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ALERTE INFO

jeudi 12 janvier 2017 - 15:00

Tribunal de grande instance

MEDIACompétenceCe tribunal tranche : les litiges civils opposant des personnes privées (physiques ou morales) qui ne sont pas spécialement attribués par la loi à une autre juridiction civile (tribunal d’instance, conseil de prud’hommes etc…),ain… […]

Compétence

Ce tribunal tranche :

  • les litiges civils opposant des personnes privées (physiques ou morales) qui ne sont pas spécialement attribués par la loi à une autre juridiction civile (tribunal d'instance, conseil de prud'hommes etc...),

  • ainsi que les litiges civils qui concernent des demandes supérieures à 10 000 euros.

  • Au pénal, il est dénommé tribunal correctionnel pour connaître des délits et, à compter du 1er juillet 2017, tribunal de police pour connaître des contraventions.

Il partage sa compétence civile avec le tribunal d'instance.

Il a une compétence exclusive pour de nombreuses affaires quel que soit le montant de la demande :

  • état des personnes : état civil, filiation, changement de nom, nationalité ;

  • famille : régimes matrimoniaux, divorce, autorité parentale, adoption, pension alimentaire, succession, etc... ;

  • droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ;

  • brevets d'invention et droit des marques ;

  • les actions dites "possessoires" visant à faire respecter la possession ou la détention d'un bien comme le respect d'une servitude de passage ;

     

Tribunal de grande instance - © MJ/DICOM - Caroline Montagné
Composition

Chaque tribunal de grande instance comprend des magistrats professionnels, président, vice-présidents et juges, ainsi que des greffiers en chef, greffiers, collaborateurs des magistrats et des personnels de greffe.

Suivant son importance, un tribunal de grande instance peut comprendre plusieurs chambres (11 chambres à Marseille, 31 chambres à Paris).

Le président a également des compétences juridictionnelles propres dans le cadre de procédures rapides, comme la procédure dite de référé, ou dans le cadre de certaines matières, comme la fonction de juge de l'exécution, qu'il peut cependant déléguer.

 

Une formation collégiale ou à juge unique

En principe, le tribunal de grande instance statue en formation collégiale, composé de trois magistrats du siège, juges professionnels, assistés d'un greffier.

 

Pour certaines affaires, le tribunal de grande instance statue à juge unique :

  • le juge aux affaires familiales en matière de conflits familiaux (divorce, autorité parentale, obligation alimentaire) ;

  • le juge des enfants : il intervient pour protéger les mineurs en danger et les jeunes majeurs.

  • le juge de la mise en état : il veille au bon déroulement de la procédure et fait en sorte que les affaires soient en état d'être jugées dans un délai raisonnable ;

  • le juge de l'exécution : il tranche les difficultés nées de l'exécution des décisions de justice.

Auprès de chaque tribunal de grande instance, le ministère public intervient dans les procédures civiles, obligatoirement dans certains cas, facultativement dans d'autres, pour demander l'application de la loi et veiller au respect des intérêts généraux de la société. Il est représenté par le procureur de la République et ses substituts, qui forment le parquet du tribunal de grande instance

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La Poste : signature du 4e contrat de présence postale territoriale

jeudi 12 janvier 2017 - 14:53

Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, Christophe Sirugue, secrétaire d’Etat chargé de l’Industrie, François Baroin, président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, et Philippe Wahl, président directeur général du Groupe La Poste ont signé, le 11 janvier, le contrat de présence postale territoriale 2017-2019.

Engie choisit Altran pour la transformation digitale de ses sites industriels

jeudi 12 janvier 2017 - 14:51

Engie a signé un contrat avec Altran dans le cadre de sa révolution digitale. L’ingénieriste aidera l’énergéticien à numériser ses actifs industriels. Engie continue sa révolution digi…

La renaissance de Solex se poursuit à Saint-Lô

jeudi 12 janvier 2017 - 13:28

La société Easybike annonce la fabrication à Saint-Lô (Manche) de trois nouveaux modèles Solex électriques haut de gamme. Les vélos électriques d’entrée de gamme restent fabriqu&eacute…

Bayer se satisfait d’une "réunion constructive" avec Trump sur Monsanto

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Les responsables de Bayer et de Monsanto, qui sollicitent l’approbation des autorités américaines pour leur projet de fusion de 66 milliards de dollars (62 milliards d’euros), ont eu une réunion « constructive » avec le président élu Donald Trump, a déclaré le groupe chimique et pharmaceutique allemand. Trump a reçu à

Après l’accord aux USA, des actionnaires de Volkswagen réclament plus de transparence

jeudi 12 janvier 2017 - 12:17

FRANCFORT (Reuters) – Des actionnaires de Volkswagen réclament au constructeur des réformes et une plus grande transparence après l’accord à 4,3 milliards de dollars conclu avec le gouvernement américain sur le dossier de la fraude aux tests d’émissions polluantes. Volkswagen a accepté de payer 4,3 milliards de dollars (4,1 milliards

Un rapport du CPO prône une baisse plus prononcée de l’impôt sur les sociétés

jeudi 12 janvier 2017 - 12:01

PARIS (Reuters) – La France doit rapprocher son niveau d’impôt sur les sociétés de la moyenne européenne, une mesure qui pourrait être financée notamment par la suppression du taux réduit dont bénéficient les PME, estime le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO). Dans un rapport publié jeudi, cet organisme

[En images] Iran Air reçoit le premier A321 de sa commande à Airbus, une livraison historique

jeudi 12 janvier 2017 - 11:57

La compagnie aérienne iranienne a reçu son premier avion Airbus depuis près de 40 ans. Cet A321 de Iran Air est le premier de la commande de 100 appareils passé à l’avionneur européen à la suite des levées des sanctions contre le pays. La livraison a eu lieu sur le tarmac de Toulouse Blagnac. C’est une livraison historique qui

Soldes d’hiver 2017 : des chiffres très décevants à l’ouverture [Sondage exclusif]

jeudi 12 janvier 2017 - 11:08

4 millions de consommateurs en moins, – 8,6% de ventes. Voici les chiffres, plutôt mauvais, à retenir au lendemain du premier jour des soldes, qui ont débuté mercredi 11 janvier 2017. Les dépenses moyennes des premie…

RH : découvrez tous les salaires dans la grande distribution

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Le cabinet de recrutement Hays constate une stagnation des rémunérations dans la grande distribution, exception de quelques postes clés comme les métiers de bouche. Le point sur les grilles de salaires constatées en…

[Palmarès] Le Top 100 des entreprises qui recrutent en 2017

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Sur la centaine d’entreprises qui ont répondu à notre enquête, plus de la moitié comptent embaucher davantage en 2017 qu’en 2016. Au total, 123 000 recrutements sont prévus. Prévisions d’embauche, profils recherchés… Voici le classement des 100 entreprises qui attendent (peut-être) votre CV ! Les bons signaux

[Emploi] "Aujourd’hui les gens servent des systèmes", selon le philosophe Bernard Stiegler

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Pour le philosophe Bernard Stiegler, auteur de « La Société automatique », il va falloir redéfinir le travail, l’emploi, la subordination. L’Usine Nouvelle- Le travail est-il en train de perdre tout son sens avec l’automatisation ? Bernard Stiegler – Selon plusieurs grandes institutions académiques et

Un job ? Oui, mais avec du plaisir et du sens, s’il vous plaît

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En entretien, les candidats n’hésitent plus à être exigeants sur l’intérêt du travail ou les engagements sociétaux de l’entreprise. Abandonner sa petite entreprise de métal…

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Recruter un cadre c’est un peu moins long qu’une torride histoire d’amour d’après l’Apec

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L’association pour l’emploi des cadres publie jeudi 12 janvier une étude sur la durée nécessaire à une procédure de recrutement. En moyenne, un peu plus de deux mois suffisent, mais selon les fonctions et le degré de séniorité du cadre recherché, les situations varient. On y découvre aussi quel est le vrai cauchemar des

Marisol TOURAINE invitée des « 4 vérités » sur France 2

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Tout comprendre à l’épidémie de grippe aviaire en 7 questions

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Pour venir à bout de l’épidémie de grippe aviaire en France, un abattage massif de canards élevés en plein air a été décrété, et une réunion de crise a été organisée mercredi par le ministère de l’Agriculture. Retour sur une situation exceptionnelle. Où en est la situation

M. François Fillon, attention danger

jeudi 12 janvier 2017 - 08:10

M. Fillon a perdu 11 points dans le dernier sondage sur la cote d’avenir des hommes politiques, et il est repassé derrière la candidate lepéniste ans les intentions de vote du 1er tour des présidentielles. Il n’est pas certain qu’il …

[L’industrie c’est fou] Une structure en graphène ultra-résistante a été fabriquée

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Avec une densité de seulement 5%, la structure tridimensionnelle en graphène est dix fois plus résistante que l’acier. Les chercheurs du MIT affirment que c’est la forme particulière de la structure qui la rend s…

La liste des 50 entreprises les plus innovantes, selon le BCG

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Le Top 50 des entreprises les plus innovantes du Boston Consulting Group (BCG) vient de paraître. Les GAFA (Google, Apple, Facebook, Amazon) et NATU (Netflix, Airbnb, Tesla, Uber)  tirent leur épingle du jeu. Les acteurs des secteurs …

Le maire de Chateauroux fait (à nouveau) les yeux doux pour une gigafactory Tesla dans sa ville

jeudi 12 janvier 2017 - 07:30

Gil Avérous n’en démord pas : Châteauroux est la ville où Tesla doit s’installer. Le maire de la préfecture de l’Indre a même envoyé une carte de vœux un peu spéciale à Elon Musk, le patron du constructeur électrique. Cet été, c’est dans une vidéo que le berrichon vantait les atouts de sa

Apple fait trébucher Foxconn pour la première fois depuis 1991

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Pour la première fois depuis 1991, le géant taïwanais de la sous-traitance électronique Foxconn trébuche avec un chiffre d’affaires en recul de 2,8% en 2016. En cause : la baisse historique des ventes d&rsquo…

Le patron de Samsung rattrapé par le scandale de corruption politique en Corée du Sud

jeudi 12 janvier 2017 - 07:20

Le vice-président de Samsung Jae-yong Lee, qui dirige effectivement le conglomérat, est convoqué par la justice coréenne. Il est suspecté d’agissements de trafic d’influence dans le cadre du scandale de co…

Les ventes de PSA dopées par l’Iran

jeudi 12 janvier 2017 - 07:08

Le groupe PSA a vendu en 2016 plus de 3 millions de véhicules. Près de 233 000 véhicules ont été produits en Iran, un chiffre qui a pu être intégré dans les comptes après la levée des sanctions économiques à l’encontre du pays en janvier 2016.  C’est une belle progression qu’affiche le groupe

Pourquoi les entreprises des Etats-Unis trustent le top 50 de l’innovation

jeudi 12 janvier 2017 - 07:05

Le Boston consulting group publie son classement annuel des entreprises mondiales les plus innovantes. Les firmes américaines dominent largement, avec 34 sociétés classées, du fait de leur forte appétence au numérique et de leur culture favorable à l’innovation. « Il y a eu une petite baisse après la crise de 2008, mais depuis, les

Areva fixe les conditions de sa future augmentation de capital après l’autorisation de Bruxelles

jeudi 12 janvier 2017 - 06:30

Le conseil d’administration d’Areva a fixé le prix des actions à 4,5 euros dans le cadre de l’augmentation de capital à venir. Reste à savoir quand celle-ci surviendra. Au mieux ce sera au terme du premier semestre. Le groupe assure pouvoir tenir jusque là grâce à un prêt de l’Etat. Mardi 10 décembre, la Commission

Nigéria : des millions d’enfants vaccinés contre la rougeole dans le nord-est du pays avec l’aide de l’OMS

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Une vaste campagne de vaccination contre la rougeole soutenue par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) devrait commencer le 13 janvier dans trois Etats du nord-est du Nigéria touchés par un conflit.

L’ONU encourage les pays de la région du lac Tchad à développer une stratégie commune face à Boko Haram

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Deux hauts responsables des Nations Unies ont souligné jeudi devant le Conseil de sécurité que le groupe extrémiste Boko Haram restait capable de mener des attaques dans les pays de la région du bassin du lac Tchad même s’il a perdu une bonne partie du territoire qu’il contrôlait.

Haïti : les Nations Unies rendent hommage aux victimes du séisme du 12 janvier 2010

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Les Nations Unies en Haïti ont rendu jeudi hommage à la mémoire de tous les Haïtiens, femmes, hommes et enfants, ainsi qu’à celle des collègues des Nations Unies, personnels nationaux, internationaux et volontaires qui ont perdu leur vie lors du séisme meurtrier de 2010.

Le chômage mondial devrait augmenter de 3,4 millions en 2017, selon l’OIT

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Un nouveau rapport de l’Organisation internationale du travail (OIT) publié jeudi indique que le taux mondial du chômage devrait légèrement augmenter de 5,7% à 5,8% en 2017, soit une hausse de 3,4 millions du nombre de personnes sans-emploi.

Pakistan : un expert de l’ONU demande aux autorités de retrouver quatre militants des droits de l’homme disparus

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Le Rapporteur spécial des Nations Unies sur le droit à la liberté d’expression, David Kaye, a appelé mercredi les autorités pakistanaises à retrouver rapidement quatre militants des droits de l’homme actifs sur les médias sociaux qui ont disparu depuis début janvier.

Darfour : l’ONU appelle toutes les parties prenantes à travailler à des solutions de long terme

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Malgré une baisse significative des affrontements armés au Darfour, le Secrétaire général adjoint des Nations Unies pour les opérations de maintien de la paix, Hervé Ladsous, a prévenu jeudi le Conseil de sécurité de l’ONU que l’insécurité des civils et les blocages politiques persistent.

Mauritanie : le FIDA accorde 21 millions de dollars pour renforcer la sécurité alimentaire

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Un accord de financement signé jeudi entre le Fonds international de développement agricole (FIDA) et la Mauritanie permettra à 285.600 petits producteurs, en particulier des femmes et des jeunes de six régions du sud du pays, d’améliorer leurs revenus, leur nutrition et leur sécurité alimentaire.

En 2016, les prix des produits alimentaires chutent pour la cinquième année consécutive, selon la FAO

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

En 2016, les prix des principaux produits alimentaires ont baissé pour la cinquième année consécutive, soit 1,5% de moins qu’en 2015, a indiqué jeudi l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO).

Chypre peut être le symbole d’espoir dont le monde a besoin, selon le chef de l’ONU

jeudi 12 janvier 2017 - 06:00

Une conférence internationale sur Chypre organisée avec le soutien des Nations Unies s’est ouverte jeudi à Genève, réunissant les dirigeants chypriotes grec et turc dans le cadre d’un dialogue présidé par le Secrétaire général de l’ONU, António Guterres.

Bulletin de paie électronique

jeudi 12 janvier 2017 - 00:00

Dans le cadre de la simplification du bulletin de paie, un décret du 16 décembre 2016 fixe les modalités de dématérialisation du bulletin de paie, qui devient la règle. […]

Déplacement à Toulouse du Premier ministre, Bernard Cazeneuve

mercredi 11 janvier 2017 - 21:07

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, se rendra à Toulouse accompagné de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales. Séquence n°1: signature du pacte Etat-Métropoles pour l’innovation.

Nouvel accord de Volkswagen aux Etats-Unis pour tenter de boucler le Dieselgate

mercredi 11 janvier 2017 - 20:19

BERLIN (Reuters) – Volkswagen a annoncé mercredi avoir passé un accord de 4,3 milliards de dollars (4,1 milliards d’euros) au civil et au pénal avec le gouvernement américain afin de boucler le dossier de la fraude aux tests d’émissions polluantes. Cet arrangement, marqué par la plus forte amende qu’ait jamais dû régler un

Martine Pinville lance les soldes d’hiver 2017

mercredi 11 janvier 2017 - 18:43

La secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire a lancé le 11 janvier les soldes d’hiver, dans les Grands magasins parisiens. Elle a rappelé à cette occasion les règles à respecter ainsi que les précautions à prendre pour les consommateurs.

Parts de marché alimentaires : Leclerc, Lidl et Carrefour Market grands gagnants en décembre

mercredi 11 janvier 2017 - 18:24

Leclerc, Lidl et Carrefour Market ressortent grands gagnants de la publication par Kantar des parts de marché des enseignes alimentaires sur la période qui courrait du 28 novembre au 25 décembre 2016 (p13). Sur l’ann&eacute…

210 irrégularités à l’usine du Creusot mises en évidences par Areva

mercredi 11 janvier 2017 - 18:10

LE CREUSOT (Saône-et-Loire) (Reuters) – Jusqu’ici 210 irrégularités dans le suivi de la production de pièces de réacteurs nucléaires de son usine du Creusot (Saône-et-Loire) ont été mises en évidence par Areva, a indiqué mercredi David Emond, directeur de la fabrication de la filiale de réacteurs du groupe

Les condamnations en justice pour des faits liés aux mouvements sociaux sont rares

mercredi 11 janvier 2017 - 18:06

Les condamnations de salariés ou syndicalistes à des peines de prison avec sursis, comme celles dont viennent d’écoper d’anciens salariés de Goodyear, sont rares.   « Séquestration et violence en réunion », c’est ce qui était reproché à huit anciens salariés de Goodyear Amiens Nord (Somme), qui avaient

La filière des fruits et légumes dévoile sa feuille de route 2017

mercredi 11 janvier 2017 - 18:03

Réunis ce mardi 10 janvier 2017 à l’occasion des traditonnels vœux, les représentants des trois entités de la filière fruits et légumes, Interfel, Aprifel et CITIF, ont réaffirmé leur volonté de privilégier une démarche collective. 

[NRF 2017] Avec Smartsense, Zebra s’attaque aux ruptures magasin

mercredi 11 janvier 2017 - 18:03

Zebra présente sur NRF SmartSene for Retail, une solution reposant sur la RFID, la vidéo et la micro-localisation et un logiciel maison afin de disposer d’une vision en temps réel des stocks en magasin. La géolocalis…

Le syndicat des transports d’Ile-de-France signe la commande du siècle pour les futurs RER

mercredi 11 janvier 2017 - 17:35

La commande de 255 rames de RER de nouvelle génération vient d’être signée officiellement mercredi 11 janvier 2017 avec à la clé du travail pour 10 000 personnes. « C’est la confirmation d’une commande historique de 255 rames de RER nouvelle génération. La plus grande commande jamais passée par le Syndicat des

Tribunal du contentieux de l’incapacité

mercredi 11 janvier 2017 - 17:16

Compétences du tribunalIl juge les décisions intéressant les adultes, relatives à :l’état ou aux taux d’invalidité ou d’incapacité de travail liée aux accidents de travail et aux maladies professionnelles,la désignation des établissements de … […]

Tribunal de police

mercredi 11 janvier 2017 - 17:15

MEDIACompétenceLe tribunal de police juge les contraventions de cinquième classe.Les contraventions sont les infractions pénales les moins graves, comme le tapage nocturne, la chasse sans permis, les coups et blessures légers… Le code pénal dist… […]

Le Cnes profite du regain d’intérêt pour le secteur spatial

mercredi 11 janvier 2017 - 17:00

Le budget du Cnes, l’agence spatiale française va augmenter de 10% en 2017. Le dynamisme du secteur a permis de créer 1500 emplois.     Ça plane pour le secteur spatial. Après l’année 2016 triomp…

Juridiction de proximité

mercredi 11 janvier 2017 - 16:55

 CompétenceEn matière pénale, la juridiction de proximité connaît des contraventions des quatre premières classes. Les contraventions sont les infractions pénales les moins graves.Par exemple, le tapage nocturne, la chasse sans permis, la p… […]

Tribunal pour enfants

mercredi 11 janvier 2017 - 16:51

CompétenceFormation du tribunal de grande instance, le tribunal pour enfants juge les auteurs  de contraventions de cinquième classe, de délits et de crimes, qui étaient mineurs au moment des faits. S’agissant des crimes, les mineurs de plus d… […]

Déplacement à Toulouse

mercredi 11 janvier 2017 - 16:45

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, se rendra à Toulouse, le vendredi 13 janvier 2017. Ce déplacement est consacré à la signature du pacte État-métropoles pour l’innovation,

[CES 2017] Les fabricants de jouets font eux-aussi le show !

mercredi 11 janvier 2017 - 16:44

Lego, Mattel, Hasbro, WowWee… Les fabricants de jouets ont eux-aussi profité du dernier CES de Las Vegas pour dévoiler leurs nouveautés technologiques. Enfin, des vrais « joujoux » high-tech ! 

Le chinois Tsinghua Unigroup investit 70 milliards de dollars dans trois méga usines de semiconducteurs

mercredi 11 janvier 2017 - 16:32

Après avoir lancé la construction d’une méga usine de mémoires flash 3D, le chinois Tsinghua Unigroup s’apprête à démarrer la création de deux autres grandes unités de production…

Malgré l’élection de Donald Trump, EDF n’anticipe pas de remise en cause des projets renouvelables aux Etats-Unis

mercredi 11 janvier 2017 - 16:27

Les Etats-Unis sont le premier marché des énergies renouvelables pour EDF. Si l’élection de Donald Trump peut remettre en cause les engagements climatiques du pays, l’entreprise ne craint pas de retour en arrière…

Fabrication additive, l’Occitanie en pole position

mercredi 11 janvier 2017 - 16:19

Le cabinet D&Consultants vient de présenter à Toulouse les conclusions d’une étude sur les enjeux et impacts de la fabrication additive en Occitanie, réalisée pour le compte de l’agence régionale Madeeli. Du grain à moudre pour les acteurs économiques régionaux. L’agence régionale de développement

Greenpeace épingle Amazon, Netflix, IBM ou Samsung pour leur faible consommation d’énergies renouvelables

mercredi 11 janvier 2017 - 16:17

Dans son dernier rapport, examinant la consommation d’électricité des géants d’Internet, Greenpeace salue l’effort de Apple, Google, Facebook, Ebay et Switch d’alimenter leurs datacenters en énergies …

Angers décroche l’organisation du World Electronics Forum 2017

mercredi 11 janvier 2017 - 16:15

En octobre prochain, la ville d’Angers sera hôte du Forum Mondial de l’électronique. La dernière édition du World Electronics Forum s’est tenue à Singapour en décembre 2016. La 22e édition de ce rendez-vous international de l’électronique aura lieu à Angers du 25 au 27 octobre prochain. Après Londres en

La réalité augmentée à un tournant en 2017 pour ABI Research

mercredi 11 janvier 2017 - 16:15

Le cabinet de conseil ABI Research s’attend à un tournant pour les applications industrielles autour de la réalité augmentée. L’essor de ces technologies s’avère toutefois plus lent que prévu initialement. Cette fois, c’est pour de bon ? 2017 pourrait (enfin) marquer le décollage de la réalité augmentée

Questions d’actualité au Gouvernement : Marisol TOURAINE interpellée sur l’urgence sanitaire face à la grippe et sur la politique vaccinale française

mercredi 11 janvier 2017 - 16:10

Marisol Touraine a été interpellée, mercredi 11 janvier 2017, lors de la séance de Questions d’actualité au Gouvernement. Elle a répondu à une question de M. Remi DELATTE, Députée « […]

La reprise de STX France bouclée d’ici avril, selon Christophe Sirugue

mercredi 11 janvier 2017 - 16:09

PARIS (Reuters) – La reprise des chantiers navals STX France par le groupe italien Fincantieri sera bouclée avant l’élection présidentielle d’avril-mai, a déclaré mercredi à Reuters le secrétaire d’Etat à l’Industrie. L’Etat affirme vouloir se maintenir à 33% dans l’entreprise pour conserver sa minorité

Bonne année 2017 !

mercredi 11 janvier 2017 - 15:50

Ségolène Royal : « Après le succès mondial de l’Accord de Paris sur le climat qui est entré en vigueur le 4 novembre 2016, soit moins d’un an après la COP 21, avec 122 pays l’ayant ratifié à ce jour, nous veillerons à la montée en puissance des quelque 70 coalitions de l’Agenda des solutions ». « La France a montré la voie grâce à la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et aux textes d’application pris en un temps record. À cette loi, s’est ajoutée la loi de reconquête de la (…)


Actualités

Comment Airbus compte produire plus que Boeing dès 2019

mercredi 11 janvier 2017 - 15:41

L’avionneur européen pourrait livrer plus d’avions que son rival américain dès 2019. En plus d’assurer les montées en cadences, Airbus doit améliorer un niveau de production en dent de scie. Il a &ea…

[Vidéo] Comment piloter un drone MALE Reaper ?

mercredi 11 janvier 2017 - 15:34

La Direction générale de l’armement (DGA) vient de recevoir une partie du deuxième système de drones MALE Reaper. L’armée de l’air américaine, l’US Air Force, utilise le même type d’appareil pour ses opérations de reconnaissance et de renseignement. Dans une vidéo, l’US Air Force dévoile le cockpit de ses

[Soldes d’hiver 2017] Spartoo.com et Sarenza livrent des premiers chiffres

mercredi 11 janvier 2017 - 14:55

Le commerçant basé à Grenoble a annoncé 190 000 visites en une heure et un pic de 21 paires de chaussures vendues à la seconde. Des chiffres inférieurs à ceux affichés par Spartoo.com à l’occasion des soldes d’hiver de l’année précédente… Chez Sarenza, pure player français, on parle de record en termes de chiffres d’affaires. 

Stéphane Maquaire est nommé directeur général du suisse Manor

mercredi 11 janvier 2017 - 14:44

Comme LSA.fr le supposait dimanche 8 janvier 2017, l’ancien patron de Vivarte sera, à compter du 16 janvier 2017, le nouveau directeur général (CEO) de Manor.  

De la prison avec sursis et une relaxe pour les huit accusés de Goodyear

mercredi 11 janvier 2017 - 14:33

La Cour d’appel d’Amiens a rendu son verdict dans le procès Goodyear. Une relaxe et sept condamnations à de la prison avec sursis.  La Cour d’appel d’Amiens a rendu son verdict en debut d’après midi le 11 janvier. Un salarié a été relaxé, un autre condamné à 2 mois de prison avec sursis, deux à 3 mois de

Soldes d’hiver 2017 : des réductions toujours plus fortes en beauté

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Les principaux acteurs de la beauté annoncent des réductions jusqu’à 70% pour le premier jour des soldes. Dans les faits, beaucoup de produits sont déjà proposés avec une réduction supérie…

Carrefour lancera son catalogue spécial produits pour bébés le 17 janvier 2017

mercredi 11 janvier 2017 - 14:22

Disponible à partir du 17 janvier 2017, le catalogue spécial bébé de Carrefour sera valable jusqu’au 6 février prochain. Baptisé « les jours heureux, il propose un large assortiment d’articles pour équiper les tout-petits et les jeunes mamans. 

Toys’R’Us et Babies’R’Us lancent leur catalogue de « promos » sur les articles pour bébés

mercredi 11 janvier 2017 - 13:42

Sorti ce mercredi 11 janvier 2017, le catalogue spécial puéricutlure et articles pour bébés de Toys’R’Us et Babies’R’Us est valable dans les 54 magasins du groupe et sur son site internet. 

Signature d’une méga commande de RER à Alstom-Bombardier

mercredi 11 janvier 2017 - 13:28

PARIS (Reuters) – Le conseil d’administration de la SNCF a confirmé mercredi la commande de 255 rames de RER au consortium franco-canadien Alstom-Bombardier pour le compte du Syndicat des transports d’Ile-de-France (Stif). Cette commande d’environ 3,75 milliards d’euros est la plus importante jamais financée par le Stif, précise un communiqué commun de

Floatgen sera la première éolienne en mer française

mercredi 11 janvier 2017 - 12:35

Floatgen, la première éolienne en mer française, doit être mise en service au large du Croisic (Loire-Atlantique) à la fin de cette année. Elle sera flottante et non fixée sur le fond marin. Sauf anicroch…

La campagne d’information nationale sur l’avancée du déploiement de l’Internet très haut débit en France est lancée

mercredi 11 janvier 2017 - 12:31

Depuis le 4 janvier, est lancée une campagne nationale d’information grand public sur le déploiement des réseaux de l’Internet très haut débit  : « L’Internet très haut débit partout en France, ça avance ». Son objectif : informer sur l’avancée du déploiement sur l’ensemble du territoire national et les opportunités offertes par un internet performant.

L’armée française compte un nouveau système de drones MALE dans ses rangs

mercredi 11 janvier 2017 - 12:24

La Direction générale de l’armement (DGA) a annoncé avoir reçu son deuxième système de drones MALE Reaper et dans le même temps avoir commandé le quatrième. Cela permet de répondre aux attentes de la Loi sur la programmation 2014-2019. L’armée de l’air à une nouvelle fois fait appel au constructeur

Lancement du Compte personnel d’activité par Bernard Cazeneuve

mercredi 11 janvier 2017 - 12:15

Bernard Cazeneuve, Premier ministre,  se rendra à la Cité des Sciences et de l’Industrie, 
en présence de :

  • Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé
  • Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
  • Annick Girardin, ministre de la Fonction publique
  • Clotilde Valter, secrétaire d’Etat chargée de la Formation professionnelle et de l’Apprentissage

à l’occasion du lancement du Compte personnel d’activité
 
Jeudi 12 janvier 2017
 
* * *

  Déroulé prévisionnel :
  9h00 : arrivée du Premier ministre à la Cité des Sciences et de l’Industrie 30 Avenue Corentin Cariou – 75019 Paris
  9h05 : présentation de la plateforme du Compte personnel d’activité
  9h50 : allocution du Premier ministre
Si vous souhaitez participer à ce déplacement, merci de vous accréditer à l’adresse 
communication@pm.gouv.fr avant mercredi 11 janvier 2017 à 19h.
  Merci de bien vouloir impérativement nous communiquer vos numéros de portable, de carte de presse et vous munir de celle-ci, ainsi que d’une pièce d’identité.
 
Pool : France Télévisions.
Contacts : 01 42 75 50 78/79 – 01 42 75 80 15 – communication@pm.gouv.fr Note aux rédactions de M. Bernard Cazeneuve – Lancement du compte personnel d’activité

Marisol TOURAINE et Thierry MANDON augmentent le numerus clausus pour l’accès à la 2ème année des études de médecine

mercredi 11 janvier 2017 - 12:04

Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Thierry MANDON, secrétaire d’État chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, confirment l’augmentation du numerus clausus de 478 […]

Marisol TOURAINE et Thierry MANDON augmentent le numerus clausus pour l’accès à la 2ème année des études de médecine

mercredi 11 janvier 2017 - 12:04

Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Thierry MANDON, secrétaire d’État chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, confirment l’augmentation du numerus clausus de 478 […]

Beauté, mode… les Français dépensent 3000 euros par an pour leur apparence physique [étude]

mercredi 11 janvier 2017 - 11:49

Selon l’Insee, les ménages français ont consacré 7,3 % de leur budget à leur apparence physique, soit 3 000 euros par ménage. Depuis les années 1960, la part des dépenses pour les …

A contre-courant, Michel-Edouard Leclerc s’oppose au travail du dimanche

mercredi 11 janvier 2017 - 11:34

Le patron des centres E.Leclerc, Michel-Edouard Leclerc, s’est déclaré contre une généralisation du travail dominical, dans une interview accordée à nos confrères de RMC et BFMTV. Une décl…

Les ventes de jeux et de jouets n’ont pas décollé en novembre 2016

mercredi 11 janvier 2017 - 11:32

Déjà en panne en octobre 2016, les ventes de jeux et de jouets en France n’ont pas décollé en novembre dernier selon les données NPD publiées par La Revue du Jouet. Un mauvais score dû à un inhabituel retard du démarrage des ventes de Noël. 

Les ventes de jeu et de jouet n’ont pas décollé en novembre 2016

mercredi 11 janvier 2017 - 11:32

Déjà en panne en octobre 2016, les ventes de jeux et de jouets en France n’ont pas décollé en novembre dernier selon les données NPD publiées par La Revue du Jouet. Un mauvais score dû à un inhabituel retard du démarrage des ventes de Noël. 

La Norvège éteint la radio FM

mercredi 11 janvier 2017 - 10:53

La Norvège donne aujourd’hui le signal de départ à l’extinction de la radio FM au profit de la radio numérique. Il est le premier pays dans le monde à entamer cette transition. En France, rien de tel n&rsq…

[Infographie] Innovation à tous les étages dans le pétrole offshore

mercredi 11 janvier 2017 - 10:36

Plus incrémentale que de rupture, l’innovation doit pallier la chute des cours. De la surface au plancher marin, Total accroît son efficacité, tout en réduisant les coûts. À la surface Clov est la premi&egr…

Remise du rapport sur le portail de données pour l’innovation en agriculture (AgGate)

mercredi 11 janvier 2017 - 10:33

Au regard de l’importance du numérique pour l’agriculture française, le ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, Stéphane le Foll et la secrétaire d’État chargée du Numérique et de l’Innovation, Axelle Lemaire, ont confié une mission sur la mise en place d’un portail de données agricoles (AgGate). Retour sur le rapport qui leur est remis aujourd’hui.

Epidémie de grippe saisonnière : Marisol TOURAINE donne instruction aux hôpitaux de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour éviter la saturation des urgences

mercredi 11 janvier 2017 - 09:57

Alors que le pic de l’épidémie approche, Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, a réuni aujourd’hui les autorités sanitaires pour faire le point sur la surveillance […]

Nouvelles modalités du suramortissement, une mesure de soutien importante pour l’investissement productif

mercredi 11 janvier 2017 - 09:50

Michel Sapin et Christophe Sirugue ont présenté le 10 janvier aux fédérations professionnelles les nouvelles modalités du suramortissement mises en vigueur à l’issue de la loi de finances pour 2017 et de la loi de finances rectificative pour 2016. Initialement applicable jusqu’au 14 avril 2016, la déduction exceptionnelle en faveur de l’investissement productif avait été reconduite pour un an, jusqu’au 14 avril 2017.

Boeing va supprimer des postes d’ingénieurs en 2017

mercredi 11 janvier 2017 - 09:19

SEATTLE (Reuters) – Boeing a annoncé le 10 janvier un plan de licenciement économique visant les ingénieurs dans le cadre de son programme de réduction des coûts lié au ralentissement des ventes d’avions. Boeing a présenté le 10 janvier un plan de licenciement économique. Principalement visés, les ingénieurs.

Le comité exécutif de Volkswagen au courant dès juillet 2015 pour les moteurs truqués

mercredi 11 janvier 2017 - 08:27

Les dirigeants de Volkswagen étaient-ils au courant dès juillet 2015 de la présence d’un logiciel permettant de contourner les tests d’émissions de certains polluants atmosphériques ? C’est ce qu’affirment des sources au journal allemand de référence Süddeutsche Zeitung, alors même que les dirigeants déclarent avoir

Le comité exécutif de Volkswagen au courant dès juillet 2015 pour les moteurs truqués

mercredi 11 janvier 2017 - 08:27

Les dirigeants de Volkswagen étaient-ils au courant dès juillet 2015 de la présence d’un logiciel permettant de contourner les tests d’émissions de certains polluants atmosphériques ? C’est ce qu’affirment des sources au journal allemand de référence Süddeutsche Zeitung, alors même que les dirigeants déclarent avoir

Meilleure croissance des ventes depuis 2010 pour PSA

mercredi 11 janvier 2017 - 07:44

PARIS (Reuters) – Groupe PSA a fait état mercredi d’une accélération de ses ventes mondiales à 3,146 millions de véhicules, repassant la barre des trois millions pour la première fois depuis la crise de 2012. La performance de la marque Peugeot en Europe et en Iran éclipse les difficultés persistantes du groupe en Chine. Avec 3,146


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