone

30
Sep
2015
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Des espaces naturels accessibles à tous

Lieux de loisirs et d’activités de pleine nature, mais aussi lieux privilégiés de découverte et d’éducation à l’environnement, les espaces naturels sont des territoires remarquables qui, pour répondre aux aspirations sociales et citoyennes, ont vocation à être accessibles au plus grand nombre. Toutefois, ces espaces sont particulièrement fragiles et il convient d’en assurer la préservation de la biodiversité et des paysages. Leur mise en accessibilité doit donc être pensée de manière respectueuse de (…)


30
Sep
2015
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70e congrès de l’Ordre des experts-comptables

Manuel Valls, Premier ministre, se rendra au 70e congrès de l’Ordre des experts-comptables

Palais des Congrès de Paris
le jeudi 1er octobre 2015

Premier conseil de l’entreprise, les experts-comptables, grâce à leur réseau de proximité et leur connaissance de l’ensemble des TPE et PME françaises, sont un relais essentiel de l’action de l’Etat en matière économique.

L’allocution du Premier ministre sera l’occasion de rappeler la politique économique et les réformes conduites par le Gouvernement, de revenir sur les évolutions apportées par le numérique dans le monde de l’entreprise, et sur le rôle des experts-comptables pour accompagner ces changements.
Déroulé prévisionnel :
09 h 50 : Arrivée de Manuel Valls, Premier ministre
Palais des Congrès de Paris 2 place de la Porte Maillot 75017 ParisToute presse accréditée

Allocution du Premier ministreToute presse accréditée
10 h 45 : Départ du Premier ministre

Informations pratiques

Si vous souhaitez participer à cet évènement, merci de vous accréditer à l’adresse communication@pm.gouv avant mercredi 30 septembre – 20h00

Contacts : 01 42 75 50 78/79 01 42 75 80 15communication@pm.gouvNote aux rédactions du 30 septembre 2015 70e congrès de l’Ordre des experts-comptables

30
Sep
2015
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En images : Airbus dépose un brevet pour un avion équipé de couchettes

Dormir dans l’avion ? Mission impossible pour la plupart des passagers. Airbus a la solution : un avion couchette. Selon le brevet déposé par l’industriel le 24 septembre, les « sleeping boxes » (lits en boîte) seront installés en seconde classe, à l’arrière de l’avion, superposés les uns aux autres. Les couchettes seront équipées, comme les sièges, d’un écran, d’air conditionné et […]

30
Sep
2015
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Création de l’indemnité kilomètrique vélo fixée à 25 centiments par kilomètre

La loi de Transition énergétique pour la croissance verte prévoit à son article 50 la création d’une indemnité kilométrique vélo, un mécanisme pour inciter les salariés à se rendre à vélo pour les trajets entre leur domicile et leur travail. Indemnité kilométrique #vélo fixée à 25ct€/km : bel engagement du gouvernement pour favoriser la mobilité durable au quotidien. #modesactifs — Alain Vidalies (@AVidalies) 30 Septembre 2015 Comment ça marche ? L’employeur prend en charge de manière volontaire le coût des (…)


Plan d’action mobilités actives (PAMA)

30
Sep
2015
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Qualité de l’air : des villes respirables enfin !

Vivrons-nous demain dans des villes respirables ? C’est le souhait de Ségolène Royal qui a dévoilé, mercredi 30 septembre en Conseil des ministres, son plan d’action pour la qualité de l’air. Pour les passionnés de vélos, ils pourront joindre l’utile et l’agréable puisque l’indemnité kilométrique est née. Pour tous, une série de mesures devraient favoriser la qualité de l’air dans nos villes et dans nos campagnes. >> Lire le communiqué du Conseil des ministres Le plan d’action comprend quatre grands (…)


Actions de l’État

30
Sep
2015
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Qualité de l’air : des villes respirables enfin !

Vivrons-nous demain dans des villes respirables ? C’est le souhait de la ministre Ségolène Royal qui a dévoilé mercredi 30 septembre en conseil des ministres son plan d’action pour la qualité de l’air. Pour les passionnés de vélos, ils pourront joindre l’utile et l’agréable puisque l’indemnité kilométrique est née. Pour les autres, une série de mesures devraient favoriser la qualité de l’air dans nos villes et même dans nos campagnes. >> Lire le communiqué du Conseil des ministres Le plan d’action (…)


30
Sep
2015
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Michel Sapin s’attaque aux caisses enregistreuses frauduleuses…

Le ministre des Finances s’est rendu ce matin chez un restaurateur pour marquer sa volonté de pourchasser les fraudeurs à la TVA et à l’impôt sur le revenu grâce à des caisses enregistreuses équipées de logiciels qui permettent d’effacer une partie du chiffre d’affaires. Tous les secteurs de la vente au détail seraient concernés. L’Etat serait délesté d’une dizaine de milliards d’euros de recettes fiscales….

30
Sep
2015
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Publication du bilan 2014 de la qualité de l’air en France

Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie publie le bilan national de la qualité de l’air en 2014. Ce bilan présente les enjeux de la pollution atmosphérique, les acteurs français dans ce domaine et les moyens mis en oeuvrepour suivre les concentrations de polluants dans l’air. Il dresse un panorama des principales mesures visant à lutter contre la pollution atmosphérique. Télécharger le bilan de la qualité de l’air en France en 2014 (PDF 7762 Ko) Malgré un épisode de (…)


Bilan annuel national de la qualité de l’air

30
Sep
2015
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Les salaires ont moins augmenté que prévu en 2015

Le cabinet de conseil Mercer a publié mercredi 30 septembre son enquête annuelle sur les rémunérations en France. En 2015, les entreprises avaient annoncé des augmentations supérieures à celles finalement…

30
Sep
2015
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Rapport « La gestion des pics de pollution »

En avril 2015, la ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, et les ministres de l’intérieur, des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ont demandé conjointement de formuler des recommandations sur : l’amélioration de l’anticipation et la répartition des rôles entre l’État et les collectivités territoriales en cas de pic de pollution ; l’efficacité des mesures d’urgence et leur adaptabilité dans le temps et dans l’espace ; la lisibilité des décisions (…)


Arrêté sur les mesures d’urgence en cas de pic de pollution

30
Sep
2015
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Pollution aux particules, le service minimum

La ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, a annoncé que les procédures seront facilitées pour pouvoir mettre en place plus rapidement la circulation alternée.
C’est ce qui s’appelle faire…

30
Sep
2015
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Les principales annonces pour les entreprises dans le budget 2016

Dévoilé en conseil des ministres, le projet de loi de finances pour 2016 contient peu de surprises fiscales pour les entreprises.

Christian Eckert, Secrétaire d’État au Budget, et Michel Sapin allant présenter leur projet de loi. Compte twitter de Christian Eckert

Pas de quoi alimenter un nouveau « ras-le-bol fiscal ». Pour Michel Sapin, le ministre des […]

30
Sep
2015
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Atelier Blini s’attaque au marché du snacking

Après avoir racheté discrètement au mois de juillet 2015 l’entreprise Salés Sucrés (21 M€ de chiffre d’affaires), Blini, filiale de Labeyrie Fine Foods, s’attaque au marché du snacking….

30
Sep
2015
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Rencontres nationales du transport public

Manuel Valls, Premier ministre, se rendra à Lyon pour les Rencontres nationales du transport public
le jeudi 1er octobre 2015,

en présence d’Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche

Les problématiques de mobilités sont un enjeu majeur pour les Français du fait de leurs implications environnementales, sociales et économiques.

A 60 jours du démarrage de la Cop 21, le Premier ministre Manuel Valls ira à la rencontre des élus et des entreprises du secteur du transport public.

A cette occasion, il détaillera les mesures mises en œuvre par le Gouvernement pour promouvoir une mobilité durable et découvrira les principales innovations du secteur qui vont faciliter les déplacements dans les prochaines années.

Déroulé prévisionnel :

15h45 :

  • Arrivée de Manuel Valls, Premier ministre (Parc des expositions de Lyon Eurexpo Hall Espace Confluence Boulevard de l’Europe – 69680 Chassieu)Toute presse accréditée
  • Allocution du Premier ministrePool TV + Presse accréditée

16h25 :

  • Visite des standsPool TV + Presse accréditée

17h30 : Départ du Premier ministre
Informations pratiques :

Pool TV : TF1

Si vous souhaitez participer à cet événement, merci de vous accréditer à l’adresse communication@pm.gouv avant mercredi 30 septembre – 20h00

Trains conseillés :
Aller : Paris Gare de Lyon 11h53 > 13h56 Lyon Part Dieu [TGV 6613]
Retour : Lyon Part Dieu 19h04 > 21h06 Paris Gare de Lyon [TGV 6630 et 6696]

Un bus presse assurera la liaison entre la gare Lyon Part Dieu et le salon à Eurexpo pour ces deux horaires.

Merci de nous signaler dans votre demande d’accréditation si vous souhaitez être véhiculé par le bus presse ou si vous disposez d’un véhicule autonome.
Contacts :
01 42 75 50 78/79 01 42 75 80 15communication@pm.gouvNote aux rédactions du 30 septembre 2015, Rencontres nationales du transport public

30
Sep
2015
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Les 6 inaugurations de centres commerciaux à ne pas rater en octobre-novembre 2015 !

Cru exceptionnel ! Les professionnels de l’immobilier commercial et des enseignes vont être mobilisés avec pas moins de 6 inaugurations de centres commerciaux les deux prochains mois. Dont 4 pour le seul mois d’octobre 2015 !…

30
Sep
2015
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Projet de rachat de Darty par la Fnac : deux champions du digital

Le groupe Fnac vient d’annoncer son intention d’acquérir 100% du capital de l’enseigne Darty. Le distributeur met en avant les opportunités stratégiques d’un tel rapprochement, notamment au regard du potentiel multicanal que recèlent les deux enseignes au travers de leurs sites Internet. Etat des lieux du digital chez Darty et la Fnac.

30
Sep
2015
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Priorité d’Unilever, la marque Dove poursuit sa montée en gamme

Depuis un an, Unilever investit fortement en hygiène-beauté sur sa marque Dove. L’objectif est de lui donner un positionnement plus premium. Après les capillaires et les douches, Dove vient d’entièrement repens…

30
Sep
2015
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Poma va construire les premières grandes éoliennes terrestres françaises en Savoie

Poma, le spécialiste français du transport par câble, démarrera en 2017 la production de 10 à 20 éoliennes par an en Savoie. Un chiffre modeste mais une première : Poma devrait être le seul fab…

30
Sep
2015
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Olivier Blume nommé président du directoire de Porsche

Oliver Blume, 47 ans, a été désigné mercredi président du directoire de Porsche en remplacement de Matthias Müller, qui a pris les commandes de la maison mère Volkswagen après le scandale de la fraude aux tests anti-pollution qui a coûté son poste à Martin Winterkorn.

Crédits : Porsche

Oliver Blume, jusqu’ici directeur de la production de la filiale de voitures […]

30
Sep
2015
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Annecy : un plan pour réduite la pollution de l’air dans la Vallée de l’Arve

La vallée de l’Arve, en Haute-Savoie, est particulièrement sensible à la pollution atmosphérique. Sa topographie et sa météorologie, ainsi que la concentration des activités humaines, favorisent la concentration des polluants (particules fines, oxydes d’azote, ozone…). C’est en 2012, que le préfet de Haute-Savoie approuve le plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve (41 communes), pour une durée de 5 ans.


Actions de l’État

30
Sep
2015
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Technologies 5G : l’ARCEP autorise Orange à mener une première expérimentation en France

Paris, le 30 septembre 2015Alors que les réseaux 4G se déploient déjà très largement à l’échelle mondiale, l’industrie des télécommunications anticipe d’ores et déjà l’évolution vers une 5ème génération de réseaux mobiles, envisagée à l’horizon 2020. Le développement de la 5G vise à démultiplier la capacité et la rapidité des réseaux mobiles, et à améliorer la connectivité afin d’accompagner l’émergence de nouveaux usages comme l’internet des objets.C’est dans ce contexte que l’ARCEP a délivré à la société Orange une autorisation d’expérimentation pour procéder à des tests sur la commune de Belfort jusqu’à la fin de l’année 2016. Ces tests constituent une étape vers le développement des technologies 5G. Ils s’inscrivent dans le cadre du programme européen 5G-PPP, un partenariat public-privé entre la Commission européenne et l’industrie des télécommunications, et plus particulièrement dans le cadre du projet mmMagic. Ce projet a pour objectif d’étudier les conditions d’utilisation par la 5G de bandes de fréquences dites « millimétriques », entre 6 GHz et 100 GHz. Ces fréquences très hautes sont encore inutilisées par les réseaux mobiles actuels et représentent un enjeu majeur pour atteindre les objectifs de performance attendus par la 5G. A cet égard, la recherche de fréquences 5G harmonisées mondialement dans cette gamme sera lancée au lendemain de la Conférence mondiale des radiocommunications de novembre 2015.La délivrance de cette autorisation expérimentale s’inscrit dans le cadre plus large des actions que l’ARCEP mène pour stimuler l’innovation. L’ARCEP a ainsi délivré, depuis le 1er janvier 2015, environ 75 autorisations d’utilisation de fréquences à vocation expérimentale.

30
Sep
2015
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Bulletin officiel n° 2015-09 du 30 septembre 2015

1. Directives, instructions, circulaires, notesDirection des affaires civiles et du sceauCirculaire du 18 septembre 2015 relative au contentieux de la nationalité. NOR : JUSC1522457CDirection de la protection judiciaire de la jeunesseNote du 10 septem… […]

30
Sep
2015
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En vallée de l’Arve, de l’air !!! Un plan pour réduire la pollution de l’air

C’est en 2012, que le préfet de Haute-Savoie approuve le plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve (41 communes), pour une durée de 5 ans. Le plan comprend des mesures pérennes destinées à réduire la pollution de fond et porte ses efforts sur les trois principaux émetteurs : secteur résidentiel, transports et industrie.


30
Sep
2015
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Le Grand Prix des Jeunes Créateurs du Commerce récompense un nouveau concept de boucherie

On connaît les gagnants du Grand Prix des Jeunes Créateurs du Commerce ! Un palmarès très éclectique pour l’édition 2015 de cette récompense imaginée par Unibail-Rodamco.

30
Sep
2015
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Quand Tesla vend le Model X… comme Renault présentait sa R16 en 1963

Avec son Model X, Elon Musk souhaite proposer une version « familiale » de sa luxueuse berline Model S. Lors de la conférence de présentation de ce nouveau modèle, Elon Musk a ainsi souhaité mettre en avant la capacité d’accueil de son véhicule, capable de transporter sept personnes et leurs bagages. Un Model X tirant une caravane (uiquement pour montrer la possibilité de remorquer […]

30
Sep
2015
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Quand Elon Musk vend le Model X… comme Renault présentait sa R16 en 1963

Avec son Model X, Tesla souhaite proposer une version « familiale » de sa luxueuse berline Model S. Lors de la conférence de présentation de ce nouveau modèle, Elon Musk a ainsi souhaité mettre en avant la capacité d’accueil de son véhicule, capable de transporter sept personnes et leurs bagages. Un Model X tirant une caravane (uiquement pour montrer la possibilité de remorquer […]

30
Sep
2015
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Le missile M-51 réussit son tir d’essai

La direction générale de l’armement a annoncé que le tir d’essai du missile M-51 s’était déroulé avec succès mercredi 30 septembre dans les Landes. Le M-51 avait explosé lors d’un précédent essai en 2013.

Photo d’un précédent essai Source DGA

Le missile balistique stratégique M-51 a réussi son tir d’essai mercredi 30 septembre, a annoncé la direction […]

30
Sep
2015
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En images : Sébastien Loeb fera rugir le monstre de Peugeot sur le Dakar

Peugeot a annoncé que ce sera Sébastien Loeb qui prendra les commandes du 2008 DKR lors du prochain Dakar en janvier prochain. Un nouveau défi pour le nonuple champion du monde des rallyes et recordman de la célèbre course de Pikes Peak. Le challenge : domper le V6 de ce 2008 survitaminé sur les pistes semées d’embûches d’Argentine et de Bolivie. Le pilote rejoint Stéphane […]

30
Sep
2015
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Findus se relance sur les crustacés et les pizzas

Le leader des surgelés salés en France, Findus, innove avec plus de 15 nouvelles références en septembre 2015. Il fait renaître deux gammes dans son portefeuille de produits : les crustacés et les pizzas….

30
Sep
2015
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Findus se relance sur d’anciens segments d’activités

Le leader des surgelés salés en France, Findus, innove avec plus de 15 nouvelles références en septembre 2015. Il fait renaître deux gammes dans son portefeuille de produits : les crustacés et les pizzas….

30
Sep
2015
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A 25 ans, Acer fait sa révolution

Après des années difficiles marquées par la domination d’Apple et de Samsung dans le secteur multimédia, Acer renoue avec le succès et le profit. A l’occasion de ses 25 ans de présence en France,…

30
Sep
2015
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Le Comptoir de Mathilde inaugure sa première boutique parisienne

Le Comptoir de Mathilde a inauguré sa première boutique parisienne à côté de Beaubourg dans le 4ème arrondissement. Un esprit vintage pour cette chocolaterie artisanale et épicerie fine.

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30
Sep
2015
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Le Comptoir de Mathilde inaugure sa première boutique parisienne

Le Comptoir de Mathilde a inauguré sa première boutique parisienne à côté de Beaubourg dans le 4ème arrondissement. Un esprit vintage pour cette chocolaterie artisanale et épicerie fine.

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30
Sep
2015
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Le Comptoir de Mathilde inaugure sa première boutique parisienne

Le Comptoir de Mathilde a inauguré sa première boutique parisienne à côté de Beaubourg dans le 4ème arrondissement. Un esprit vintage pour cette chocolaterie artisanale et épicerie fine.

&n…

30
Sep
2015
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Maroc : un nouveau patron pour l’usine Renault de Tanger, Jean-François Gal remplace Paul Carvalho

Nommé directeur du site de Cléons, Paul Carvalho va céder sa place de directeur général du site Renault Nissan Tanger à Jean-François Gal, jusque là directeur logistique aval et contrôle de production de l’Alliance Renault-Nissan.
Nommé à la direction générale de l’usine Renault de Tanger, fin 2013, Paul Carvalho va quitter son poste pour être remplacé par François Gal, un pur […]

30
Sep
2015
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La réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée : vers une meilleure lisibilité pour le consommateur 

30 septembre 2015
À compter du 1er octobre 2015, la tarification des appels à destination
des numéros spéciaux commençant par 08 et des numéros
courts devient plus simple et plus transparente. Le tarif de la communication
et le tarif du service à valeur ajoutée sont désormais
clairement distingués.
Une information plus claire pour les consommateurs
Les entreprises ainsi que les services publics disposeront dorénavant
de trois types de numéros pour proposer leurs services : les numéros
gratuits, les numéros à tarification  » normale « , et
les numéros surtaxés.

– l’appel d’un numéro gratuit ne fera l’objet d’aucune facturation ni
d’aucun décompte des forfaits au départ des lignes fixes et mobiles
;
l’appel d’un numéro à tarification  » normale  » sera
facturé comme l’appel d’un numéro fixe géographique ; il
est donc inclus dans les forfaits illimités ;
l’appel d’un numéro surtaxé sera facturé en supplément
de la tarification  » normale  » ;
Pour les consommateurs, la transparence sera assurée par l’obligation
de faire figurer les appels de numéros surtaxés sur les factures
détaillées et par l’annuaire inversé mis en place par les
opérateurs et les éditeurs (site consultable à partir du
1er octobre http://infosva.org).
Elle sera également renforcée grâce à la nouvelle
signalétique tarifaire accompagnant la réforme, qui associe une
couleur à chacune des trois catégories de numéros : vert
pour les numéros gratuits, gris pour les numéros à tarification
normale, et violet pour les numéros surtaxés.


Ces améliorations participent de l’action menée par les pouvoirs
publics pour garantir aux consommateurs un haut niveau de protection dans
le domaine des communications électroniques.

L’application de ces nouvelles règles sera suivie avec vigilance par
les pouvoirs publics
Les services de la DGCCRF seront attentifs à la qualité et à
la loyauté de l’information des consommateurs sur les prix à l’occasion
des révisions tarifaires qu’induira cette réforme, notamment dans
les documents commerciaux et les messages d’information tarifaire en début
d’appel d’un numéro surtaxé.
Il est rappelé à cet égard que les numéros surtaxés
peuvent donner lieu à un usage frauduleux (incitation à l’appel
de ces numéros sur la base de promesses mensongères ou de motifs
fictifs). Outre les enquêtes diligentées régulièrement
par la DGCCRF pour lutter contre ces abus, un dispositif d’alerte, le 33 700,
et un site internet d’information (http://www.33700-spam-sms) sont à
la disposition des consommateurs victimes de telles pratiques.
La DGCCRF et l’ARCEP invitent les opérateurs et les éditeurs
à contribuer à l’action engagée par les pouvoirs publics
pour mieux réguler ce secteur en poursuivant les travaux relatifs à
la création d’une instance de contrôle déontologique.

30
Sep
2015
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La réforme tarifaire des services téléphoniques à valeur ajoutée : vers une meilleure lisibilité pour le consommateur 

30 septembre 2015
À compter du 1er octobre 2015, la tarification des appels à destination
des numéros spéciaux commençant par 08 et des numéros
courts devient plus simple et plus transparente. Le tarif de la communication
et le tarif du service à valeur ajoutée sont désormais
clairement distingués.
Une information plus claire pour les consommateurs
Les entreprises ainsi que les services publics disposeront dorénavant
de trois types de numéros pour proposer leurs services : les numéros
gratuits, les numéros à tarification  » normale « , et
les numéros surtaxés.

– l’appel d’un numéro gratuit ne fera l’objet d’aucune facturation ni
d’aucun décompte des forfaits au départ des lignes fixes et mobiles
;
l’appel d’un numéro à tarification  » normale  » sera
facturé comme l’appel d’un numéro fixe géographique ; il
est donc inclus dans les forfaits illimités ;
l’appel d’un numéro surtaxé sera facturé en supplément
de la tarification  » normale  » ;
Pour les consommateurs, la transparence sera assurée par l’obligation
de faire figurer les appels de numéros surtaxés sur les factures
détaillées et par l’annuaire inversé mis en place par les
opérateurs et les éditeurs (site consultable à partir du
1er octobre http://infosva.org).
Elle sera également renforcée grâce à la nouvelle
signalétique tarifaire accompagnant la réforme, qui associe une
couleur à chacune des trois catégories de numéros : vert
pour les numéros gratuits, gris pour les numéros à tarification
normale, et violet pour les numéros surtaxés.


Ces améliorations participent de l’action menée par les pouvoirs
publics pour garantir aux consommateurs un haut niveau de protection dans
le domaine des communications électroniques.

L’application de ces nouvelles règles sera suivie avec vigilance par
les pouvoirs publics
Les services de la DGCCRF seront attentifs à la qualité et à
la loyauté de l’information des consommateurs sur les prix à l’occasion
des révisions tarifaires qu’induira cette réforme, notamment dans
les documents commerciaux et les messages d’information tarifaire en début
d’appel d’un numéro surtaxé.
Il est rappelé à cet égard que les numéros surtaxés
peuvent donner lieu à un usage frauduleux (incitation à l’appel
de ces numéros sur la base de promesses mensongères ou de motifs
fictifs). Outre les enquêtes diligentées régulièrement
par la DGCCRF pour lutter contre ces abus, un dispositif d’alerte, le 33 700,
et un site internet d’information (http://www.33700-spam-sms) sont à
la disposition des consommateurs victimes de telles pratiques.
La DGCCRF et l’ARCEP invitent les opérateurs et les éditeurs
à contribuer à l’action engagée par les pouvoirs publics
pour mieux réguler ce secteur en poursuivant les travaux relatifs à
la création d’une instance de contrôle déontologique.

30
Sep
2015
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Bonduelle a su tirer parti de l’embargo russe

Le spécialiste des légumes a vu son activité bondir de 3,5 % sur son dernier exercice 2014/2015, notamment grâce à une augmentation de ses ventes en Russie.

Bonduelle, récolte dans un champ de ma&iuml…

30
Sep
2015
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4ème Conférence pour la relance du fret ferroviaire

Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a réaffirmé la volonté du Gouvernement de placer l’enjeu du fret ferroviaire au cœur de ses priorités, conformément à la feuille de route de la dernière Conférence environnementale. #Fret ferroviaire : je fais de l’amélioration de la qualité de service une priorité. http://t.co/5BgPw9RTFh pic.twitter.com/jVNw1m8b3e — Alain Vidalies (@AVidalies) 29 Septembre 2015 Lors de cette réunion, il a pu constater la mobilisation des (…)


L’organisation du transport ferroviaire de marchandises en France

30
Sep
2015
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Réunion de ministres et secrétaires d’Etat

Manuel Valls, Premier ministre, recevra les ministres et secrétaires d’État,
jeudi 1er octobre 2015 à 11h00,

à l’Hôtel de Matignon.

Cette réunion sera suivie d’un déjeuner.

A cette occasion, la cour de l’Hôtel de Matignon sera ouverte dès 10h30 à l’ensemble des journalistes accrédités à l’adresse : communication@pm.gouv

Entrée sur accréditation, vous devez impérativement nous communiquer votre numéro de carte de presse et vous munir de celle-ci, ainsi que d’une pièce d’identité.

Un tour d’images poolé sera organisé.
Contacts :
01 42 75 50 78/79 01 42 75 80 15communication@pm.gouvNote aux rédactions du 30 septembre 2015, Réunion de ministres et secrétaires d’Etat

30
Sep
2015
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Réunion de ministres et secrétaires d’Etat

Manuel Valls, Premier ministre, recevra les ministres et secrétaires d’État,
jeudi 1er octobre 2015 à 11h00,

à l’Hôtel de Matignon.

Cette réunion sera suivie d’un déjeuner.

A cette occasion, la cour de l’Hôtel de Matignon sera ouverte dès 10h30 à l’ensemble des journalistes accrédités à l’adresse : communication@pm.gouv

Entrée sur accréditation, vous devez impérativement nous communiquer votre numéro de carte de presse et vous munir de celle-ci, ainsi que d’une pièce d’identité.

Un tour d’images poolé sera organisé.
Contacts :
01 42 75 50 78/79 01 42 75 80 15communication@pm.gouvNote aux rédactions du 30 septembre 2015, Réunion de ministres et secrétaires d’Etat

30
Sep
2015
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Shopping Ads, Youtube se lance dans le bouton « achat »

Dans le cadre de l’Advertising Week 2015 à New York, Youtube a présenté, le 29 septembre 2015, une nouvelle solution pour les annonceurs. Grâce à Shopping Ads, les marques pourront directement amener à l…

30
Sep
2015
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Avec Shopping Ads, Youtube se lance dans le bouton « achat »

Dans le cadre de l’Advertising Week 2015 à New York, Youtube a présenté, le 29 septembre 2015, une nouvelle solution pour les annonceurs. Grâce à Shopping Ads, les marques pourront directement amener à l…

30
Sep
2015
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Française de roues sent le vent du boulet

L’équipementier automobile, Française de roues à Diors (Indre), est convoité par deux repreneurs, le groupe Arche et l’ex-PDG de Valeo, Thierry Morin. Le tribunal de commerce de Châteauroux examine l’affaire le 30 septembre. Mais il attend toujours des engagements fermes des constructeurs.

Situation paradoxale pour Française de roues (F2R) à Diors, près de Châteauroux […]