Étiquette : travail

Alliance européenne pour la batterie : table-ronde avec des industriels français

La transition énergétique conduit à une très forte croissance des besoins en batteries pour les applications de mobilité (électrification des véhicules) et stationnaires. Compte-tenu du caractère stratégique de ce marché et de son poids économique, l’é…

Deuxième réunion du comité de suivi de la contractualisation financière entre l’État et les collectivités territoriales

Mieux tenir compte des spécificités de chaque catégorie de collectivités

Réunions du G7 des ministres des Finances au Canada

Les réunions du G7 se dérouleront dans un contexte multilatéral complexe suite aux récentes décisions américaines sur les questions commerciales et sur leur retrait de l’accord nucléaire avec l’Iran.

Participez à la semaine européenne du développement durable du 30 mai au 5 juin

La semaine du développement durable a pour objectifs de promouvoir le développement durable, de sensibiliser chacun à ses enjeux et de faciliter …

Réunion du comité exécutif du conseil national de l’industrie

Édouard Philippe a détaillé le bilan des actions lancées à l’automne dernier ainsi que les nouvelles priorités de travail du conseil national de l’industrie pour les mois à venir. Il a également présenté les différentes mesures pour accompagner …

[Vidéo] 10e Forum économique international sur l’Amérique latine et les Caraïbes

Cet événement a marqué un temps fort dans la valorisation de l’Amérique latine et des Caraïbes. Après avoir examiné les perspectives macro-économiques du continent latino-américain, ce 10e Forum a ouvert des pistes de réflexion pour repenser le rôle et…

[Direct vidéo] 10e Forum économique international sur l’Amérique latine et les Caraïbes

Cet événement marque un temps fort dans la valorisation de l’Amérique latine et des Caraïbes. Après avoir examiné les perspectives macro-économiques du continent latino-américain, ce 10e Forum ouvrira des pistes de réflexion pour repenser le rôle et le…

CFE/IFER : précisions sur les modalités de consultation et de paiement en ligne des avis d’acompte 2018

 Comment consulter son avis ?

Les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) et/ou d’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) sont exclusivement disponibles dans le compte fiscal des redevables (entreprises, micro-entreprene…

La certification des comptes de l’État

Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, a remercié à cette occasion la direction générale des Finances publiques et l’ensemble des services de l’État qui contribuent à valoriser les comptes de l’État pour une meilleure gestion des…

Filière automobile française : des défis majeurs à relever

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, a participé au comité stratégique de la filière automobile, à Bercy avec Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Elisabeth Borne, ministre auprès du mini…

Réunions de l’Eurogroupe et de l’Ecofin à Bruxelles les 24 et 25 mai

Programme de l’Eurogroupe : Grèce, renforcement de la zone euro et prévisions économique de la Commission

Le jeudi 24 mai, le ministre participe à l’Eurogroupe, avec au programme des discussions une première session consacrée à la Grèce, afin de faire…

La Commission européenne recommande que la France sorte de la procédure de déficit excessif

Alors que le projet de loi de règlement portant sur 2017 était délibéré en Conseil des ministres, la Commission européenne a adopté aujourd’hui une série de propositions liée au semestre européen et à l’application du Pacte de stabilité et de croissanc…

Déclaration de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) : nouvelle date limite fixée au 15 juin

Délai supplémentaire pour déclarer l’IFI

Depuis le 1er janvier 2018, l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) a été supprimé et un nouvel impôt, l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) a été créé.

La Direction générale des finances publiques (DGFi…

Réunion avec les entreprises françaises concernées par le retrait américain de l’accord sur le nucléaire iranien (JCPOA)

Dans le même temps, la réunion d’échanges et d’information s’est poursuivie pour aborder les volets juridiques et techniques avec les services du Quai d’Orsay et de la direction générale du Trésor.

Lutte anti-blanchiment et financement du terrorisme : remise du rapport de la Commission nationale des sanctions

La Commission nationale des sanctions (CNS) est une institution indépendante chargée, depuis 2014, de sanctionner les manquements commis par certains professionnels (les agents immobiliers, les personnes exerçant l’activité de domiciliation et les opér…

Forum de l’action publique : résultats des consultations sur le service public

©MEF

Le Forum de l’action publique fait partie du programme intitulé « Action publique 2022 » visant à réfléchir sur la transformation du service public. Pour mener à bien cette réflexion, Action publique 2022 est divisé en trois composantes :…

Bruno Le Maire à Sofia pour les réunions de l’Eurogroupe et de l’Ecofin, les 27 et 28 avril

Réunion de l’Eurogroupe

Vendredi 27 avril, le ministre participe à la réunion de l’Eurogroupe, qui est notamment consacrée à la Grèce, où une discussion importante aura lieu sur les principes du traitement de la dette grecque en vue de la sortie proch…

Bruno Le Maire à Sofia pour les réunions de l’Eurogroupe et de l’Ecofin, les 27 et 28 avril

Réunion de l’Eurogroupe

Le vendredi 27 avril, le ministre a participé à la réunion de l’Eurogroupe, qui eétait notamment consacrée à la Grèce, où une discussion importante a eu lieu sur les principes du traitement de la dette grecque en vue de la sort…

Prélèvement à la source : guides

Guides

À quoi servent vos impôts ?

Chère Madame, cher Monsieur,

En effectuant votre déclaration de revenus 2018, vous venez d’accomplir un devoir civique. Ce n’est pas un geste anodin, mais un acte primordial qui est au fondement de notre pacte républicain. J’estime légitime qu’en ret…

Paris accueille une conférence internationale sur la lutte contre le financement de Daech et d’Al-Qaïda

70 États et 20 organisations internationales

La France accueille les 25 et 26 avril la conférence internationale organisée à l’initiative du président de la République au sujet de la lutte contre le financement d’Al-Qaïda, de Daech et des groupes et i…

Lancement d’une consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés

Pourquoi une consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés ?

Du fait des évolutions du droit européen et des travaux de l’OCDE relatifs à la lutte contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), plusieurs mesure…

Lancement d’un consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés

Pourquoi une consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés ?

Du fait des évolutions du droit européen et des travaux de l’OCDE relatifs à la lutte contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), plusieurs mesure…

Consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés

Pourquoi une consultation sur la réforme de l’impôt sur les sociétés ?

Du fait des évolutions du droit européen et des travaux de l’OCDE relatifs à la lutte contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), plusieurs mesure…

Le programme de stabilité a été présenté en Conseil des ministres

Le ministre de l’Économie et des Finances, Bruno Le Maire et le ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald…

Présentation de la campagne impôt sur le revenu 2018

©MEF

Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics a lancé, le 10 avril, la campagne 2018 de déclaration de revenus (l’ouverture effective du service de déclaration en ligne est possible à partir du mercredi 11 avril 2018).

Vous pouvez…

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis NEM7 » (Guyane) Société Newmont LaSource

Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches dit « Permis NEM7 » en Guyane, présentée par la société Newmont LaSource.

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis Voltaire » (Guyane) Société Sudmine

Période de la consultation

La période ne peut être inférieure à quinze jours à compter de la date de la mise à disposition (troisième alinéa du II de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement)

 du 9 avril 2018 au 28 avril 2018 inclus…

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis NEM8 » (Guyane) Société Newmont LaSource

Période de la consultation

La période ne peut être inférieure à quinze jours à compter de la date de la mise à disposition (troisième alinéa du II de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement)

du 9 avril 2018 au 28 avril 2018 inclus…

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis West Wayamaga » (Guyane) Société Nord Gold Guiana

Période de la consultation

La période ne peut être inférieure à quinze jours à compter de la date de la mise à disposition (troisième alinéa du II de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement)

du 9 avril 2018 au 28 avril 2018 inclus

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis Conrad » (Guyane) Entreprise unipersonnelle Phénix

Période de consultation

La période ne peut être inférieure à quinze jours à compter de la date de la mise à disposition (troisième alinéa du II de l’article L. 123-19-2 du code de l’environnement)

du 9 avril 2018 au 28 avril 2018 inclus

Descriptif

Demande de permis exclusif de recherches dit « Permis NEM6 » (Guyane) Société Newmont LaSource

Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches dit « Permis NEM6 » en Guyane, présentée par la société Newmont LaSource.

23e Forum européen de la propriété intellectuelle: renforcer l’innovation !

©Fotolia.com

Delphine Gény-Stephann a lancé la 12eme édition des Journées européennes des métiers d’art

©JEMA

Mettre en valeur les métiers d’art

Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, a participé le mercredi 4 avril, à la soirée de lancement des Journées européennes des métiers d’art (JEMA). Plus tôt…

Remise du 31e Prix Turgot le 4 avril [Vidéo]

©MEF

 

Vous pouvez suivre l’intégralité de cet événement en direct vidéo, le 4 avril à partir de 17h30 :

Gérald Darmanin à Pantin sur le thème de la lutte contre la fraude fiscale

Gérald Darmanin s’est déplacé le 29 mars à Pantin pour une visite de la direction des Vérifications nationales et internationales…

Sommet intelligence artificielle, jeudi 29 mars, à Paris

La France a l’ambition de se positionner à la pointe de la recherche et de l’innovation mais également des réflexions économiques, juridiques et éthiques qui ont trait à l’Intelligence artificielle. Cette journée marque l’aboutissement du travail commu…

Forum Entreprises en action(s) ! Dynamiser l’épargne des Français

Ce 28 mars 2018, le ministère de l’Économie et des Finances accueillait le Forum Entreprises en action(s) ! Il a rassemblé épargnants, entreprises et représentants du secteur financier, afin d’identifier les moyens de dynamiser l’épargne et de mieux fi…

Entreprises en action(s) ! Suivez le Forum en direct

Ce 28 mars 2018, le ministère de l’Économie et des Finances accueille le Forum Entreprises en action(s) ! Il rassemble épargnants, entreprises et représentants du secteur financier, afin d’identifier les moyens de dynamiser l’épargne et de mieux financ…

Entreprises en action(s) ! Suivez le forum en direct dès 14 h

Ce 28 mars 2018, le ministère de l’Économie et des Finances accueille le forum Entreprises en action(s) ! Il rassemble épargnants, entreprises et représentants du secteur financier, afin d’identifier les moyens de dynamiser l’épargne et de mieux financ…

Bilan de l’activité de Tracfin en 2017

©Tracfin

Une mobilisation croissante des professions concernées

Les chiffres d’activité 2017 de Tracfin mettent notamment en lumière la forte mobilisation des professions assujetties au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le fina…

L’observatoire des délais de paiement a remis son rapport annuel [Vidéo]

©errem – stock.adobe.com

Point de situation sur la réforme du régime de protection sociale des travailleurs indépendants

Table ronde avec des représentants des usagers de la caisse RSI avec Agnès Buzyn et Gérald Darmanin © @agnesbuzyn

Depuis le 1er janvier 2018, la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants est engagée. Elle est confiée au régime gén…

Entreprises en action(s) !

Le 28 mars 2018, le ministère de l’Économie et des Finances accueillera le forum Entreprises en action(s) ! Il rassemblera épargnants, entreprises et représentants du secteur financier, afin d’identifier les moyens de dynamiser l’épargne et de mieux fi…

Bruno Le Maire est à Buenos Aires pour la réunion des ministres des Finances du G20

©Creative Commons CC0

Faire avancer les positions françaises sur des enjeux prioritaires

La réunion, ainsi que les diverses rencontres au programme de ces deux jours, doivent permettre de faire avancer les positions françaises sur des enjeux priorita…

Conférence de presse de Bruno Le Maire et Olaf Scholz, le 16 mars [Vidéo]

© MEF

Mission sur la revitalisation commerciale des villes moyennes : remise du rapport d’André Marcon

© @Min_Territoires

Ce rapport s’inscrit dans le cadre du programme « Action cœur de ville » annoncé lors de la conférence nationale des territoires du 14 décembre 2017, à Cahors.

Les membres de la mission ont procédé à une large consultation des acte…

Conférence de presse de Bruno Le Maire et Olaf Scholz, le 16 mars [Direct vidéo à 14h45]

© MEF

Gérald Darmanin a présenté les résultats de la douane pour 2017

©@GDarmanin

Gérald Darmanin s’est déplacé mardi 13 mars sur le port de Gennevilliers pour présenter les résultats de la douane pour 2017. À cette occasion, il a assisté à un contrôle à quai d’un conteneur fluvial avec démonstration d’une équipe maître…

Mission « Entreprise et intérêt général » : remise du rapport de Jean-Dominique Senard et Nicole Notat

@_Bercy_

Bercy Financements Export (BFE) le 8 mars à 9h30 [Vidéo]

©MEF

Réunion du comité de suivi du programme « Action publique 2022 »

©MEF

Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics, a présidé la réunion du comité de suivi du programme Action publique 2022.

Plusieurs points figuraient à l’ordre du jour :

[Vidéo] Suivez en direct le Bercy Financements Export (BFE) le 8 mars à 9h30

©MEF

[Vidéo] Suivez en direct le Bercy Financements Export (BFE) le 8 mars à 9h30

©MEF

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Bruno Le Maire a présidé le comité exécutif du conseil national de l’industrie

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, a installé lundi 26 février, à Bercy, le comité exécutif du conseil national de l’industrie (CNI), dans la suite de la nouvelle impulsion donnée au CNI par Edouard Philippe, Premier ministre, le 2…

Stéphane Travert et Delphine Gény-Stephann ont réuni le comité de suivi des relations commerciales

Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, et Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, ont réuni le 22 février, pour la troisième fois, les représentants des producteurs, des tra…

Delphine Gény-Stephann a visité le guichet unique Choose Paris Region

Inauguré en 2016, Choose Paris Region s’adresse à toutes les entreprises étrangères qui envisagent de s’installer en Île-de-France, notamment à la suite du Brexit, en leur offrant une prise en charge globale, y compris à titre individuel. Ce guichet un…

Extension du décret de 2014 : mieux protéger les entreprises stratégiques françaises

Dans le cadre du projet de loi PACTE, Édouard Philippe et Bruno Le Maire ont annoncé le 17 février, lors d’un déplacement dans une usine L’Oréal de l’Oise, vouloir étendre aux secteurs d’avenir le décret de 2014, protégeant les entreprises stratégiques…