Séminaire Transition « AIR-OPS et FTL »

Dans la lignée du séminaire du 13 février 2014, la DSAC a invité l’AESA à venir présenter directement la nature des changements impliqués par le passage au règlement AIR-OPS au cours du séminaire organisé le 9 & 10 avril 2014. Les principaux sujets abordés portaient sur la formation des équipages, les limitations de temps de vol et de service (FTL), le système de gestion, … L’AESA a également répondu aux questions qui lui avaient été posées en avance par la DSAC et par les opérateurs.

Ce nouveau séminaire a été l’occasion de recevoir de nombreux exploitants français ainsi que des représentants de l’autorité belge, et a permis de soulever de nouvelles questions auxquelles l’AESA apportera prochainement une réponse. Les documents téléchargeables ci-dessous seront mis à jour en conséquence.

Télécharger les présentations du séminaire :

1. AESA – Jour 1 (PDF – 6.4 Mo)
01. Etat des lieux de la réglementation européenne
02. Processus de standardisation
03. Tâches réglementaires en cours
04. Formation des équipages
05. Flight time limitations

2. AESA – Jour 2 (PDF – 521 Ko)
06. Hélicoptères
07. Questions CRM
08. SGS
09. Affrètements et partage de code

3. Airbus – OSD & ORO.FC (PDF – 3.1 Mo)
3.1. Annexes (ZIP – 582 Ko)

4. DGAC – TCO, affrètements et partage de code (PDF – 540 Ko)

Séminaire Transition IR-OPS et système de gestion

Paris DGAC Farman, 13 février 2014

Suite au premier séminaire organisé les 3 et 4 juillet 2013, la DSAC a poursuivi sa démarche d’accompagnement de la transition vers la mise en œuvre du règlement européen (UE) N°965/2012 en matière d’opérations aériennes (communément désigné IR-OPS), et a eu le plaisir d’organiser un nouveau séminaire national destiné aux exploitants aériens français de transport aérien commercial.

Cette rencontre entre autorité et exploitants visait à effectuer un point d’avancement sur la transition, et à présenter et discuter plus en détail certaines exigences réglementaires particulières comme celles liées au système de gestion, ainsi qu’à la formation des équipages.

Affiche Séminaire Transition IR-OPS et système de gestion 2014 de la DSAC (PDF – 2,3 Mo)

Télécharger les présentations du séminaire :

0. Introduction (PDF – 200 Ko)
1. Echéancier (PDF – 258 Ko)
2. Exploitation Complexe vs NonComplexe (PDF – 244 Ko)
3. SG Exigences OROGEN200 et attentes DGAC (PDF – 1,6 Mo)
4. Surveillance de la conformité (PDF – 378 Ko)
5. Gestion des changements (PDF – 227 Ko)
7a.Présentation ORO.FC (PDF – 523 Ko)
7b.Présentation ORO.CC.(PDF – 683 Ko)
8. Discussion (PDF – 240 Ko)
9. Présentation du module MIRZA (PDF – 542 Ko)
10. Conclusion (PDF – 192 Ko)

Séminaire Transition IR-OPS

Paris DGAC Farman, 03 & 04 juillet 2013

La Commission a publié le 25 octobre 2012 le règlement (UE) N°965/2012 (communément désigné IR-OPS) concernant les vols de transport public par avion et hélicoptère. Il s’agit de la première étape d’un processus de transition qui, à terme, couvrira tous les aspects des opérations aériennes. D’ici quelques années, toutes les activités aériennes (transport public, aviation générale, travail aérien) seront régies par cette nouvelle réglementation européenne amendée.

Pour l’heure, cette première version du règlement contient 5 annexes. Comme spécifié dans l’arrêté national d’application du 20 février 2013, elle sera pleinement applicable en France à compter du 28 octobre 2014, date à laquelle la centaine de certificats de transporteur aérien français (CTA OPS1 et OPS3) devra avoir été remplacée et convertie en vertu de la nouvelle règlementation IR-OPS.

C’est dans ce cadre que la DSAC a organisé un séminaire sur la transition vers la nouvelle réglementation IR-OPS, les mercredi 3 et jeudi 4 juillet 2013, au siège de la DGAC à Paris. Il visait d’une part à présenter l’organisation des annexes ainsi que les changements principaux attendus, et d’autre part à répondre aux questions que l’industrie aéronautique se pose sur les modalités pratiques d’obtention des nouveaux CTA.

Affiche Séminaire Transition IR-OPS 2013 de la DSAC

Télécharger les présentations du séminaire :

0. Programme Séminaire IR-OPS­ DSAC 2013
1. Cadre réglementaire­ de l EASA
2. Présentation généra­le de l IR-OPS
3.1. Part-ARO
3.2. Part-ORO
3.3. Part-CAT & Part-SPA
4. Gestion de la transition IR-OPS
5. Point sur les limitations de temps de vol
6. Spécificités hélicoptère
7. Point sur la vérification de la fonction de surveillance de la conformité
8. Évaluation des bonnes pratiques

Télécharger les autres fichiers relatifs à l’IR-OPS :

• Règlement (UE) N°965/2012 (IR-OPS) consolidé en date du 01/11/2012 avec les AMC et GM
  Note : ce document n’a pas été consolidé avec l’amendement (UE) N°800/2013 qui a modifié le 14 août 2013 le règlement (UE) N°965/2012, en ajoutant notamment les Part-NCC et Part-NCO.
• Arrêté du 20 février 2013 relatif à l’application du règlement (UE) N° 965/2012
• EASA Cross-Reference table IROPS vs. OPS1 & JAR-OPS3 (version02)
• Liste non exhaustive des problèmes de traduction du règlement (UE) N°965/2012
• Rapport de conversion des CTA hélicoptère OPS3 en CTA hélicoptère IR-OPS
• Annexes 1 à 4 au rapport de conversion hélicoptère
• Annexe 2 – Comparison IR OPS and OPS3 – ORO
• Annexe 3 – Comparison IR OPS and OPS3 – CAT & SPA

Toutes questions relatives à la transition vers la réglementation IR-OPS peuvent être adressées à l’adresse suivante : dsac-trans-irops-bf@aviation-civile.gouv.fr

Note sur le rapport de conversion hélicoptère et ses annexes :

Une version Excel des annexes 2 et 3 est aussi proposée aux fins de faciliter les recherches dans le document. Malgré l’attention particulière portée à la réalisation de ces documents, et compte tenu du nombre de références, d’éventuelles erreurs ont pu se glisser dans les tables. Merci de nous indiquer à l’adresse suivante operations-helicoptere-bf@aviation-civile.gouv.fr toute anomalie que vous détecteriez.