Étiquette : économie

16
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

L’aéronautique et l’automobile, moteurs de la production industrielle en 2015

Sur un an, la production manufacturière a fortement augmenté grâce notamment au secteur des transports, aéronautique et automobile en tête. Et dans leur sillage, ils entraînent nombre d’autres branches comme la plasturgie ou bien encore les équipements électriques. Ces trois derniers mois, l’activité industrielle française a même été supérieure à celle de l’Allemagne.

16
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Déclarations fiscales annuelles des professionnels : vous avez jusqu’au 3 mai 2016

Le deuxième jour ouvré suivant le 1er mai marque chaque année l’échéance pour les différentes déclarations fiscales, comme les déclarations d’impôts ou la régularisation de la TVA.

16
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Emmanuelle Cosse et Christian Eckert lancent un programme d’action pour mobiliser le foncier en faveur du logement

Une meilleure transparence du marché, une stratégie foncière des collectivités locales et un urbanisme négocié sont les trois axes que développe le rapport « Mobilisation du foncier et relance de l’aménagement opérationnel ». Ce rapport a été remis à Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable, et Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé du Budget, le 14 mars 2016.

15
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Renforcer l’information sur les produits de protection féminine

Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée de la Consommation, a réuni le 4 mars les fabricants et distributeurs de produits de protection féminine afin de répondre aux attentes et préoccupations des consommatrices sur la composition et la sécurité de ces produits.

15
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Investissements d’avenir : déjà six ans au service de la compétitivité et de l’innovation

Depuis mars 2010, le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) investit dans la recherche publique et co-investit, avec le secteur privé et les collectivités locales, sur des projets de long terme qui ont en commun d’être innovants. En six ans, 37 millards d’euros ont déjà financé 2 500 projets pour rendre les entreprises françaises plus compétitives. Et ce n’est pas fini…

15
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Lancement de l’appel à projets interministériel Contrat à impact social par Martine Pinville

Martine Pinville, Secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire a lancé officiellement, mardi 15 mars 2016 à 10h00, l’appel à projets interministériel « Contrat à impact social ».

15
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Déplacement de Michel Sapin à Hong-Kong et Shanghaï

A l’occasion du G20 Finances, Michel Sapin s’est rendu à Hong-Kong puis Shanghai du 25 au 29 février 2016. Programme de son déplacement :

Vendredi 26 février 2016

14
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Prêt à taux zéro, pourquoi pas vous ?

Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt gratuit, sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour favoriser l’accession à la propriété. Afin d’aider d’avantage de ménages et soutenir l’activité économique dans la construction, le prêt à taux zéro a été simplifié et renforcé. Retour sur les nouvelles conditions depuis le 1er janvier 2016.

14
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Lancement de l’appel à projets interministériel Contrat à impact social par Martine Pinville

Martine Pinville, Secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire lancera officiellement, mardi 15 mars 2016 à 10h00, l’appel à projets interministériel « Contrat à impact social ».

14
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Comment protéger votre marque de la contrefaçon ?

Retrouvez les conseils de la douane pour protéger votre marque, vos dessins et vos modèles de la contrefaçon avant la phase d’industrialisation, dans le cinquième numéro des « tutos de l’import-export ».

14
Mar
2016
Posted in Premier Ministre

Concours international « les HUBS du Grand Paris »

Manuel Valls, Premier ministre, et Patrick Ollier, président de la Métropole du Grand Paris (MGP), annoncent aujourd’hui le lancement d’un concours international : les HUBS du Grand Paris. L’objectif : faire appel à des talents français et internationaux pour penser l’aménagement des futures quartiers de gares du Grand Paris Express. Les projets sélectionnés devront présenter des innovations dans plusieurs domaines : urbanisme, construction, économie, énergie, logistique, vie sociale et citoyenne, culture, multimodalité, numérique, ainsi que des innovations juridiques et réglementaires. Les HUBS du Grand Paris ont ainsi vocation à devenir des démonstrateurs de la ville intelligente et durable du XXIe siècle.

10
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

L’aide au diagnostic design : une nouvelle offre de Bpifrance

Une nouvelle offre de service est lancée par Bpifrance depuis janvier en vue de sensibiliser les PME et les ETI à l’intégration d’une démarche design. L’aide au diagnostic design consiste en une subvention couvrant 50 % du coût de réalisation d’un diagnostic design, plafonnée à 2 000 € HT. Cette subvention versée par Bpifrance correspond à un service attendu par les entreprises qui innovent et leur permet de mettre en place une démarche design, centrée sur les besoins des utilisateurs.

10
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Michel Sapin à l’Eurogroupe, l’Ecofin et au sommet franco-italien (7-8 mars 2016)

Lors du conseil de l’Ecofin et de l’Eurogroupe des 7 et 8 mars 2016, le ministre des Finances et des Comptes publics a obtenu un accord politique sur l’échange automatique entre les Etats-membres d’informations fiscales relatives aux activités des entreprises multinationales. Il a ensuite pris part au sommet franco-italien, à Venise.

10
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Pôles de compétitivité : rapprocher les industriels pour doper la croissance

Depuis déjà 10 ans, les pôles de compétitivité mobilisent sur un territoire bien identifié les capacités d’innovation des industriels et des entreprises autour d’un secteur d’activité précis. Ces acteurs, bénéficiant ainsi d’un écosytème performant, deviennent plus compétitifs pour développer la croissance et l’emploi sur les marchés porteurs.

09
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Analyse par nature des charges budgétaires de l’Etat pour 2016

Titre 1: dotations des pouvoirs publics: 1 milliard d’euros; 49 milliards d’euros, Titre 2: dépenses de personnel: 134,7 milliards d’euros, Titre 3: dépenses de fonctionnement: 49 milliards d’euros, Titre 4: charges de la dette de l’Etat: 44,4 milliards d’euros, Titre 5: dépenses d’investissement: 11,7 milliards d’euros …

09
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Présentation des résultats 2015 de la DGCCRF

Martine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, et Nathalie Homobono, directrice générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes, ont présenté le bilan d’activité 2015 de la DGCCRF lundi 7 mars. A l’appui des chiffres clés 2015, la ministre a rappelé le rôle de la DGCCRF dans le maintien de l’ordre économique et la protection des consommateurs.

09
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Création de la direction des Achats de l’Etat

Comme annoncé en Conseil des ministres le 2 mars 2016, le Gouvernement a décidé de renforcer la gouvernance des achats de l’Etat et de créer une direction des achats de l’Etat (DAE), placée auprès du ministre des Finances et des Comptes publics, Michel Sapin.

08
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Accord politique européen pour l’échange automatique d’informations fiscales sur les multinationales

Lors du conseil de l’Ecofin et de l’Eurogroupe des 7 et 8 mars 2016, le ministre des Finances et des Comptes publics a obtenu un accord politique sur l’échange automatique entre les Etats-membres d’informations fiscales relatives aux activités des entreprises multinationales. Il prend part cet après-midi au sommet franco-italien, à Venise.

08
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Stéphane Le Foll, Barbara Pompili et Christian Eckert ont signé le Contrat d’objectifs et de performance 2016-2020 de l’ONF

Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, Barbara Pompili, secrétaire d’Etat chargée de la Biodiversité, et Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé du Budget signent le Contrat d’objectifs et de performance 2016-2020 de l’Office national des forêts (ONF) au ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt.

07
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

6e édition de la Semaine de l’industrie : quels sont les métiers du futur ?

Depuis 2011, la Semaine de l’industrie permet au grand public d’aller à la rencontre des professionnels de l’industrie. Elle a pour objectif de promouvoir l’industrie et ses métiers notamment auprès des jeunes et des demandeurs d’emploi. Cette année, les métiers de l’industrie du Futur sont à l’honneur.

07
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

L’Observatoire des délais de paiement rend son rapport 2014-2015

Selon les dernières données collectées, les délais de paiement ont connu au second semestre 2015 une stabilisation, après une forte dégradation entre mi-2014 et mi-2015.

04
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Comment calculer les coûts d’importation d’un produit ?

Retrouvez les conseils de la douane pour calculer les coûts d’importation d’un produit dans le quatrième numéro des « tutos de l’import-export ».

04
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Comment bénéficier d’un financement européen ?

Vous avez un projet et vous souhaitez obtenir des aides de l’Union européenne ? Le portail d’informations Toute l’Europe a mis en ligne, en partenariat avec le ministère des Affaires étrangères et du Développement international, un guide pratique des financements européens. Au sommaire : informations et conseils pour monter votre projet et bénéficier des subventions européennes.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

2015 : année record pour le contrôle fiscal

Lors de leur visite à la direction des Vérifications nationales et internationales (DVNI), le 3 mars 2016, à Pantin, Michel Sapin et Christian Eckert ont annoncé les résultats de la lutte contre la fraude fiscale pour l’année 2015. Pour la première fois, les redressements ont dépassé en 2015 la barre des 20 milliards d’euros.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Lutte contre la fraude fiscale

La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de souveraineté et de redressement des comptes publics, et une condition essentielle pour faire respecter le principe d’égalité devant l’impôt. En effet, la fraude fiscale porte atteinte, d’une part à la solidarité nationale en faisant reposer l’impôt sur les seuls contribuables qui respectent leurs obligations fiscales et, d’autre part, aux conditions d’une concurrence loyale entre les entreprises. Découvrez sur cette page l’essentiel de l’action du ministère des Finances et des Comptes publics en matière de de la lutte contre la fraude fiscale.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Travailleurs indépendants : sous quelles conditions obtenir la prime d’activité ?

Sous un certain seuil de chiffres d’affaires, les travailleurs indépendants sont éligibles à cette aide mensuelle, dont le montant sera calculé sur les derniers bénéfices déclarés.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Travailleurs indépendants : sous quelles conditions obtenir la prime d’activité ?

Sous un certain seuil de chiffres d’affaires, les travailleurs indépendants sont éligibles à cette aide mensuelle, dont le montant sera calculé sur les derniers bénéfices déclarés.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Paris French Tech Ticket, attirer en France les startupers internationaux

Dans un contexte de forte mobilité des talents et de compétition entre les capitales internationales, le « Paris French Tech Ticket » vise à attirer en France des entrepreneurs internationaux porteurs d’un projet ambitieux, en création ou déjà créé. La France se positionne ainsi parmi les nations les plus attractives au monde pour les startups.

03
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Ce que vous allez économiser sur les tarifs des notaires et des huissiers

Dans le cadre de la loi pour la croissance, l’activité, et l’égalité des chances économiques, plusieurs textes sur la réforme des tarifs réglementés des professions du droit sont entrés en application le 29 février 2016. Ils prévoient que les tarifs des greffiers de tribunaux de commerce, des notaires et des huissiers de justice devront être fixés dans un délai de deux ans selon le principe de l’orientation vers les coûts. Dans l’intervalle, la baisse de ces tarifs peut aller jusqu’à 5 %.

02
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Import-export : estimez vos droits et taxes à l’exportation

Vous êtes chef d’entreprise et vous voulez exporter vos produits ? Retrouvez les conseils de la douane pour estimer vos droits et taxes à l’exportation dans le troisième numéro des « tutos de l’import-export ».

Vous souhaitez vous lancer à l’export ? La Commission européenne a mis en place une plateforme pour vous permettre d’estimer les droits et taxes redevables sur vos produits : la Market Access Database (base de données d’accès aux marchés).

01
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Christian Eckert, Ségolène Neuville et Martine Pinville ont lancé à Metz le réseau des Points conseil budget

Afin de prévenir le surendettement et le mal-endettement des particuliers, un réseau de Points conseil budget est mis en place dans 4 régions pilotes. Dans ces lieux ouverts à tous, les particuliers pourront bénéficier à tout moment de conseils personnalisés, confidentiels et gratuits.

01
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Emmanuel Macron a réuni les parlementaires sur l’application de la loi pour la croissance

Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique a réuni à Bercy les députés et sénateurs, membres des anciennes commissions spéciales de l’Assemblée nationale et du Sénat, pour un point d’étape sur l’application et la mise en œuvre de la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques promulguée le 6 août 2015.

01
Mar
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Discussion générale du projet de loi Lutte contre la criminalité, le terrorisme et leur financement à l’Assemblée nationale [vidéo]

Comment lutter contre le financement du terrorisme ? Surveiller les mouvements de fonds suspects, faire reculer l’anonymat, limiter l’usage du…

29
Fév
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Professions réglementées du droit : un pan important de la réforme entre en vigueur

Dans le cadre de la loi pour la croissance, l’activité, et l’égalité des chances économiques, plusieurs textes sur la réforme des tarifs réglementés des professions du droit et des tribunaux de commerce spécialisés entrent en application ce 29 février 2016. S’agissant des tarifs des professions réglementées du droit, ceux-ci-devront être fixés dans un délai de deux ans selon le principe de l’orientation vers les coûts. Dans l’intervalle, un décret prévoit que ces tarifs peuvent connaitre une baisse qui ne peut être supérieure à 5 %.

29
Fév
2016
Posted in Ministère de l'Économie

En direct : Emmanuel Macron réunit les parlementaires sur l’application de la loi pour la croissance mardi 1er mars à 8h30

Emmanuel Macron, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique réunit à Bercy les députés et sénateurs, membres des anciennes commissions spéciales de l’Assemblée nationale et du Sénat, pour un point d’étape sur l’application et la mise en œuvre de la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques promulguée le 6 août 2015.

Cette réunion sera retransmise en direct sur le site internet de Bercy mardi 1er mars de 8H30 à 10H30.

29
Fév
2016
Posted in Ministère de l'Économie

Retour sur la visite de Michel Sapin en Chine

Après un passage à Hong Kong où il a pu rencontrer des investisseurs hong-kongais et chinois, Michel Sapin a assisté au G20 Finances, les 26 et 27 février 2016 à Shanghai. De nombreuses questions ont été débattues comme la lutte contre le financement du terrorisme, la coopération fiscale, la mobilisation des financements verts et la gouvernance financière internationale. Retour sur les positions défendues par la France lors de ce déplacement.