Étiquette : Ministère Développement Durable

La diplomatie technique à l’œuvre avec une délégation chinoise Le ministère a reçu le 26 février avec le bureau de normalisation ferroviaire et la fédération des industries ferroviaires une délégation chinoise. Le but était un échange d’informations et d’intentions sur l’organisation de la normalisation dans le domaine ferroviaire en Chine et en France et sur l’organisation de l’ISO/TC 269 applications ferroviaires souhaitée par chacune des parties. L’objectif de la France est de s’acheminer vers une (…)

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Lettres d’information « Certificats d’économies d’énergie » 2014 Lettre d’information de février 2014 ☛ Lire la suite sur le site…

Cette année, la filière pêche et aquaculture était très présente au Salon International de l’Agriculture, qui s’est déroulé du 22 février au 2 mars 2014 à paris, Porte de Versailles. Tout au long de la semaine, les professionnels de la pêche et de l’aquaculture ont pu faire découvrir au public leurs métiers et leurs produits. Présents sur les stands de l’association interprofessionnelle France Filière Pêche, de l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer FranceAgriMer, et des régions (…)

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Avec 17 millions d’habitants exposés au risque inondation, 9 millions d’emplois exposés au débordement de cours d’eau, et un coût annuel de dommages variant de 650 M€ à 800 M€, dont la moitié pris en charge par le régime de solidarité nationale « catastrophes naturelles », la France est régulièrement marquée par des catastrophes. Pour faire face à ces enjeux essentiels de sécurité des personnes et des biens, l’Etat développe et porte une politique globale de gestion des inondations. Cette politique, pilotée (…)

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Le décret fixant à 100 % l’aide financière pour l’insonorisation des logements des riverains d’aérodromes est paru. Le décret n°2014-287 du 3 mars 2014 est paru mercredi 5 mars 2014 au Journal officiel. Il reconduit le taux de prise en charge à 100 %, contre 80% dans les dispositions précédentes, des travaux d’insonorisation des logements des riverains d’aérodromes. Cette aide a été portée à 100 % à la fin de l’année 2011 à titre transitoire. Cette mesure devait s’achever à la fin de l’année 2013. Le (…)

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Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, et Philippe Martin, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, ont présenté en Conseil des ministres, mercredi 5 mars 2014, une communication relative au plan de rénovation énergétique de l’habitat.

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Le point détaillé sur la puissance installée, les capacités de raccordement et la production des secteurs éolien et photovoltaïque au quatrième trimestre 2013.

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La convention du travail maritime de l’Organisation internationale du travail (OIT) est entrée en vigueur pour la France le 28 février 2014, un an après sa ratification par la France. Le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche, a souligné « un vrai progrès social pour les marins, pour les gens de mer, mais aussi un outil de lutte contre la concurrence déloyale, car elle va permettre aux inspecteurs de vérifier que les conditions sociales sont décentes à bord de tous les (…)

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L’exploitation de la chasse sur le domaine public maritime est réalisée, en application des articles D. 422-114 et D. 422-127 du Code de l’environnement, par voie de location après adjudication publique ou par voie de location amiable dans des conditions prévues par un cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l’État du droit de chasse au gibier d’eau. Les nouveaux textes parus au Journal Officiel en date du 28 févier 2014 qui encadrent cette exploitation (…)

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L’exploitation de la chasse sur le domaine public maritime

Selon la dernière enquête menée par la direction générale de l’aviation civile, les passagers saluent la qualité de service et le niveau de sécurité du transport aérien, mais le contexte économique pourrait impacter les projets de voyages.

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Dans la continuité des enquêtes précédentes, l’avion est toujours considéré comme un mode de transport sûr et qui doit continuer à se développer mais en encadrant ses effets environnementaux. Le contexte économique semble néanmoins peser sur le comportement des passagers. Télécharger l’enquête sur l’image de l’aviation civile en 2013 (2,4 Mo) Dans un contexte de croissance du trafic aérien malgré un environnement économique difficile, les évocations liées à l’aviation civile demeurent positives : 97% des (…)

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Enquêtes sur l’image de l’Aviation civile

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Les lauréats de l’appel d’offres pour installations photovoltaïques de taille intermédiaire ont été désignés, le 27 février 2014. 177 projets pour une capacité installée totale d’environ 40 mégawatts ont été retenus. Un appel d’offres simplifié (entre 100 et 250 kilowatts crête) s’est achevé le 31 octobre 2013. Après instruction et avis favorable, qui sera publié au Journal Officiel de la République française, rendus par la Commission de régulation de l’énergie, 177 projets pour une capacité installée (…)

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Philippe Martin a réuni le 27 février 2014 les acteurs du secteur gazier, afin de faire le point sur la situation et les chantiers à ouvrir pour résoudre les difficultés liées au différentiel de prix du gaz entre le Nord et le Sud de la France. Cette réunion a rassemblé les fournisseurs de gaz, les gestionnaires d’infrastructures, réseau et stockage, les grands consommateurs industriels, la Commission de Régulation de l’Énergie et les services du ministère. Son objectif : trouver des solutions pour (…)

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Les prix des voyages aériens au départ de France ont globalement diminué de 1,8% entre janvier 2013 et janvier 2014. Cette baisse des prix est plus fortement marquée au départ des départements d’outre-mer qu’au départ de Métropole. Evolution m-12 : une baisse des prix des voyages aériens qui s’atténue légèrement au départ de Métropole Si la baisse des prix des billets d’avion se poursuit pour le huitième mois consécutif, elle s’atténue néanmoins légèrement au départ de Métropole (-2,6% en novembre, -1,8% (…)

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« Réussir 2015 », le titre du rapport de Madame la sénatrice Claire-Lise Campion, mais aussi, et surtout la volonté du Premier ministre et du Gouvernement. Lors du Comité interministériel du handicap, le 25 septembre 2013, le Premier ministre a demandé que deux chantiers de concertation soient ouverts pour « compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 », le premier pour construire ce nouvel outil qu’est l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) et le second pour (…)

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Les annonces du Gouvernement en matière d’accessibilité

Pour l’année 2012, le retard moyen constaté sur ces aéroports est de 10,8 minutes par vol au départ et de 9 minutes par vol à l’arrivée. L’Observatoire des retards du transport aérien est établi à partir des vols commerciaux, au départ et à l’arrivée des 14 principaux aéroports métropolitains, toutes compagnies confondues (françaises et étrangères, régulières et charters) et tous types de vols confondus (court, moyen et long-courriers). Ces aéroports métropolitains représentent 93% du total du trafic de (…)

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Pour l’année 2012, le retard moyen constaté est de 10,8 minutes par vol au départ et de 9 minutes par vol à l’arrivée. L’Observatoire des retards du transport aérien est établi à partir des vols commerciaux, au départ et à l’arrivée des 14 principaux aéroports métropolitains, toutes compagnies confondues (françaises et étrangères, régulières et charters) et tous types de vols confondus (court, moyen et long-courriers). Ces aéroports métropolitains représentent 93% du total du trafic de passagers et 87% du total (…)

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Ponctualité

2014 débute par une hausse marquée du trafic aérien : en janvier, le nombre de passagers est supérieur de 4,7 % à celui enregistré pour la même période en 2013, il est vrai affectée par un épisode neigeux qui avait impacté le trafic. La croissance est portée par l’essor du trafic international (+5,7 %) alors que le marché domestique affiche une évolution plus modérée (+1,6 %). La progression du trafic intérieur repose sur le développement des liaisons métropolitaines radiales (+2,8%) et le dynamisme du (…)

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En 2012, le Secrétariat général en charge des ministères sociaux (SGMAS) et le Commissariat général au développement durable (CGDD) ont partagé le constat d’un besoin de coordination et d’échange d’outils et de pratiques entre les services qui, dans les territoires, travaillent à la réduction des inégalités de santé, en agissant sur leurs déterminants sociaux et environnementaux. Pour répondre à ce besoin, le SGMAS et le CGDD ont constitué un comité de pilotage interministériel associant les représentants (…)

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Pollution, qualité de l’environnement et santé

Le bilan du contrôle technique 2013 pour les véhicules légers (voitures particulières et utilitaires) et pour les véhicules lourds vient d’être publié. Philippe Martin, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et Frédéric Cuvillier, ministre chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche ont pris connaissance de ce bilan. Ils soulignent l’importance du contrôle technique des véhicules, qui participe à la sécurité routière et à la protection de l’environnement par une maîtrise des (…)

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Assemblée plénière-16 décembre 2013 Le Comité de Coordination des aéroports Français (CCAF), créé par arrêté du 28 septembre 2004 modifié, concerne les aéroports coordonnés français, à savoir, à ce stade, ceux de Paris-Charles-De-Gaulle, Paris-Orly, de Lyon et de Nice. Outre les gestionnaires de ces aéroports, le CCAF comprend les transporteurs aériens qui les utilisent, les associations de transporteurs, l’UAF et la DSNA (Direction des Services de la Navigation Aérienne). Il est placé sous la présidence (…)

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Coordination des aéroports français (CCAF)

General meeting-16th december 2013 The French airports coordination committee (CCAF) was created on 28 September 2004 for French coordinated airports (Paris-Orly, Paris-CDG, Lyon-Saint-Exupéry and Nice-Côte d’Azur). Its members are : coordinated airports operators, air carriers operating on these airports, air carriers’ representative organisations, UAF and DSNA (air traffic control authority). Under authority of DTA (Direction du Transport Aérien), its tasks are to advise the Minister and (…)

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Coordination des aéroports français (CCAF)

La Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l’utilisation efficace des ressources et montrer ce qu’il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. Generation awake est axée sur les incidences environnementales, économiques, sociales et personnelles de (…)

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Philippe Martin, ministre de l’Écologie, du Développement durable, et de l’Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Un site original en Champagne berrichonne La 168e réserve naturelle nationale est située dans la zone péri-urbaine de Bourges, dans le département du Cher (18) en Champagne berrichonne, région agricole de plaine où la culture céréalière est dominante. Sa création est le résultat d’un (…)

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Les 27 et 28 janvier 2014, Philippe Martin a accompagné le Président de la République, François Hollande lors de la première visite d’État en Turquie depuis 22 ans. Cette rencontre a été l’occasion de renouer un dialogue constructif avec un partenaire majeur de la France dans plusieurs domaines d’importance, comme l’énergie et les transports. Le 27 janvier 2014, devant les Présidents de la République français et turc, Philippe Martin et Arnaud Montebourg, Ministre du Redressement Productif, ont signé avec (…)

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A l’international

La loi du 11 février 2005 pose le principe de l’autonomie des personnes handicapées. Elle impose un objectif d’accessibilité pour tous au service offert par le cadre bâti et son environnement. Afin d’aider les industriels, maîtres d’oeuvre, assistants à maître d’ouvrage et gestionnaires d’établissement recevant du public (ERP), l’Afnor a préparé avec toutes les parties prenantes des recommandations pratiques pour la conception d’un programme de signalétique. Déterminer ce qui doit être signalé et pour (…)

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La DGAC sera présente au World Air Traffic Management Congress de Madrid du 4 au 6 mars 2014. Anciennement à Amsterdam, ce salon est un grand rendez-vous international où se retrouvent industriels et exploitants de la navigation aérienne. La DSNA, en collaboration avec l’ENAC et DSNA Service, exposera son savoir-faire et ses dernières innovations en matière de contrôle de la navigation aérienne. Les contrôleurs de la DSNA vous exposeront notamment une position de contrôle 4-Flight (en partenariat (…)

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La DGAC sera présente au World Air Traffic Management Congress de Madrid du 4 au 6 mars 2014. Anciennement à Amsterdam, ce salon est un grand rendez-vous international où se retrouvent industriels et exploitants de la navigation aérienne. La DSNA, en collaboration avec l’ENAC et DSNA Service, exposera son savoir-faire et ses dernières innovations en matière de contrôle de la navigation aérienne. Les contrôleurs de la DSNA vous exposeront notamment une position de contrôle 4-Flight (en partenariat (…)

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La direction de la sécurité de l’Aviation civile (DSAC) a tenu son symposium annuel sur la sécurité des vols le vendredi 13 décembre 2013. Le thème cette année traitait les risques liés aux défauts de prise en compte de l’information aéronautique. Il s’agit d’une problématique récurrente alors même que l’information aéronautique est la base de la sécurité aérienne.  » Information aéronautique : savoir pour prévoir », tel était le titre de cette huitième édition qui visait à faire ressortir de (…)

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Symposiums de la DSAC

Ce prix de l’union internationale des architectes met en exergue l’excellence architecturale des réalisations accessibles à tous et qui respectent les principes de la conception universelle. Ce prix sera ainsi attribué à des projets achevés qui ont créé des environnements attractifs, durables et inclusifs. Un prix spécial sera en outre attribué à un ou des architectes pour des recherches manifestement basées sur la conception universelle et représentant une contribution importante à l’amélioration de (…)

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Philippe Martin a présenté, le 19 février 2014, une communication relative aux lettres de cadrage pour la transition écologique au Conseil des ministres. Depuis 20 mois, le Gouvernement a amplifié l’engagement de la France sur la voie de la transition écologique Il a réuni, en septembre 2012 et 2013, deux Conférences environnementales, et a adopté deux feuilles de route pour la transition écologique qui ont ouvert des chantiers structurants. L’année 2013 a été marquée par des réalisations (…)

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Un service de télé-procédures pour les usagers de l’ULM Mon espace ULM est une nouvelle plateforme destinée aux usagers de l’ULM. Ce service a pour but de simplifier les formalités et procédures administratives tout en facilitant la relation entre l’administration et les usagers. Cet espace est à présent accessible depuis la rubrique Aviation légère, générale et hélicoptères du site internet. Les personnes déjà titulaires d’une carte d’identification peuvent s’inscrire et réaliser en ligne les (…)

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Un concours pour expérimenter de nouvelles manières de faire Le concours « Urbain Project Trouville 2014 » (« UpTrouville ») se veut un plaidoyer pour de nouvelles politiques de l’aménagement urbain. Il a vocation à stimuler le partage des connaissances, l’innovation, la créativité et l’exemplarité. Ce concours original est pensé pour répondre aux enjeux urbains et penser la ville du futur : Réduire l’emprise et rationaliser la place de la voiture Intégrer de nouvelles (…)

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Frédéric Cuvillier, a salué des avancées majeures dans la lutte contre le dumping social dans le domaine du trafic routier de marchandises. Deux amendements à la proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale ont été adoptés le 11 février 2014. L’encadrement du cabotage La Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a adopté un amendement destiné à appliquer pleinement le règlement européen sur le cabotage aux véhicules utilitaires légers (véhicules de moins de 3,5 tonnes). Les (…)

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