Call Ways ® presse magazine

ALERTE INFO

mercredi 9 décembre 2015 - 11:43

Des images du sarcophage de Tchernobyl filmées par un drone

Des images rares du sarcophage en construction sur le site de la centrale nucléaire de Tchernobyl ont été publiées le 7 décembre. Un drone a survolé cette énorme arche d’acier construite par une coentreprise, détenue à parts égales par Vinci Construction Grands Projets et Bouygues Travaux Publics. Elle a été conçue pour abriter le cœur du réacteur n°4 endommagé et empêcher une […]

Réunion des ministres et secrétaires d’État jeudi 10 décembre 2015

mercredi 9 décembre 2015 - 11:42

Manuel Valls, Premier ministre, recevra les ministres et secrétaires d’État, jeudi 10 décembre 2015 à 11h00, à l’Hôtel de Matignon. Cette réunion sera suivie d’un déjeuner.

Le voilier Rêvolution 29 expose sa jolie bouille au salon Nautique

mercredi 9 décembre 2015 - 11:37

Le chantier artisanal Afep Marine expose au salon nautique de Paris, qui se tient jusqu’au 13 décembre, porte de Versailles, le Rêvolution 29, digne grand frère du 22. Une bouille ronde unique pour un voilier en aluminium…

« Alliance de Paris pour le climat » : avancement des négociations

mercredi 9 décembre 2015 - 11:35

Pour cette dernière semaine de négociations, les ministres de l’Environnement, de l’Énergie et des Affaires étrangères prennent le relais des délégués afin de procéder aux arbitrages politiques nécessaires pour l’obtention d’un accord. Le texte, transmis samedi 5 décembre et long de 43 pages, intègre des propositions de compromis sur chaque grand chapitre de la négociation. Il est complété par cinq pages de « notes de réflexion » pour éclairer les ministres sur les débats qui ont eu lieu la semaine dernière. (…)


Actualités

Alliance de Paris pour le climat : avancement des négociations

mercredi 9 décembre 2015 - 11:35

Pour cette dernière semaine de négociations, les ministres de l’Environnement, de l’Énergie et des Affaires étrangères prennent le relais des délégués afin de procéder aux arbitrages politiques nécessaires pour l’obtention d’un accord. Le texte, transmis samedi 5 décembre et long de 43 pages, intègre des propositions de compromis sur chaque grand chapitre de la négociation. Il est complété par cinq pages de « notes de réflexion » pour éclairer les ministres sur les débats qui ont eu lieu la semaine dernière. (…)


Le centre de conférence (négociations)

Le commerce de proximité se mobilise pour ne plus vendre d’alcool aux mineurs

mercredi 9 décembre 2015 - 11:30

L’association Avec Modération! et la Fédération de l’Epicerie et du Commerce de Proximité viennent de lancer une campagne d’information qui rappelle l’interdiction de vente d’alcool aux mineur…

Top 10 des jouets les plus vendus chez La Grande Récré [Infographie]

mercredi 9 décembre 2015 - 11:28

Quels sont les jouets qui se sont le mieux vendus au cours de la semaine du 30 novembre au 6 décembre 2015 dans les magasins La Grande Récré ? L’enseigne de jouets du groupe Ludendo dévoile le top 10 de ses meilleures ventes. Infographie.

Attentats : impact faible sur les ventes en grandes surfaces sauf les deux premiers jours selon Iri

mercredi 9 décembre 2015 - 11:25

Les attentats du 13 novembre ont eu un impact très limité sur les ventes mensuelles dans les grandes surfaces alimentaires, selon Iri, en ne touchant que les spiritueux et effervescents, ainsi que les produits de beauté, dans les…

La pile à combustible ne sauvera pas le monde (mais elle pourra y contribuer)

mercredi 9 décembre 2015 - 11:18

La filière française de l’hydrogène est présente en force au Grand Palais, sur le salon Solutions COP 21. Avec un message fort : « l’hydrogène, c’est aujourd’hui ».

Voiture à hydrogène – Crédits Air Liquide

Il se présente comme le challenger des solutions climat. l’hydrogène est venu en force au Grand Palais, à Paris, pour le salon Solutions COP21.

Air […]

iFlask : elle ressemble à un iPhone, mais c’est une flasque [Vidéo]

mercredi 9 décembre 2015 - 10:31

Dan et Ethan, deux étudiants américains ont créé iFlask, la première « flasque intelligente ». Avec ses 14 centilitres de contenance, iFlask est le partenaire idéal pour les soirées et festivals…. Et surtout, pour boire en toute discrétion.

Noël 2015 : le sapin naturel menacé par l’artificiel [Sondage Exclusif]

mercredi 9 décembre 2015 - 10:06

La grande majorité des Français se plie à la tradition du sapin de Noël. Quel type de produit choisissent-ils ? Où se rendent-ils pour faire cet achat ? Quels autres éléments de décorati…

Les 12 lauréats de l’appel à reconnaissance 2015

mercredi 9 décembre 2015 - 10:01

En pleine COP 21, Ségolène Royal, ministre de l’écologie, et Hubert Reeves ont remis le label aux 12 lauréats de 2015 de la Stratégie nationale biodiversité. qui sera étendue à partir de l’année prochaine avec comme objectif d’atteindre 2 000 partenaires en 2020 contre 440 aujourd’hui (partenariats avec les démarches des collectivités locales, mission donnée à l’Agence pour la biodiversité etc.) Dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité, entreprises, collectivités, associations, (…)


Les 12 engagements reconnus SNB 2015

Les 12 lauréats de l’appel à reconnaissance 2015

mercredi 9 décembre 2015 - 10:01

En pleine COP 21, Ségolène Royal, ministre de l’écologie, et Hubert Reeves ont remis le label aux 12 lauréats de 2015 de la Stratégie nationale biodiversité. qui sera étendue à partir de l’année prochaine avec comme objectif d’atteindre 2 000 partenaires en 2020 contre 440 aujourd’hui (partenariats avec les démarches des collectivités locales, mission donnée à l’Agence pour la biodiversité etc.) Dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité, entreprises, collectivités, associations, (…)


Les 12 engagements reconnus SNB 2015

Les 12 lauréats de l’appel à reconnaissance 2015

mercredi 9 décembre 2015 - 10:01

En pleine COP 21, Ségolène Royal, ministre de l’écologie, et Hubert Reeves ont remis le label aux 12 lauréats de 2015 de la Stratégie nationale biodiversité. qui sera étendue à partir de l’année prochaine avec comme objectif d’atteindre 2 000 partenaires en 2020 contre 440 aujourd’hui (partenariats avec les démarches des collectivités locales, mission donnée à l’Agence pour la biodiversité etc.) Dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité, entreprises, collectivités, associations, (…)


Les 12 engagements reconnus SNB 2015

Café : JAB met la main sur Keurig Green Mountain

mercredi 9 décembre 2015 - 09:59

La famille Reimann a annoncé l’acquisition du spécialiste américain du café en dosettes, la société Keurig Green Mountain. Lire l’article

Les ventes de jouets en hausse en octobre 2015

mercredi 9 décembre 2015 - 09:50

Selon les données du panel NPD relayées par notre confrère La Revue du Jouet, le marché du jeu et du jouet en France a vu ses ventes augmenter de +3% en octobre 2015. Le résultat de la bonne croissance des jeux de construction mais aussi des jouets premier âge et des figurines d’action.

Engie décroche pour 325 mégawatts de nouveaux projets dans le solaire

mercredi 9 décembre 2015 - 09:39

Ces projets seront réalisés en France et au Brésil, a précisé Engie dans son communiqué.

Engie (ex-GDF Suez) a annoncé ce mercredi 9 décembre avoir remporté un total de 325 m&eacu…

Engie décroche pour 325 mégawatts de nouveaux projets dans le solaire

mercredi 9 décembre 2015 - 09:39

Ces projets seront réalisés en France et au Brésil, a précisé Engie dans son communiqué.

Engie (ex-GDF Suez) a annoncé ce mercredi 9 décembre avoir remporté un total de 325 m&eacu…

Le patron de Franprix, Jean-Paul Mochet, va aussi diriger la branche proximité de Casino

mercredi 9 décembre 2015 - 09:35

Selon nos informations, le directeur général de l’enseigne Franprix, Jean-Paul Mochet, chapeaute depuis quelques jours la branche proximité du groupe Casino en France, soit plus de 7600 magasins. Lire l’article

Les acteurs du jouet sensibilisent au recyclage pour la COP 21

mercredi 9 décembre 2015 - 08:59

A l’occasion de la COP 21, la Fédération française des industries jouet puériculture (FJP) et Eco-Emballages lancent une campagne pour sensibiliser les enfants et les parents au tri et au recyclage des emballages de jouets.

Kering met les chaussures Sergio Rossi dans le placard d’Investindustrial

mercredi 9 décembre 2015 - 08:58

Kering a signé un accord avec Investindustrial en vue de lui céder 100% du capital de la marque italienne de chaussures Sergio Rossi, ont annoncé mercredi les deux groupes.

Les bottes Sergio Rossi changent de pied ! Kering a annoncé la vente de la marque au fonds d’investissement de l’homme d’affaires italien Andrea Bonomi, Investindustrial.

L’opération […]

Sarkozy et Masseret face au FN aux régionales, la stratégie d’EDF… la revue de presse de l’industrie

mercredi 9 décembre 2015 - 08:44

En meeting en région Aquitaine, Nicolas Sarkozy a tenu un discous offensif en cherchant à séduire ceux qui ont voté pour le Front national au premier tour des régionales. Dans le Grand Est, le candidat socialiste Jean-Pierre Masseret refuse de retirer sa liste, un choix qui divise. Enfin, sortons des régionales avec un sujet des Echos sur la stratégie d’EDF alors que l’électricien […]

L’industrie c’est fou : tank qui roule ne renverse pas sa mousse

mercredi 9 décembre 2015 - 08:44

Après le char d’assaut japonais amateur de vin (voir article lié), voici le tank allemand accro à la bière ! Dans ce documentaire mis en ligne par l’armée allemande, la Bundeswehr, on peut en effet voir le véhicule blindé transporter une chope au bout de son canon de 120 mm. Lancé à pleine vitesse et sur un terrain accidenté, le tank n’en perd pas une goutte. Mais, non, il ne […]

Sarkozy tente de séduire l’électorat FN, le pari risqué de Masseret dans le Grand Est, la stratégie d’EDF… la revue de presse de l’industrie

mercredi 9 décembre 2015 - 08:44

En meeting en région Aquitaine, Nicolas Sarkozy a tenu un discous offensif en cherchant à séduire ceux qui ont voté pour le Front national au premier tour des régionales. Dans le Grand Est, le candidat socialiste Jean-Pierre Masseret refuse de retirer sa liste, un choix qui divise. Enfin, sortons des régionales avec un sujet des Echos sur la stratégie d’EDF alors que l’électricien […]

Dow Chemical et DuPont discutent d’une fusion pour former un géant de la chimie

mercredi 9 décembre 2015 - 07:51

Dow Chemical et DuPont discutent d’une fusion qui, si elle aboutit, créera dans un premier temps un géant de la chimie à la capitalisation dépassant les 120 milliards de dollars (110 milliards d’euros), lequel pourrait ensuite être scindé en différentes entités, selon des sources proches du dossier.

Photo prise le 14 mai 2015/REUTERS/Rebecca Cook

Dow Chemical et […]

La COP21 met sur orbite les satellites capables de tracer les gaz à effet de serre

mercredi 9 décembre 2015 - 07:50

Au Bourget, le CNES et son homologue allemand ont confirmé leur volonté de mettre sur orbite en 2020 le satellite Merlin qui mesurera la concentration du méthane dans l’atmosphère. La France devrait bientôt officialiser le lancement du projet MicroCarb de mesure du CO2 atmosphérique.

Une vue d’artiste du satellite Merlin – CNES

Les agences spatiales ont eu leur quart […]

Bilan, top, flop… ce qu’il faut retenir de la neuvième journée et suivre aujourd’hui

mercredi 9 décembre 2015 - 07:00

Ce neuvième jour de la COP21, les négociations climatiques sont retournées dans l’environnement feutré des tractations diplomatiques pour laisser plus de place aux évènements de la société c…

Quatre agences de l’ONU sonnent l’alarme sur une grave menace de famine en Ethiopie due à El Nino

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Les chefs de quatre agences ou programmes de l’ONU ont tiré mercredi la sonnette d’alarme sur l’arrivée prochaine en Ethiopie d’une grave famine due au phénomène climatique El Nino et demandé un milliard de dollars aux bailleurs de fonds pour éviter une catastrophe.

L’ONU insiste sur la prévention en commémorant les victimes de génocide

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

A l’occasion de la Journée internationale de commémoration et de la dignité des victimes de génocide et de la prévention de ce crime, plusieurs responsables des Nations Unies ont appelé les gouvernements à investir dans la prévention et à agir à titre préventif.

L’ONU et ses partenaires lancent un appel de fonds de 2 milliards de dollars pour le Sahel

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Les Nations Unies et leurs partenaires humanitaires ont lancé mercredi un appel de fonds de près de 2 milliards de dollars pour le Sahel afin de fournir une assistance vitale à des millions de personnes touchées par les crises dans neuf pays de cette région africaine.

COP21 : une nouvelle étape franchie dans la préparation de l’accord final sur le climat, selon l’ONU

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Une nouvelle étape a été franchie mercredi dans la préparation de l’accord final visant à limiter la hausse des températures, a estimé le Sous-Secrétaire général des Nations Unies en charge du changement climatique, Janos Pasztor.

L’ONU se félicite de l’abolition de la peine de mort en Mongolie

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, Zeid Ra’ad Al Hussein, s’est félicité mercredi de l’abolition de la peine de mort en Mongolie, estimant qu’il s’agissait d’une avancée pour les droits de l’homme de tous.

Le Coordonnateur humanitaire préoccupé par le sort des populations de la région du lac Tchad

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

A l’issue d’une visite de terrain lundi dans la région du lac Tchad, le Coordonnateur humanitaire des Nations Unies au Tchad, Stephen Tull, s’est dit mercredi préoccupé par le sort des populations affectées par la crise humanitaire dans cette région.

Ban Ki-moon appelle à éliminer la corruption partout dans le monde

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Le Secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-moon, a appelé mercredi à redoubler d’efforts à travers le monde pour éliminer le fléau de la corruption.

COP21 : la journée des femmes place les questions qui les concernent au premier plan de la Conférence

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Des organisations non gouvernementales, rassemblées mardi devant le site de la COP21 à Paris, ont affirmé l’importance qu’il y a à inclure davantage de femmes au cœur des discussions, pour qu’elles participent à la fois à la négociation du nouvel accord sur le climat et à la rédaction de son contenu.

D’importants progrès sur la voie de l’élimination du paludisme enregistrés, selon l’OMS

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

De nouvelles estimations publiées par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) montrent une augmentation importante du nombre de pays désormais sur la voie de l’élimination du paludisme. Les efforts de prévention ont permis d’économiser des millions de dollars sur le coût des soins au cours des 14 dernières années dans de nombreux pays africains.

Le Conseil de sécurité appelle les Etats Membres à prendre des mesures pour prévenir la radicalisation des jeunes

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Le Conseil de sécurité des Nations Unies a adopté mercredi, à l’unanimité de ses 15 membres, une résolution appelant les Etats du monde à prendre des mesures pour prévenir la radicalisation des jeunes et en supprimer les causes.

Ukraine : malgré la baisse des hostilités, les préoccupations liées aux droits de l’homme restent fortes, selon l’ONU

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Au cours des derniers mois, le conflit dans certaines parties de l’est de l’Ukraine, qui a fait 9.000 morts, a fortement baissé en intensité, mais de graves préoccupations relatives à la situation des droits de l’homme demeurent, selon un rapport des Nations Unies publié mercredi.

Maroc : le premier parc éolien du saoudien Acwa sur les rails

mercredi 9 décembre 2015 - 06:00

Financement clôturé pour le parc éolien de Khalladi au Nord du Maroc conduit par le groupe saoudien Acwa Power. A la manœuvre, la BERD et la Banque marocaine du commerce extérieur. Montant total mobilisé : 126 millions d’euros pour ce projet de 120MW doté de 40 turbines Vestas
Le groupe saoudien sspécialisé dans l’eau et l’énergie Acwa Power a bouclé le financement du parc […]

« La cellule de continuité économique a bien répondu aux craintes suite aux attentats », Martine Pinville, secrétaire d’État au Commerce

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

La secrétaire d’État au Commerce, Martine Pinville, revient sur le rôle central de la cellule de continuité économique, activée au lendemain des attentats et qui aborde tous les sujets avec pragmatisme. …

« La cellule de continuité économique a bien répondu aux craintes suite aux attentats », Martine Pinville, secrétaire d’État au Commerce

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

La secrétaire d’État au Commerce, Martine Pinville, revient sur le rôle central de la cellule de continuité économique, activée au lendemain des attentats et qui aborde tous les sujets avec pragmatisme. …

Virus H5N1 : comment la dynamique d’une protéine lui permet de multiplier ses fonctionnalités

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Les travaux d’une collaboration internationale, mobilisant le CEA, le CNRS, l’Université Joseph Fourier, l’European Molecular Biology Laboratory et l’Institut Laue-Langevin, ont mis au jour le fonctionnement d’une protéine nécessaire au virus H5N1 pour se multiplier. Constituant un sous-domaine de la polymérase, molécule virale qui pénètre le noyau des cellules infectées pour la multiplication du virus, cette protéine adopte différentes conformations selon son environnement, adaptant la fonctionnalité de la polymérase. Cette étude, publiée dans leet mise en Une le 9 décembre, montre comment la flexibilité d’une protéine permet d’adapter sa fonction et de faciliter l’infection de l’hôte.

Virus H5N1 : comment la dynamique d’une protéine lui permet de multiplier ses fonctionnalités

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Les travaux d’une collaboration internationale, mobilisant le CEA, le CNRS, l’Université Joseph Fourier, l’European Molecular Biology Laboratory et l’Institut Laue-Langevin, ont mis au jour le fonctionnement d’une protéine nécessaire au virus H5N1 pour se multiplier. Constituant un sous-domaine de la polymérase, molécule virale qui pénètre le noyau des cellules infectées pour la multiplication du virus, cette protéine adopte différentes conformations selon son environnement, adaptant la fonctionnalité de la polymérase. Cette étude, publiée dans leet mise en Une le 9 décembre, montre comment la flexibilité d’une protéine permet d’adapter sa fonction et de faciliter l’infection de l’hôte.

Nouveaux tarifs pour les taxis

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Les tarifs des taxis sont réglementés et fixés chaque année dans chaque département. Il ne s’agit pas d’un tarif imposé, mais d’un tarif maximal : le tarif de la course est composé d’un prix maximum du kilomètre parcouru, avec des majorations possibles, et d’un prix maximum de prise en charge, avec éventuellement des suppléments, également encadrés. […]

Une nouvelle garde pour secouer Auchan France

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Englué dans les difficultés depuis 2013, Auchan France connaît un vaste remaniement, avec l’arrivée de nouveaux patrons pour les hypermarchés et les supermarchés, et une nouvelle organisation multiformat.

Casino et Dia s’allient pour massifier leurs achats de MDD

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Toujours à la recherche de gain de compétitivité, les groupes Casino et Dia veulent massifier près de 50 % de leurs volumes de MDD, ce qui devrait accentuer encore la pression sur les fournisseurs, qui sont majoritairement des PME.

Les 5 leviers de croissance du drive

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Le canal continue de séduire, et la concurrence se révèle rude entre les distributeurs, qui travaillent autant leur maillage que leurs offres. Retour sur les cinq enjeux clés du circuit détaillés lors de la conférence LSA Drive, click & collect et casiers du 17 novembre.

Hema cherche un nouveau modèle en France

mercredi 9 décembre 2015 - 00:00

Tout va moins bien pour Hema, sauf en France où l’enseigne néerlandaise poursuit une stratégie d’ouvertures à un rythme élevé. Et affine son positionnement, rattrapée par d’autres griffes moins à la mode, mais plus « efficaces ».

Agir en faveur de la biodiversité

mardi 8 décembre 2015 - 20:27

La biodiversité était à l’honneur dans l’auditorium Nelson Mandela des espaces Générations climat, mardi 8 décembre 2015. Au programme : la remise des prix 2015 de la Stratégie nationale pour la biodiversité par Ségolène Royal, une table onde sur le thème Climat et biodiversité et une conférence de d’Hubert Reeves et de Bernard Chevassus-au-Louis, intitulée Des étoiles, au climat et la biodiversité. 12 lauréats engagés pour la biodiversité Ségolène Royal a remis les reconnaissances nationales d’engagement (…)


Actualités

Agir en faveur de la biodiversité

mardi 8 décembre 2015 - 20:27

La biodiversité était à l’honneur dans l’auditorium Nelson Mandela des espaces Générations climat, mardi 8 décembre 2015. Au programme : la remise des prix 2015 de la Stratégie nationale pour la biodiversité par Ségolène Royal, une table onde sur le thème Climat et biodiversité et une conférence de d’Hubert Reeves et de Bernard Chevassus-au-Louis, intitulée Des étoiles, au climat et la biodiversité. 12 lauréats engagés pour la biodiversité Ségolène Royal a remis les reconnaissances nationales d’engagement (…)


Actualités

COP 21 – J8 – Femmes et climat

mardi 8 décembre 2015 - 19:49

Les femmes étaient à l’honneur de cette journée du 8 décembre. Lors du débat « Femmes et climat » organisé sur le pavillon France, Ségolène Royal s’est félicitée de cette initiative, qui « permet de remettre les femmes au cœur des problèmes subis et des solutions efficaces », et salué la présence, à ses côtés, de Vandana Shiva, Mary Robinson, Winnie Byanyima et Marie-Monique Robin. Plaidant pour davantage de parité, notamment dans les instances internationales, la ministre a rappelé que les femmes « sont en (…)


Actualités

Boeing présente son nouveau 737 MAX

mardi 8 décembre 2015 - 18:14

Après avoir fait monter le suspens en dévoilant petit à petit sur son compte Twitter le nouveau B737 Max, l’avionneur américain a entièrement levé le voile sur le concurrent de l’A320neo d’Airbus.

Boeing a présenté ce mardi 8 décembre, à Renton, près de Seattle, son nouvel appareil. Le 737 MAX est une version remotorisée du monocouloir le plus vendu de […]

Les pays européens incapables de s’accorder pour taxer les transactions financières ? Un mauvais signe pour la COP21

mardi 8 décembre 2015 - 18:06

Après le nouveau fiasco de la taxe sur les transactions financières, les ONG se montrent sévères. Elles sont aussi pessimistes sur les chances d’aboutir à un bon accord au Bourget avant la fin de la semaine.

COP21

Décidément, cette taxe sur les transactions financières est un serpent de mer. On en parle depuis des années et rien ne vient. A l’occasion de la […]

L’ARCEP contribue à la consultation publique de la Commission sur la révision du cadre européen des télécoms.

mardi 8 décembre 2015 - 18:05

Paris, le 8 décembre 2015
Le 11 septembre 2015, la Commission européenne a ouvert une consultation
publique sur la révision des directives composant le cadre réglementaire
européen des communications électroniques adopté en
2002 et révisé en 2009. En cohérence avec les autorités
françaises, l’ARCEP a jugé utile de contribuer à ce processus
dont l’issue déterminera de façon majeure l’évolution du
secteur.
Le cadre réglementaire actuel a contribué de manière décisive
à l’ouverture à la concurrence d’anciens monopoles publics,
rendant possibles des investissements bénéficiant à l’ensemble
de la société et offrant aux utilisateurs des services innovants
toujours plus compétitifs. A travers cette ouverture, le cadre réglementaire
des communications électroniques a aussi fondé la construction
du marché intérieur du numérique en permettant la fourniture
de services à l’échelle européenne. Sans remettre en cause
les objectifs actuels, le cadre de demain doit construire sur ces acquis pour
aller au-delà et répondre à deux enjeux de premier plan
: la connectivité de l’ensemble des citoyens aux services les plus
avancés et la préservation du caractère ouvert de
l’environnement numérique.
A cet égard, les exigences du cadre européen sont à resituer
dans un contexte de modifications profondes à la fois technologiques
et économiques portées par :

– un nouveau cycle d’investissements de long terme et très
importants dans les réseaux à très haut débit
fixes et mobiles;

– un nouvel écosystème numérique, avec en premier
lieu l’apparition de services fournis par internet modifiant la chaîne
de valeur traditionnelle des services de communications électroniques,
et en second lieu de nouvelles évolutions à venir avec le développement
de l’internet des objets par exemple.

Ces évolutions appellent un changement d’approche déterminant
pour définir l’action et les politiques publiques, à savoir une
distinction de plus en plus nécessaire entre la régulation
des réseaux, infrastructures de transport dont le déploiement
et l’exploitation sont guidés par des circonstances économiques
et des contraintes locales, et la régulation des services numériques
qui s’inscrivent dans des marchés globaux peu soumis à des contraintes
territorialisées, hormis celles de la réglementation. Ce nouvel
ensemble devrait en outre garantir à l’ensemble des acteurs la possibilité
de continuer à innover et de conduire des expérimentations.
Les principaux éléments de la contribution de l’ARCEP :

* Préserver le caractère ouvert de l’environnement numérique
Dans la lignée du règlement relatif à l’internet ouvert
et à l’itinérance mobile en Europe, qui définit un cadre
ambitieux pour la neutralité de l’internet, certaines questions propres
au secteur des communications électroniques devront recevoir des solutions
harmonisées au niveau européen. Les consommateurs et les professionnels
sont en effet de plus en plus confrontés à des problématiques
de transparence ou à de nouveaux freins, en particulier lors de la migration
d’un environnement fermé à l’autre. Une réflexion devrait
par exemple être engagée pour aborder la question de l’évolution
des obligations d’interopérabilité, de portabilité et de
protection des utilisateurs finals par-delà les seuls services de communications
électroniques.
* Apporter qualité et confiance aux utilisateurs pour l’ensemble
des services de  » communications numériques  »
A l’heure où de plus en plus de services de communications fournis par
internet deviennent potentiellement substituables à des services de communications
électroniques traditionnels (voix, messagerie), il importe que le champ
du cadre réglementaire européen appréhende de manière
cohérente l’ensemble des prestataires de services de  » communications
numériques « . C’est ensuite disposition par disposition que le champ
des obligations contenues dans le cadre devra le cas échéant être
redéfini au regard des objectifs poursuivis et des règles préexistantes.
* Préciser et décliner les objectifs de connectivité,
notamment mobiles pour l’ensemble du continent européen
De manière générale, les objectifs de connectivité
de la stratégie numérique pour l’Europe pourraient être
affinés et renforcés. Mais plus particulièrement, ils devraient
d’abord être complétés par des objectifs relatifs à
la couverture mobile à l’horizon 2025 et 2030 pour l’ensemble du continent
européen. Des objectifs de couverture mobile 4G puis 5G des villes, des
zones rurales, des axes ferroviaires et routiers apparaissent utiles pour répondre
aux besoins croissants en données mobiles des citoyens et des entreprises
européennes.
* Adapter la gestion du spectre radioélectrique à l’échelle
européenne et reconnaître un droit à l’expérimentation
Des objectifs de connectivité découleront des modifications éventuelles
à apporter aux procédures et formes institutionnelles qui dessineront
la gestion du spectre dans le futur. Outre une plus grande harmonisation de
la réglementation européenne en matière de spectre (calendriers
notamment), des mesures d’accompagnement visant à optimiser les processus
d’attribution des fréquences pourraient être envisagées.

Ainsi, des outils communs relatifs au fonctionnement des enchères pourraient
être mis à disposition, et être adaptés par les Etats
membres. Des définitions communes des conditions d’utilisation des fréquences
attribuées par les autorités nationales, telles que la définition
des indicateurs de couverture, pourraient être rapprochées ou harmonisées,
les paramètres restant déterminés au niveau national. Est
aussi à envisager une plus forte participation de l’Organe des régulateurs
européens des communications électroniques (l’ORECE) dans l’échange
de bonnes pratiques relatives à l’attribution de fréquences et
au suivi des autorisations, notamment dans la définition d’éventuels
indicateurs européens, articulée avec le Groupe pour la politique
en matière de spectre radioélectrique (GPSR).
L’ARCEP soutient par ailleurs les initiatives de la Commission et du GPSR dans
la recherche d’innovation et de la définition de conditions techniques,
notamment quant aux mécanismes d’optimisation et de partage du spectre,
tous cruciaux pour assurer la satisfaction des besoins des utilisateurs ainsi
que la connectivité de millions d’objets. Cette recherche d’innovation
pourrait être soutenue par un droit à l’expérimentation
reconnu au niveau européen.
* Consolider les outils de régulation pour assurer le déploiement
du très haut débit
Le cadre de régulation dit  » asymétrique  » destiné
à l’ouverture de l’accès au réseau de l’opérateur
historique au travers d’obligations s’imposant spécifiquement à
ce dernier, a rempli ses objectifs en ce qu’il a permis d’ouvrir efficacement
à la concurrence les anciens monopoles publics, rendu possibles les investissements
et favorisé les services innovants. Mais ce cadre touche aussi à
ses limites : s’il est bien adapté pour lutter contre les monopoles existants,
il ne permet pas d’éviter la reconstitution de monopoles locaux ni de
répondre efficacement à des défis touchant l’ensemble du
secteur et pouvant impacter les utilisateurs. La régulation dite  »
symétrique  » constitue un complément utile et il devrait
être envisagé de mieux articuler l’imposition des remèdes
symétriques et asymétriques.
Enfin, si l’incitation à l’investissement et au co-investissement dans
les nouveaux réseaux peut passer par la prise en compte d’une prime de
risque dans les tarifs de l’accès aux produits de gros, elle ne doit
pas se traduire par un allègement des obligations d’accès. En
effet, le caractère ouvert des réseaux demeure un prérequis
fondamental au jeu concurrentiel, à l’investissement et à l’innovation.
Qui plus est, la définition de produits d’accès adaptés,
qu’ils soient passifs ou actifs, dépend de circonstances locales ou nationales
et relève donc du régulateur national.
* Inscrire la régulation des communications électroniques
dans la démarche du  » mieux légiférer  » ( »
better regulation « )
Une décennie après son inclusion dans le cadre, le processus
actuel de notification d’analyses de marchés pourrait être allégé
en fixant des objectifs forts et des règles claires au niveau européen
tout en laissant aux autorités réglementaires nationales une plus
grande flexibilité pour choisir, à partir d’une boîte à
outils réglementaire commune, les remèdes appropriés aux
marchés nationaux et permettant d’atteindre les objectifs fixés.
Alors qu’un nouveau cycle d’investissements lourds s’engage, le souci de prévisibilité
des remèdes doit être réaffirmé.
Par conséquent, les autorités réglementaires nationales
pourraient continuer d’établir des décisions réglementaires
adaptées au contexte national et favorisant le développement du
marché intérieur, tandis que la Commission européenne serait
amenée à surveiller l’avancement de la réalisation des
objectifs de connectivité sans avoir à examiner a priori chaque
mesure proposée par les autorités nationales à l’issue
de l’exercice d’analyse des marchés.
En matière d’interconnexion, le cadre actuel dédié à
la régulation des terminaisons d’appel pourrait être rationalisé
grâce à une réglementation symétrique plus automatique,
voire déterminée au niveau européen, des plafonds tarifaires,
tout en étant fondée sur des modèles de coûts reflétant
les caractéristiques nationales, développés en articulation
avec les autorités réglementaires nationales.
Par ailleurs, il est essentiel d’assurer la prévisibilité et
la cohérence entre l’évaluation que la Commission est susceptible
de faire des mesures réglementaires ex ante adoptées par les autorités
réglementaires nationales d’une part et des aides d’État d’autre
part. La notification de programmes nationaux voués à atteindre
les objectifs de connectivité et comprenant à la fois l’octroi
d’aides d’État et les mesures prises ex ante offrirait la possibilité
de mieux coordonner les politiques de déploiement. Aussi, le rôle
des autorités réglementaires nationales dans la mise en œuvre
des aides d’Etat doit être mieux défini. D’autant que les autorités
réglementaires nationales ont l’expertise nécessaire quant à
la délimitation des zones dans lesquelles l’intervention publique peut
se révéler indispensable, mais aussi le pouvoir d’imposer un accès,
et d’en préciser les conditions techniques et économiques, à
l’ensemble des réseaux, qu’ils soient d’initiative publique ou privée.

Cette recherche d’optimisation des procédures permet la prise en compte
de la nature locale des réseaux à réguler ou encore du
caractère global et symétrique de l’interconnexion. Elle rejoint
en outre l’enjeu consistant à permettre de déplacer les moyens
des autorités nationales, de l’ORECE et de la Commission européenne
sur des tâches essentielles qui requièrent une forte coordination
en Europe, telle que la régulation des services numériques.
* Garantir l’accès universel aux services de communications électroniques
Un filet de sécurité tel que le service universel devrait continuer
d’exister, afin d’assurer la fourniture rapide d’un accès en position
déterminée aux services essentiels de la société
numérique, sans contrevenir aux dynamiques de marché. Il ne devrait
ainsi pas se substituer, pour ce qui concerne le déploiement des nouveaux
réseaux, aux autres dispositifs possibles (plans nationaux de déploiement
du très haut débit dont la logique est celle d’une politique industrielle
de long terme, obligations de couverture des licences mobiles, etc.). Ensuite,
il serait souhaitable que les mesures en faveur des utilisateurs en situation
de handicap soient exigées, dans une approche symétrique et dans
le respect du principe de proportionnalité, de l’ensemble des opérateurs
et non du seul prestataire de service universel.
* Renforcer l’aptitude de l’ORECE à contribuer au bon fonctionnement
du marché intérieur du numérique
Quant à l’avenir de la gouvernance de l’ORECE, l’ARCEP considère
qu’il convient de préserver une structure qui soit à même
de garantir la prise en compte des circonstances locales ainsi que l’indépendance
des autorités réglementaires nationales. Ces dernières
constituent le socle de la régulation européenne des communications
électroniques. Le travail de coordination de la régulation à
l’échelle européenne doit continuer d’être ancré
dans l’expertise et les pratiques des autorités nationales. Leur expertise
et leur concours au travail de l’ORECE ont en effet permis à ce dernier
de contribuer utilement – par ses analyses, rapports, positions et avis – à
la bonne application du cadre réglementaire et à la mise sur pied
du marché intérieur des communications électroniques.
A l’avenir, l’intervention de l’ORECE pourrait être étendue à
l’analyse des problèmes et solutions possibles devant précéder
les initiatives législatives de la Commission. Aussi, l’ORECE devrait
pouvoir notamment contribuer à la définition d’outils permettant
une meilleure gestion du spectre radioélectrique ainsi qu’à l’élaboration
et à la mise en œuvre d’une régulation européenne
au niveau de certains services numériques. Afin d’assurer la réalisation
des objectifs du cadre à venir, des moyens d’action plus forts pourraient
devoir être mis au service de l’ORECE.

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Le 7 décembre 2015, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie a organisé le Side-event « Stratégie nationale bas carbone : une feuille de route pour la transition vers une économie bas-carbone ». Il présentait le concept de la SNBC, sa démarche et ses grands axes dans les domaines les plus émetteurs. La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), instituée par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, définit la marche à suivre pour réduire les émissions de (…)


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