Dans le cas où un accusé de réception n’est pas arrivé 15 minutes après l’envoi du message, il faut vérifier le bon envoi du message et le fonctionnement de la balise. Si ces deux paramètres sont corrects, il faut continuer une utilisation normale du logiciel en attendant l’arrivée d’un accusé de réception.
Les cas de figure pouvant aboutir à une anomalie sont les suivants :
-
Le message n’a pas quitté le navire suite à un défaut d’émission (ex : panne balise à bord). Dans ce cas ne pas renvoyer le message et contacter l’opérateur.
-
Le message envoyé par le navire n’est pas arrivé jusqu’à l’opérateur et/ou l’administration (il n’obtient alors pas de validation). Dans ce cas ne pas renvoyer le message et contacter l’opérateur.
Rappel : les informations faisant foi juridiquement sont celles déclarées à l’État du pavillon par le capitaine, et qui ont donc été transmises et ont reçu un accusé de réception favorable (message en vert).
Le capitaine ne peut être tenu responsable d’une défaillance dans le système de communication entre l’opérateur et l’administration. S’il peut prouver son envoi via le logiciel, il a rempli son obligation de transmission même si aucun accusé de réception ne lui est encore parvenu au moment du contrôle. Dans ce cas, les messages apparaissent en gris ou orange dans le logiciel de bord, et les messages suivants risquent d’être bloqués.
En revanche, attention, un message envoyé mais acquitté négativement et non renvoyé (modifié) engage la responsabilité du capitaine, au même titre qu’une absence de transmission.
