Librairie : Livre blanc pour sauver la Justice

Il est 9 heures du matin ce jeudi quand quelques passagers du RER B à Paris avalent leur salive.

Devant eux, un homme, vêtu d’une djellaba, vient de manipuler ce qui ressemble à … une arme à feu.
Oui, ils ne rêvent pas : un homme se promène, avec une 22 long rifle, dans les transports en commun !!
Cet homme est clairement un déséquilibré, ou un terroriste… et il se prépare à un carnage.
Déjà, ces passagers se voient les prochaines victimes d’un attentat…
Rapidement, ceux qui l’ont vu échangent des regards inquiets. Sans dire un mot, chacun comprend qu’il faut descendre… le plus rapidement possible !!
Pendant ce temps heureusement, un passager a réussi à prévenir la police. Puis, un autre fait de même. La police reçoit rapidement plusieurs appels concordants… et se mobilise très vite.
Un homme armé dans un train peut faire plusieurs morts… A 3 mois des Jeux olympiques, cela ferait tâche…
70 policiers sont donc mobilisés pour retrouver cet homme avant un drame.

Plusieurs trains sont arrêtés, puis retardés. Mais toujours aucune trace de l’homme.
De plus, les passagers ayant quitté la rame précipitamment ont laissé leurs affaires sur place. Ce qui a entraîné l’intervention du déminage…

Enfin, après 45 minutes de recherches qui ont fortement perturbé le trafic, l’homme est localisé. A l’autre bout de la ligne, la sûreté des transports retrouve un homme endormi, une carabine posée sur les genoux…

Entretemps, il a d’ailleurs été rejoint par un autre jeune homme. L’homme à la carabine se laisse interpeller, mais son acolyte se rebelle. Il pousse les policiers et tente d’empêcher l’interpellation. Arrivés en nombre, les policiers parviennent toutefois à emmener tout ce petit monde au commissariat…

Ouf, on est passé à deux doigts du drame.

OQTF, connu de la justice, mineur non-accompagné… Bingo !

Au commissariat, le procureur de Paris est prévenu. Les deux suspects sont placés en garde à vue et retenus pour 24 heures dans les locaux du commissariat.
On apprend que leur profil est très lourd.
Le premier, celui qui portait la carabine, s’appelle Haithem. C’est un Algérien de 18 ans. Il est connu de la justice pour 16 faits (!). En outre, il est sous OQTF.

Selon Valeurs Actuelles, au cours de sa garde à vue, il a menacé : “La prochaine fois  je viendrai avec un AK-47 !!”.

Le deuxième suspect, celui qui a tenté d’empêcher l’interpellation, s’appelle Ayoub. C’est un “mineur” non-accompagné de 16 ans. Il est marocain, en situation irrégulière, et connu également de la justice.
Le bon sens commanderait que ces profils extrêmement lourds et dangereux soient rapidement enfermés et expulsés.
Pourtant, la Justice va prendre une toute autre voie…

La Justice est coupable

A la fin de la garde à vue, le mineur de 16 ans est tout simplement relâché. Pourtant, il s’est rendu coupable d’une rébellion, un délit puni (théoriquement) de 2 ans de prison maximum. Mais le parquet a décidé de ne pas le poursuivre. Après tout, entraver le travail des policiers n’est pas si grave…

Puis, passons au premier suspect, le plus dangereux. Celui qui s’est promené dans le RER avec une carabine sur lui. Pour celui-ci, le parquet a décidé de passer par la comparution immédiate.

La comparution immédiate est une procédure qui permet de juger rapidement les affaires simples (qui ne nécessitent pas d’enquête par les policiers).
Haithem devait donc être jugé dans la journée du samedi 13 avril pour “détention d’arme de catégorie C” selon CNews.
Mais, arrivé au tribunal, le juge a décidé que l’audience serait reportée au 6 mai, soit 3 semaines plus tard.
Et c’est là qu’est le hic.

En effet, lorsqu’un procès en comparution immédiate est reporté, un juge (qu’on appelle JLD) décide de l’avenir du suspect avant ce procès.
Prison ? Ou retour à la maison ?

Vous l’aurez deviné, ce samedi, le JLD a décidé que Haithem ne serait pas conservé en prison. Malgré la gravité de son acte et de son profil.

Samedi, Haithem est rentré chez lui tranquillement, avec une simple obligation de “pointer” au commissariat !!

Je l’affirme : la décision de relâcher cet homme est aussi dangereuse que le simple fait de se promener avec une carabine dans le RER.

Parce que, par l’impunité qu’elle sous-entend, ce genre de décision encourage directement les autres délinquants à faire de même, voire pire.

La Justice est gravement coupable.
1 magistrat sur 3 vote pour le Syndicat de la Magistrature
Comment expliquer une décision aussi invraisemblable ?

Naturellement, certains éléments nous échappent, car nous n’avons pas le nez dans le dossier. Mais tout de même, la décision de ce JLD pose question…

Il y a plusieurs explications potentielles.

Tout d’abord, vous savez bien qu’un certain nombre de magistrats sont des militants politiques.
Ainsi, le deuxième syndicat de magistrats, le Syndicat de la Magistrature est clairement engagé à gauche, voire à l’extrême gauche.
Il était présent à la fête de l’Huma l’année dernière, il a clairement des racines idéologiques marxistes et plaide ouvertement pour une réduction des prisons et une approche “compréhensive” des criminels.
Aux dernières élections professionnelles en décembre 2022, le Syndicat de la Magistrature a remporté 33% des voix. Grosso modo, 1 magistrat sur 3 vote pour le SM. Si le JLD qui a pris cette décision est proche du Syndicat de la Magistrature, son idéologie politique peut expliquer sa décision aberrante. Mais, ce n’est pas la seule explication possible.

Des injonctions contradictoires

Les magistrats subissent aussi des pressions pour ne pas envoyer les délinquants en prison… Ces signaux sont parfois subtils. En effet, souvent, les magistrats reçoivent des courriels indiquant l’état de la suroccupation carcérale. “Sachez que, dans la prison à côté de votre tribunal, il y a 50 matelas au sol du fait de la surpopulation carcérale.” Naturellement, cela peut influencer les décisions des magistrats.

Mais plus directement, c’est parfois la loi qui pousse les juges à ne pas emprisonner.

Regardez par exemple l’article 132-19 du code pénal : “Toute peine d’emprisonnement sans sursis ne peut être prononcée qu’en dernier recours”. C’est écrit noir sur blanc dans le code pénal ! Ou encore l’article 723-15 du code de procédure pénale.

Cet article indique qu’une personne condamnée à 1 an de prison ferme doit voir sa peine aménagée.

Vous imaginez ? Vous avez fait quelque chose de suffisamment grave pour être condamné à 1 an de prison ferme, et le juge vous indique qu’en fait, vous resterez tranquillement chez vous…
Tout cela n’est pas de la faute des juges.

C’est la faute des politiques : Christiane Taubira, Rachida Dati, Nicole Belloubet. Ces ministres de la Justice ont gravement endommagé la justice.

livre blanc 24 mesures pour révolutionner la justiceQue faire ?

L’Institut pour la Justice a pour vocation de dépenser toute son énergie pour contrer cette grave dérive. D’autant que dans le même temps, l’Etat est tout sauf laxiste pour vous faire payer vos impôts ou vos amendes. Ou pour perquisitionner une jeune militante à Besançon qui demandait simplement l’expulsion des violeurs étrangers (qui n’est que du bon sens !).

L’Institut pour la Justice a donc écrit un “Livre blanc pour sauver la Justice”.

Ce livre blanc compte 24 mesures pour rétablir une justice digne de ce nom : peines planchers, construction de prisons, fin du syndicalisme judiciaire, etc.

Je suis personnellement très fier de ce livre blanc qui a été envoyé à des centaines de parlementaires.

Je suis d’ailleurs en ce moment même en pleine tournée de présentation à des élus. Ce livre blanc a mis près d’un an à être terminé. J’y ai inclus l’ensemble des propositions faites par l’Institut pour la Justice depuis sa création en 2007. En près de 50 pages, il n’y a pas de guide plus simple, clair et concis pour rétablir la Justice.

Le voici.
Pierre-Marie Sève
Institut pour la Justice

Author: Redaction

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