Ségolène Royal a reçu le rapport « Démocratie environnementale : débattre et décider », en présence des membres de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la démocratisation du dialogue environnemental présidée par Alain Richard.
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Conformément au mandat donné par le Président de la République en ouverture de la dernière Conférence environnementale, la commission formule des recommandations visant à assurer une participation plus effective et plus transparente des citoyens, sans allonger les délais de réalisation des projets.
Ségolène Royal a salué le caractère à la fois innovant et équilibré de ces recommandations, à même de renforcer l’association des citoyens aux décisions qui les concernent et de sécuriser la conduite des projets.
Les conclusions de la commission seront présentées au Conseil national de la transition écologique le 16 juin 2015.
Le Gouvernement formulera ensuite des propositions de mesures de nature à améliorer rapidement la qualité du dialogue environnemental.
Télécharger les rapport de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la démocratisation du dialogue environnemental : Démocratie environnementale : débattre et décider (PDF – 1134 Ko)
