Étiquette : lutte

14
Juin
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Lutte contre le financement du terrorisme: les règles sur le gel des avoirs explicitées

Afin de renforcer la lutte contre le financement du terrorisme, la Direction générale du Trésor et l’Autorité de Contrôle Prudentiel…

11
Avr
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Lutte contre la fraude et l’optimisation fiscale agressive : Michel Sapin rappelle son plan d’action pour les réunions de Washington

Face aux révélations des « Panama papers », la France réitère son engagement d’être à la pointe du combat contre toutes les…

04
Avr
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Infographie : Résultats de la lutte contre la fraude fiscale pour l’année 2015

Résultats de la lutte contre la fraude fiscale pour l’année 2015 Des contrôles mieux ciblés 2014 : 51 740 opérations…

12
Juin
2014
Posted in Relais de Brèves

Lancement du plan national d’action en faveur des milieux humides, le 15 juin 2014

Marais, prés salés, vasières… les zones humides nous rendent bien des services, tels que les zones humides françaises en chiffres en 2012, les différentes catégories de zones humides..

27
Juin
2013
Posted in Droit & Justice Économie & Finances Service d'Information du Gouvernement

Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : un dispositif coordonné et cohérent

Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice, salue avec grande satisfaction l’adoption par les députés de deux projets…

12
Nov
2012
Posted in Awards - Trophées - Récompenses Savoir-Faire de France

Steeve Guenot sacré Champion d’Europe de Lutte Police dans sa nouvelle catégorie des moins de 74 kg

Steeve Guenot Champion d'Europe de Lutte Police en 2012Pour sa 1ère compétition en moins de 74 kg, Steeve Guenot avait rendez-vous sur les tapis avec les meilleurs Lutteurs Policiers Européens. […]

13
Jan
2012
Posted in Actualités

Loi de finances 2012 et plus-value: le nouveau cas d’exonération

En matière de plus-value, un nouveau dispositif d’exonération a été créé, mais pas pour les petits porteurs. Il vise les plutôt investisseurs fortunés qui viennent « tenter » leur chance de capitaliste dans les entreprises ( et pas seulement…