Pour les usagers professionnels ou amateurs de l’espace aérien, la connaissance des textes réglementaires et des évolutions attendues en matière de navigation aérienne et de gestion de l’espace aérien est une préoccupation permanente avec, à la clé, des enjeux de sécurité et d’efficacité.
Les sujets dans ces domaines sont nombreux et variés : Ciel unique, FABEC, Performance-Based Navigation (PBN), gestion des zones militaires, gestion des obstacles, vols non habités, emport d’équipements…
Colloque des usagers du 14 décembre 2011
Comme en 2010, la direction du Transport aérien a organisé le 14 décembre 2011 un colloque des usagers de l’espace aérien réunissant des représentants de l’État (ministère des Transport – direction générale de l’Aviation civile – et ministère de la Défense – direction de la Sécurité aéronautique d’État – direction de la Circulation aérienne militaire) et les usagers (compagnies aériennes, aviation générale , légère et sportive).
A l’ordre du jour, l’actualité réglementaire de l’espace aérien, des propositions pour rationaliser la gestion de cet espace, les mesures environnementales en faveur de la navigation aérienne au travers des actions d’Air France-KLM et de la direction des services navigation aérienne (DSNA), ainsi que le » point Merge system terminal extended » appliqué à la région parisienne, la gestion des fréquences et le plan français de mise en œuvre de la navigation fondée sur les performances (plan PBN France).
En seconde partie de la journée ont été abordés la simplification de l’espace, les conséquences des mesures environnementales sur l’aviation légère et sportive ainsi que la gestion des fréquences en France. Chacun de ces points fait l’objet d’un diaporama ci-joint.
- AF mesures environne mentales (PDF – 483 Ko)
- Gestion des Fréquences Aviation générale (PDF – 1,2 Mo)
- Gestion des Fréquences (PDF – 1,3 Mo)
- Navigation aérienne et environnement (PDF – 807 Ko)
- Plan PBN (PDF – 809 Ko)
- Point Merge (PDF – 641 Ko)
- Simplification de l’espace (PDF – 1 Mo)
- Tour horizon réglementaire (PDF – 874 Ko)
Colloque des usagers du 29 septembre 2010
Au cours d’une réunion d’information et d’échanges avec les usagers le 29 septembre 2010 organisée à l’initiative de la direction du transport aérien, la DGAC et la DIRCAM ont fait un point et présenté les principales évolutions dans ces domaines :
Transport public
- Introduction (PPT – 359 Ko)
- Mise en oeuvre du concept Performance-based Navigation et stratégie de navigation associée (PPT – 1367 Ko)
- Détermination des nouveaux minimum opérationnels (PPT – 390 Ko)
- Cadre institutionnel de l’ATM en Europe (PPT – 972 Ko)
- SERA – convergence RCA3-Doc444 (PPT – 831 Ko)
- Base de données d’obstacles et projet e-TOD (PPT – 3552 Ko)
- Point sur l’utilisation flexible de l’espace aérien (PPT – 11655 Ko)
- Insertion des drones dans l’espace aérien (PPT – 1093 Ko)
- Suite des recommandations relatives à la navigation aérienne (PPT – 344 Ko)
Aviation générale, aviation légère et sportive
- Introduction (PPT – 370 Ko)
- Activités militaires et espaces aériens (PPT – 8416 Ko)
- Cohabitation VFR/IR en basses couches : cas de la mise en place du transport médicalisé tout temps (PPT – 2862 Ko)
- Vols d’aéronefs non habités : présentation des évolutions à court terme (PPT – 936 Ko)
- Cadre institutionnel de l’ATM en Europe, impact sur la réglementation technique et conséquences au plan national (PPT – 972 Ko)
- Le mode S : mise en oeuvre au 29 septembre 2010 (PPT – 2510 Ko)
- SERA – convergence RCA3-Doc444 (évolutions prévisibles sur les équipages) (PPT – 831 Ko)
- Suite des recommandations relatives à la navigation aérienne (PPT – 344 Ko)
Suite des recommandations relatives à la navigation aérienne
