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mardi 4 novembre 2014 - 10:10

À la Une

Écologie Droit & Justice- -

Protocole de Montréal : Ségolène Royal à l’Unesco

lundi 17 novembre 2014 - 18:17

Ségolène royal a ouvert, lundi 17 novembre 2014, la 26ème réunion des parties au Protocole de Montréal qui se tient du 17 au 21 novembre au siège de l’Unesco. La ministre a souligné « le beau succès du Protocole de Montréal et l’efficacité de l’action conjointe qu’il a permise car ses objectifs sont en passe d’être atteints : (…)
Prévention des risques


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Écologie
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Les structures pénitentiaires

vendredi 14 novembre 2014 - 16:37

191 établissements pénitentiaires et 103 services pénitentiaires d’insertion et de probation […]


Les structures pénitentiaires
Source : EnJustice.fr


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Droit & Justice
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Exonération de CFE des nouvelles entreprises : déclaration à faire avant le 31 décembre

vendredi 14 novembre 2014 - 15:51

La cotisation foncière des entreprises (CFE) étant due par les entreprises qui exercent leur activité au 1er janvier de l’année, les entreprises créées (y compris les nouveaux auto-entrepreneurs) ou reprises en cours d’année n’y sont pas soumises durant cette année de création ou de reprise. Attention, pour bénéficier de l’exonération la première année d’activité, le créateur ou repreneur doit impérativement déposer la déclaration 1447-C-SD (cerfa n°14187*05) avant le 31 décembre. Le dégrèvement concerne : (…) […]


Exonération de CFE des nouvelles entreprises : déclaration à faire avant le 31 décembre
Source : EnJustice.fr


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Droit & Justice
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Documentation

jeudi 13 novembre 2014 - 11:22

Sélection de publications éditées par l’administration pénitentiaire […]


Documentation
Source : EnJustice.fr


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Droit & Justice
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Grande Distribution Industrie – Travail – Économie Santé

L’Oréal s’offre la marque de maquillage américaine NYX Cosmetics

mercredi 18 juin 2014 - 17:53

L’Oréal vient d’annoncer la signature d’un accord en vue de racheter NYX Cosmetics, une marque de maquillage américaine fondée en 1999 par Toni Ko.


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Grande Distribution, Relais de Brèves
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1664 s’invite sur le micro segment des bières sans alcool.

mercredi 18 juin 2014 - 17:25

Il pèse à peine 2% du marché et sent un peu la poussière… 1664 arrive au rayon des bières sans alcool pour le réveiller. C’est la première fois qu’une marque de bière sp&eacut…


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Grande Distribution, Relais de Brèves
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Les bons résultats de Danio six mois après son lancement en France

mercredi 18 juin 2014 - 17:09

Danone a percé le segment du snacking sur le rayon ultrafrais en janvier 2014 avec la création d’une nouvelle marque : Danio. Six mois plus tard, les performances sont au rendez-vous. Lire l’article


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Grande Distribution, Relais de Brèves
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Les étalons des Haras nationaux restent sur le territoire Français

vendredi 31 octobre 2014 - 17:42

Mylord Selle FrançaisLe Stud-Book Selle Français est heureux d’apprendre que l’IFCE a répondu favorablement à l’offre de Michel Guiot etDenis Hubert pour la location des étalons Selle Français. […]


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Équitation, Savoir-Faire de France
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Autoroute A831 : retrait furtif du porter à connaissance du public par le Ministère de l’Écologie

vendredi 31 octobre 2014 - 15:27

Information du public relative à l’autoroute A831 entre Fontenay-le-Comte et RochefortL’affaire du communiqué furtif du Ministère de l’Écologie ne fait que commencer. Est-ce à la suite des événements dramatiques survenus sur le site de Sivens près de Gaillac (81) ? Silence radio. Aucune explication ni réactions dans les médias à propos de ce curieux retrait […]


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Analyses, enquêtes et statistiques, Automobile, Développement Durable, Écologie, Économie & Finances, Transports, Travail, économie, emploi
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Publication du régime d’aide à l’innovation et au développement durable du transport aérien

jeudi 17 juillet 2014 - 14:54

Le régime d’aide à l’innovation et au développement durable du transport aérien.
Ce régime d’aide d’État approuvé par la Commission européenne est entré en vigueur le 1er janvier 2011 pour une période de six ans. Il s’adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises ainsi qu’aux organismes de recherche.
Cas des organismes de recherche
Le régime a aussi vocation […]


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Aviation, Relais de Brèves, Transports
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Plan maladies neurodégénératives 2014-2019 : la grande déception des malades de Parkinson

lundi 17 novembre 2014 - 19:20

France ParkinsonLe Plan maladies neurodégénératives, qui répond à la demande du Président de la République d’élargir le Plan Alzheimer à d’autres pathologies, sera dévoilé mercredi 19 novembre 2014. Son annonce, en septembre 2012, avait suscité un immense espoir chez les 200 000 familles concernées par la maladie de Parkinson, échaudées par l’expérience décevante du plan Parkinson 2011-2014, en raison de  moyens insuffisants. Le Plan annoncé devait enfin permettre de décliner les mesures attendues, qui font l’objet d’un large consensus depuis les Etats généraux de Parkinson en 2009[…]


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Santé
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Le Comité Parlementaire de suivi du risque Ambroisie étend son action à 4 autres plantes invasives

mercredi 19 mars 2014 - 18:04

Datura, Orobanche, Renouée du Japon et Berce du Caucase font désormais partie des espèces invasives ciblées par le Comité.
Paris, le 19 mars 2014 – Alors que le Parlement européen vient de conclure un accord sur un projet de règlement européen sur les espèces toxiques et envahissantes, le Comité Parlementaire de Suivi du Risque Ambroisie a […]


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Santé
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Les Assises de l’Orthophonie

mercredi 19 mars 2014 - 15:43

La Fédération Nationale des Orthophonistes organise les Assises de l’Orthophonie . 
En s’inscrivant dans la double dynamique de son Texte d’Orientation de politique générale et de la reconnaissance de la formation initiale au grade Master, le Conseil d’Administration de la FNO propose une réflexion d’abord départementale et régionale, puis nationale.
Ces échanges permettront de définir les axes de développement de nouvelles pratiques […]


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Santé
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Yachting Droit & Justice Développement Durable

DCNS renouvelle son partenariat avec Handisup Bretagne

samedi 15 novembre 2014 - 17:13
A quelques jours de la semaine nationale pour l’emploi des personnes handicapées (17 au 21 novembre), les sites DCNS de Brest et Lorient ont signé, vendredi 14 novembre, un nouvel accord de partenariat avec l’association Handisup Bretagne.Liés depuis 2011 par un partenariat, l’association Handisup, qui agit depuis 1998 pour l’insertion des jeunes étudiants et diplômés en situation de handicap, et les sites DCNS de Brest et Lorient ont choisi de renouveler leur collaboration à travers la signature d’une nouvelle convention.

[…]


DCNS renouvelle son partenariat avec Handisup Bretagne
Source : marinas-yachting.fr


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Relais de Brèves, Yachting News
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François Gabart remporte la Route du Rhum en Imoca

vendredi 14 novembre 2014 - 19:31

Superbe performance de François Gabart qui réalise ce soir le doublé après sa victoire dans le Vendée Globe 2012. Et comme pour le tour du monde en solitaire, il établit au passage un nouveau temps de r&eacut… […]


François Gabart remporte la Route du Rhum en Imoca
Source : marinas-yachting.fr


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Technip modernise son usine du Trait

vendredi 14 novembre 2014 - 00:09
Flexi France, l’usine de production de conduites flexibles de Technip implantée au Trait, en Normandie, va être modernisée. C’est ce qu’annonce le groupe français, qui précise que cet investissement « vise à continuer à renforcer son expertise et ses capacités industrielles afin de consolider sa position mondiale dans la production de conduites flexibles pour le développement de champs pétroliers et gaziers en mer ».

[…]


Technip modernise son usine du Trait
Source : marinas-yachting.fr


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Les structures pénitentiaires

vendredi 14 novembre 2014 - 16:37

191 établissements pénitentiaires et 103 services pénitentiaires d’insertion et de probation […]


Les structures pénitentiaires
Source : EnJustice.fr


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Exonération de CFE des nouvelles entreprises : déclaration à faire avant le 31 décembre

vendredi 14 novembre 2014 - 15:51

La cotisation foncière des entreprises (CFE) étant due par les entreprises qui exercent leur activité au 1er janvier de l’année, les entreprises créées (y compris les nouveaux auto-entrepreneurs) ou reprises en cours d’année n’y sont pas soumises durant cette année de création ou de reprise. Attention, pour bénéficier de l’exonération la première année d’activité, le créateur ou repreneur doit impérativement déposer la déclaration 1447-C-SD (cerfa n°14187*05) avant le 31 décembre. Le dégrèvement concerne : (…) […]


Exonération de CFE des nouvelles entreprises : déclaration à faire avant le 31 décembre
Source : EnJustice.fr


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Documentation
Source : EnJustice.fr


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Autoroute A831 : retrait furtif du porter à connaissance du public par le Ministère de l’Écologie

vendredi 31 octobre 2014 - 15:27

Information du public relative à l’autoroute A831 entre Fontenay-le-Comte et RochefortL’affaire du communiqué furtif du Ministère de l’Écologie ne fait que commencer. Est-ce à la suite des événements dramatiques survenus sur le site de Sivens près de Gaillac (81) ? Silence radio. Aucune explication ni réactions dans les médias à propos de ce curieux retrait […]


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Activités nautiques : les ministères chargés de la mer et des sports clarifient les conditions d’embarquement des personnes sur les navires de plaisance

mercredi 21 mai 2014 - 15:24

Les usages des navires de plaisance se diversifiant, certaines pratiques ont rendu plus floues les limites entre deux types d’activités nautiques, celles d’enseignement ou de sensibilisation à la pratique de la voile et celles de transport ou de découverte du milieu marin.



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Développement Durable, Relais de Brèves, Yachting News
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10 ans du Règlement POP

mardi 29 avril 2014 - 17:41

Il y a 10 ans, le règlement européen (CE) 850/2004 du 29 avril 2004 sur les Polluants Organiques Persistants a été adopté par l’Union européenne. Ce règlement permet de transposer au niveau européen les obligations et les décisions prises dans les deux instruments internationaux réglementant les substances chimiques présentant les caractéristiques de Polluants Organiques Persistant…


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