Les collectivités ont un rôle fondamental à jouer pour la qualité de l’air et protéger ainsi la santé de leurs administrés. Quel rôle peuvent-elles ou doivent-elles jouer en fonction de leurs compétences ? Quelles sont les bonnes pratiques à encourager ? Quels-sont les outils pour y parvenir ? La brochure « Agir pour la qualité de l’air : le rôle des collectivités », a été publiée en janvier par le ministère de l’Écologie afin d’apporter des réponses claires aux collectivités qui s’engagent pour la réduction des émissions de polluants.
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Synthétique et illustrée, cette brochure présente les polluants et leurs principaux effets sur la santé. C’est également un outil pratique pour donner aux collectivités une vision globale sur le rôle des pouvoirs publics, à chaque niveau : européen, national, communal… sur les questions de la qualité de l’air.
Deux pages de l’ouvrage sont consacrées aux devoirs des collectivités et aux initiatives qu’elles peuvent mettre en place, suite notamment à l’adoption des lois d’organisation territoriale et de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Elles décrivent ainsi :
- les obligations des communes, qui sont tenues de contribuer localement à la réduction de la pollution de l’air et de participer à la mise en œuvre des plans d’action de l’État,
- et les orientations possibles dans leur politique de réduction des émissions en termes de mobilité durable : sensibilisation, lancement d’appels à projets, plan de mobilité rurale, mise en place d’aides financières…
| Et aussi…
Ce document donne un aperçu des leviers dont disposent les collectivités locales pour améliorer la qualité de l’air, à l’aide d’expériences concrètes réalisées pas les Villes-Santé. |
Le réseau français des Villes-Santé de l’OMS publie la brochure « Qualité de l’air extérieur et santé », destinée aux élus et aux collectivités territoriales.
