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ALERTE INFO

jeudi 20 décembre 2018 - 14:00

Qui est derrière l’amendement huile de palme qui va gêner Total ?

Un amendement excluant l’huile de palme de la liste des agrocarburants durables ouvrant droit à une taxe réduite sur les énergies polluantes figure dans la loi de finance 2019. Le député à l’origine…

Qui est derrière l’amendement huile de palme qui va gêner Total ?

jeudi 20 décembre 2018 - 14:00

Un amendement excluant l’huile de palme de la liste des agrocarburants durables ouvrant droit à une taxe réduite sur les énergies polluantes figure dans la loi de finance 2019. Le député à l’origine…

L’Ania se dote d’un pôle alimentation saine et nomme Sandrine Blanchemanche à sa tête

jeudi 20 décembre 2018 - 13:58

Sandrine Blanchemanche prend la tête du pôle alimentation, sûre et durable mis en place par l’Ania. Dans un contexte de défiance de l’industrie agroalimentaire, ce nouveau service doit favoriser une approche plus …

Vivarte : « La dette n’est plus un problème »

jeudi 20 décembre 2018 - 12:57

Patrick Puy, président de Vivarte depuis deux ans, présentait en ce jeudi 20 décembre les résultats annuels 2018 de son groupe. Si le chiffre d’affaires s’affiche en baisse de 4,1%, pour atteindre 1,4 milliard d’euros, les perspectives se veulent, elles, nettement plus positives.  

Vivarte : « la dette n’est plus un problème »

jeudi 20 décembre 2018 - 12:57

Patrick Puy, président de Vivarte depuis deux ans, présentait en ce jeudi 20 décembre les résultats annuels 2018 de son groupe. Si le chiffre d’affaires s’affiche en baisse de 4,1%, pour atteindre 1,4 milliard d’euros, les perspectives se veulent, elles, nettement plus positives.  

Pourquoi Airbus risque une amende de plusieurs milliards de dollars

jeudi 20 décembre 2018 - 12:50

Le journal Le Monde révèle que la justice américaine a ouvert une enquête sur l’avionneur européen Airbus. L’amende encourue pourrait atteindre un niveau record. Il n’aura fallu que quelques minutes a…

Rendez-vous de Bercy 2019 : présidence française du G7

jeudi 20 décembre 2018 - 12:39

L’ordre économique mondial connaît de profondes mutations depuis la fin de la guerre froide. Le multilatéralisme est remis en cause et de nouveaux acteurs mettent à l’épreuve notre modèle économique. Une redéfinition de nos règles fiscales et concurren…

Entreprise apprenante : comment permettre à notre cerveau de mieux apprendre ?

jeudi 20 décembre 2018 - 12:15

Les entreprises font face à de profonds changements, le marché évolue toujours plus rapidement, les outils de travail peuvent devenir obsolètes avant même d’avoir été complètement adopt&eacut…

Références Statistiques Justice

jeudi 20 décembre 2018 - 12:09

Année 2017 […]

La carte des créations, fermetures et modernisations d’usines en 2018

jeudi 20 décembre 2018 - 12:00

Découvrez sur notre carte les principales opérations réalisées en France en 2018 par l’industrie : ouverture d’usines, extensions, modernisations. En 2018, plus de 120 entreprises ont inauguré de nouvelles capacités de production, dont 60 nouvelles usines, selon le décompte effectué par L’Usine Nouvelle. Ces créations de […] 

Cdiscount teste la livraison en l’absence du client [Info LSA]

jeudi 20 décembre 2018 - 11:56

Après Franprix, c’est au tour de Cdiscount de tester la livraison des colis pendant l’absence du client grâce à une serrure connectée Somfy et le transporteur Chronopost. Lire l’article

Le gouvernement menace d’exclure Ford des marchés publics après son faux bond sur Blanquefort

jeudi 20 décembre 2018 - 11:35

Le gouvernement ne relâche pas la pression sur Ford. Le 20 décembre, Benjamin Griveaux, porte-parole du gouvernement, a menacé le constructeur automobile américain de ne plus « être retenu » dans les marchés publics. Une décision qui sanctionnerait le rejet par Ford du projet de reprise de l’usine de Blanquefort (Gironde). Le gouvernement […] 

Le groupe Casino mise sur les data centers comme nouvelle source de revenus

jeudi 20 décembre 2018 - 11:16

Le groupe Casino a signé un partenariat avec Qarnot computing pour installer des data centers dans ses entrepôts et réserves et les commercialiser ces espaces au marché.

  Lire l’article

Le groupe Casino mise sur les data centers comme nouvelle source de revenues

jeudi 20 décembre 2018 - 11:16

Le groupe Casino a signé un partenariat avec Qarnot computing pour installer des data centers dans ses entrepôts et réserves et les commercialiser ces espaces au marché.

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[Brexit] La France se prépare à un "no deal"

jeudi 20 décembre 2018 - 11:00

La décision de la Première ministre britannique Theresa May de reporter à janvier le vote du parlement de Westminster sur le projet d’accord de sortie entre le Royaume-Uni et l’Union européenne incite l’&Ea…

Activité des juridictions – données 2017

jeudi 20 décembre 2018 - 10:51

________________________________________________________________________________________________Activité des juridictionsCet outil permet de consulter le suivi de l’activité des juridictions, présentée par type de contentieux (civil, pénal, mineurs, co… […]

Quand le salarié d’un entrepôt d’Amazon UK raconte les conditions de travail à Noël

jeudi 20 décembre 2018 - 10:31

Horaires à rallonge, maux de dos… Un salarié du groupe détaille dans les pages du Guardian ses conditions de travail difficiles pendant la « peak season », les six semaines qui courent du Black Friday à Noël.  Lire l’article

Déplacement en Haute-Vienne

jeudi 20 décembre 2018 - 10:16

Déplacement de M. Édouard PHILIPPE, Premier ministre, dans le cadre de la préparation du grand débat public national en Haute-Vienne (87)
Vendredi 21 décembre 2018

Dispositif presse :

▪ Merci de bien vouloir vous accréditer avant le jeudi 20 décembre…

Déplacement en Haute-Vienne

jeudi 20 décembre 2018 - 10:16

Déplacement de M. Édouard PHILIPPE, Premier ministre, dans le cadre de la préparation du grand débat public national en Haute-Vienne (87)
Vendredi 21 décembre 2018

Dispositif presse :

▪ Merci de bien vouloir vous accréditer avant le jeudi 20 décembre…

La Cnil inflige une amende de 400 000 euros à Uber pour vol de données

jeudi 20 décembre 2018 - 10:01

La Commission nationale informatique et libertés (Cnil) a annoncé jeudi avoir infligé une amende de 400.000 euros à Uber à la suite du vol des données de 1,4 million d’utilisateurs en France. La Cnil épingle le géant américain des VTC Uber. La Commission nationale informatique et libertés  juge que le spécialiste […] 

La Cnil inflige une amende de 400 000 euros à Uber pour vol de données

jeudi 20 décembre 2018 - 10:01

La Commission nationale informatique et libertés (Cnil) a annoncé jeudi avoir infligé une amende de 400.000 euros à Uber à la suite du vol des données de 1,4 million d’utilisateurs en France. La Cnil épingle le géant américain des VTC Uber. La Commission nationale informatique et libertés  juge que le spécialiste […] 

La Cnil inflige une amende de 400 000 euros à Uber pour vol de données

jeudi 20 décembre 2018 - 10:01

La Commission nationale informatique et libertés (Cnil) a annoncé jeudi avoir infligé une amende de 400.000 euros à Uber à la suite du vol des données de 1,4 million d’utilisateurs en France. La Cnil épingle le géant américain des VTC Uber. La Commission nationale informatique et libertés  juge que le spécialiste […] 

Airbus envisage de commercialiser un A321XLR d’ici mi-2019

jeudi 20 décembre 2018 - 09:12

Airbus discute avec des compagnies aériennes d’une version de son monocouloir vedette A321 dotée d’un plus grand rayon d’action, un A321XLR, qu’il envisage de commercialiser d’ici mi-2019 afin de riposter au lancement éventuel d’un nouvel avion de milieu de marché par son rival Boeing, ont rapporté des sources au fait du dossier. […] 

Piles boutons et jeunes enfants : prévenir l’ingestion et adopter les bons réflexes en cas d’accident

jeudi 20 décembre 2018 - 09:07

Face aux nombreux cas d’ingestion de piles bouton par de très jeunes enfants (avant 6 ans, le plus souvent), responsables de graves conséquences, parfois mortelles, les autorités sanitaires alertent à nouveau sur ce risque sanitaire méconnu et sensibil…

Créer un Airbus des batteries ? Pas si simple

jeudi 20 décembre 2018 - 09:00

L’Allemagne et la France vont lancer ensemble un projet pour soutenir la production de batteries en Europe d’ici 2022. Le projet, encore très flou, pourrait préfigurer la nouvelle politique industrielle prônée par…

Créer un Airbus des batteries ? Pas si simple

jeudi 20 décembre 2018 - 09:00

L’Allemagne et la France vont lancer ensemble un projet pour soutenir la production de batteries en Europe d’ici 2022. Le projet, encore très flou, pourrait préfigurer la nouvelle politique industrielle prônée par…

La galaxie Mulliez crée Fashion Data, alliance data anti-Amazon d’enseignes de mode

jeudi 20 décembre 2018 - 08:30

LSA a rencontré le directeur executif omnicanal de Fashion3, qui regroupe sept enseignes mode de la famille Mulliez, dans le cadre de la Winter Edition 2018 des BigBoss. Il détaille la stratégie originale basée sur la data…

Pingki Houang (Fashion3) : « L’AFM crée Fashion Data, alliance data anti-Amazon d’enseignes de mode »

jeudi 20 décembre 2018 - 08:30

LSA a rencontré le directeur executif omnicanal de Fashion3, qui regroupe sept enseignes mode de la famille Mulliez, dans le cadre de la Winter Edition 2018 des BigBoss. Il détaille la stratégie originale basée sur la data…

L’un des derniers obstacles a été levé pour la libération sous caution de Carlos Ghosn

jeudi 20 décembre 2018 - 07:33

[ACTUALISÉ] Carlos Ghosn va-t-il pouvoir quitter sa cellule ? Le 20 décembre, un tribunal japonais a rejeté la demande d’extension de garde à vue du PDG du groupe Renault. Selon les médias japonais, le dirigeant pourrait donc être relâché dès le 21 décembre en échange d’une caution. Le bureau des procureurs de Tokyo […] 

Le bureau des procureurs de Tokyo veut bloquer une possible libération de Carlos Ghosn

jeudi 20 décembre 2018 - 07:33

[ACTUALISÉ] Carlos Ghosn va-t-il pouvoir quitter sa cellule ? Le 20 décembre, un tribunal japonais a rejeté la demande d’extension de garde à vue du PDG du groupe Renault. Selon les médias japonais, le dirigeant pourrait donc être relâché dès le 20 ou 21 décembre en échange d’une caution. Le bureau des procureurs de […] 

Le PDG du groupe Renault Carlos Ghosn pourrait bientôt être libéré au Japon

jeudi 20 décembre 2018 - 07:33

Carlos Ghosn va-t-il pouvoir quitter sa cellule ? Le 20 décembre, un tribunal japonais a rejeté la demande d’extension de garde à vue du PDG du groupe Renault. Selon les médias japonais, le dirigeant pourrait donc être relâché dès le 20 ou 21 décembre en échange d’une caution. Carlos Ghosn est poursuivi et […] 

[L’industrie fête Noël] Une bûche de Noël saveur poulet frit signée KFC

jeudi 20 décembre 2018 - 07:30

En cette période de Noël, KFC a voulu gâter ses plus grands fans. La chaîne de fast-food américaine spécialisée dans le poulet frit a commercialisé une bûche de Noël un peu spéciale….

Le mégaprojet EuropaCity franchit une étape décisive

jeudi 20 décembre 2018 - 07:00

La Déclaration d’Utilité Publique concernant la ZAC du Triangle de Gonesse constitue une étape importante dans la concrétisation du projet de parc de loisirs, hôtelier et commercial d’Île-de-France EuropaCity. Très contesté, le projet de zone d’aménagement concertée du Triangle de Gonesse au nord de Paris […] 

Ouverture d’usines, extension, fermetures: les 18 opérations symboliques pour l’industrie française en 2018

jeudi 20 décembre 2018 - 06:30

Retour sur les 18 opérations emblématiques qui ont marqué l’industrie française en 2018 : ouverture de nouvelles usines, investissements, fermetures de sites. Airbus (Aéronautique) à Toulouse (Midi-Pyrénées) Le constructeur aéronautique a mis en service, début mai, Airlog 2, une plate-forme logistique de 36 000 m2 […] 

[COP 24] Les ressources, oubliées du débat climatique

jeudi 20 décembre 2018 - 06:00

Discutée à la COP 24 à Katowice, en Pologne, une étude de l’institut Metabolic évalue la demande en métaux liée à la génération d’électricité renouvelable a…

Orano soupçonné de corruption dans un projet minier en Mongolie

jeudi 20 décembre 2018 - 05:38

Orano fait l’objet d’une enquête du parquet national financier pour soupçons de corruption, a appris Reuters le 19 décembre. L’enquête concerne un projet minier conclu en 2013 par le groupe nucléaire. Le parquet national financier a ouvert une enquête pour soupçons de corruption autour d’un projet minier conclu en 2013 par le groupe […] 

Des robots à l’école d’art

jeudi 20 décembre 2018 - 00:00

L’École supérieure d’art et de design du Mans (Esad Talm) vient d’ouvrir une formation de design computationnel et mécatronique qui illustre le virage digital pris par les artistes. Elle s’est équip&e…

Des robots à l’école d’art

jeudi 20 décembre 2018 - 00:00

L’École supérieure d’art et de design du Mans (Esad Talm) vient d’ouvrir une formation de design computationnel et mécatronique qui illustre le virage digital pris par les artistes. Elle s’est équip&e…

Scepticisme lucide

mercredi 19 décembre 2018 - 20:13

Le champ du possible, dans la vie publique actuelle, est enserré à l’intérieur de limites étroites. La jurisprudence du Conseil constitutionnel tient en plusieurs tomes, intervient dans le moindre détail, et ne cesse de s’enrichir – dernièrement le principe de …

Scepticisme lucide

mercredi 19 décembre 2018 - 20:13

Le champ du possible, dans la vie publique actuelle, est enserré à l’intérieur de limites étroites. La jurisprudence du Conseil constitutionnel tient en plusieurs tomes, intervient dans le moindre détail, et ne cesse de s’enrichir – dernièrement le principe de …

Avec le satellite espion CSO en orbite, la France entame le renouvellement de ses capacités militaires spatiales

mercredi 19 décembre 2018 - 19:00

Le satellite d’observation optique CSO transmettra des images couleurs haute résolution aux armées. Alors que l’espace devient un nouveau terrain de confrontation, la France va se doter d’une nouvelle stratégie mi…

Avec le satellite espion CSO en orbite, la France entame le renouvellement de ses capacités militaires spatiales

mercredi 19 décembre 2018 - 19:00

Le satellite d’observation optique CSO transmettra des images couleurs haute résolution aux armées. Alors que l’espace devient un nouveau terrain de confrontation, la France va se doter d’une nouvelle stratégie mi…

Avec le satellite espion CSO en orbite, la France entame le renouvellement de ses capacités militaires spatiales

mercredi 19 décembre 2018 - 19:00

Le satellite d’observation optique CSO transmettra des images couleurs haute résolution aux armées. Alors que l’espace devient un nouveau terrain de confrontation, la France va se doter d’une nouvelle stratégie mi…

Rendez-vous de Bercy 2019 : les intervenants

mercredi 19 décembre 2018 - 18:47

Bruno Le Maire – Melinda Gates

Un événement animé par Emmanuelle Duten

Accédez directement aux biographies des intervenants

Débat 1 : Antoine Blondeau | Isabelle Durant | Diana Filippova | Aurélie Jean | Éric Larchevêque | Enrico Letta

Pourquoi Shell repousse à 2070 la neutralité carbone dans le monde

mercredi 19 décembre 2018 - 17:45

En 2018, le pétrolier néerlandais Shell a imaginé le scénario Sky permettant de maintenir au-dessous des 2°C l’augmentation de la température. Cette étude prospective envisage la neutralité car…

L’Europe bannit (certains) plastiques à usage unique

mercredi 19 décembre 2018 - 17:23

La directive européenne portant sur la restriction des plastiques à usage unique est rédigée. Les ministres signeront le texte lors du Conseil environnement ce jeudi 20 décembre. Le texte comporte également des…

L’Europe bannit (certains) plastiques à usage unique

mercredi 19 décembre 2018 - 17:23

La directive européenne portant sur la restriction des plastiques à usage unique est rédigée. Les ministres signeront le texte lors du Conseil environnement ce jeudi 20 décembre. Le texte comporte également des…

[French retailTech] Asics automatise son merchandising avec SimpliField

mercredi 19 décembre 2018 - 17:12

LSA et CapHorn Invest se sont penchés sur les bonnes pratiques de collaboration entre grands groupes et start-up. Après Eram et l’analyse des avis clients, c’est au tour d’une marque, Asics, de revenir sur l’expérimentation de la solution merchandisi…

[French retailTech] Asics automatise son merchandising avec SimpliField

mercredi 19 décembre 2018 - 17:12

LSA et CapHorn Invest se sont penchés sur les bonnes pratiques de collaboration entre grands groupes et start-up. Après Eram et l’analyse des avis clients, c’est au tour d’une marque, Asics, de revenir sur l’expérimentation de la solution merchandisi…

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mercredi 19 décembre 2018 - 17:12

LSA et CapHorn Invest se sont penchés sur les bonnes pratiques de collaboration entre grands groupes et start-up. Après Eram et l’analyse des avis clients, c’est au tour d’une marque, Asics, de revenir sur l’expérimentation de la solution merchandisi…

La start-up de data science Dataiku lève 101 millions d’euros

mercredi 19 décembre 2018 - 16:30

En annonçant une série C à 101 millions d’euros, la start-up Dataiku réalise, avec l’investisseur Iconiq Capital, le plus gros investissement dans le secteur de la data science et du machine learning.   La start-up franco-américaine Dataiku a annoncé le 19 décembre 2018 avoir levé 101 millions d’euros en série C. Cette […] 

La start-up de data science Dataiku lève 101 millions d’euros

mercredi 19 décembre 2018 - 16:30

En annonçant une série C à 101 millions d’euros, la start-up Dataiku réalise, avec l’investisseur Iconiq Capital, le plus gros investissement dans le secteur de la data science et du machine learning.   La start-up franco-américaine Dataiku a annoncé le 19 décembre 2018 avoir levé 101 millions d’euros en série C. Cette […] 

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mercredi 19 décembre 2018 - 16:30

En annonçant une série C à 101 millions d’euros, la start-up Dataiku réalise, avec l’investisseur Iconiq Capital, le plus gros investissement dans le secteur de la data science et du machine learning.   La start-up franco-américaine Dataiku a annoncé le 19 décembre 2018 avoir levé 101 millions d’euros en série C. Cette […] 

La start-up de data science Dataiku lève 101 millions d’euros

mercredi 19 décembre 2018 - 16:30

En annonçant une série C à 101 millions d’euros, la start-up Dataiku réalise, avec l’investisseur Iconiq Capital, le plus gros investissement dans le secteur de la data science et du machine learning.   La start-up franco-américaine Dataiku a annoncé le 19 décembre 2018 avoir levé 101 millions d’euros en série C. Cette […] 

Franprix arrive à Dubaï

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï. Lire…

Franprix arrive à Dubaï

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï.

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Franprix arrive à Dubaï (Photos)

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï. Lire…

Franprix arrive à Dubaï (Photos)

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï.

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Franprix arrive à Dubaï [Photos]

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï. Lire…

Franprix arrive à Dubaï [Photos]

mercredi 19 décembre 2018 - 16:16

L’enseigne du groupe Casino pose le pied pour la première fois en dehors de l’Europe. Ce magasin, au concept Franprix Mandarine, a ouvert ses portes le 18 décembre dans les Emirats arabes unis, à Dubaï.

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[Vidéo] Le premier Airbus H160 de série prend son envol au dessus de Marignane

mercredi 19 décembre 2018 - 16:00

Après des premiers essais en vol le 14 décembre, le premier Airbus H160 de série s’est envolé au dessus des lignes d’assemblage de Marignane pour une démonstration le 17 décembre. Les première livraisons sont prévues pour 2020. Airbus a fait décoller son premier hélicoptère H160 de série. Sorti de la toute […] 

[Vidéo] Le premier Airbus H160 de série prend son envol au dessus de Marignane

mercredi 19 décembre 2018 - 16:00

Après des premiers essais en vol le 14 décembre, le premier Airbus H160 de série s’est envolé au dessus des lignes d’assemblage de Marignane pour une démonstration le 17 décembre. Les première livraisons sont prévues pour 2020. Airbus a fait décoller son premier hélicoptère H160 de série. Sorti de la toute […] 

Interpellé par ses clients, Free lance une box alternative et moins chère

mercredi 19 décembre 2018 - 15:53

Le 19 décembre, Free a dévoilé la box internet Delta S, une version alternative du nouveau boîtier révélé en grande pompe le 4 décembre lors de la keynote de Xavier Niel. L’opérateur avait alors fait le pari du luxe avec un appareil haut-de-gamme et tout-en-un. L’offre a été critiquée pour son prix […] 

Prélèvement à la source : 20 fiches pratiques pour répondre aux questions des usagers

mercredi 19 décembre 2018 - 15:47

La direction générale des Finances publiques (DGFiP) annonce la mise à disposition du public, d’un dossier de presse sur le prélèvement à la source. Ce dernier contient notamment 20 fiches didactiques qui répondent de manière très concrète aux question…

Urgence économique et sociale : le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres

mercredi 19 décembre 2018 - 15:45
Conseil des ministres

19 décembre 2018 – Actualité

Urgence économique et sociale : le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres

Agnès Buzyn et Muriel Pénicaud ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi mettant en œuvre les mesures présentées par le président de la République pour répondre à l’urgence économique et sociale.

 
Le « Projet de loi portant mesures d’urgence économique et sociale » est une mise en application des annonces faites par Emmanuel Macron, le 10 décembre, lors de son « Adresse à la nation ». Ce texte, préparé en un temps record, a été présenté en Conseil des ministres dans la matinée du 19 décembre pour être déposé à l’Assemblée nationale le même jour.

Les parlementaires pourront discuter de ce projet de loi dès le 20 décembre, et notamment des 4 articles reprennant les principales mesures.
La prime exceptionnelle
L’article 1 permet aux entreprises de verser, pour les salariés rémunérés jusqu’à 3 600€/mois, une prime exceptionnelle qui sera exonérée, jusqu’à 1 000€, de toutes charges sociales et d’impôt sur le revenu. Elle devra être versée avant le 31 mars 2019. 4 à 5 millions de salariés sont concernés, sur les 17 millions de salariés en France.

Les heures supplémentaires
L’article 2 permet à tous les salariés et les fonctionnaires de ne payer ni cotisations salariales, ni impôt sur le revenu sur leurs heures supplémentaires à compter du 1er janvier 2019.

La mesure initialement prévue est donc avancée dans le temps (janvier au lieu de septembre) et élargie (défiscalisation en plus de l’exonération de cotisations).

Le gain de pouvoir d’achat dépend de la rémunération et du niveau d’imposition des salariés. Par exemple, un salarié rémunéré 1 500 euros net et réalisant un nombre d’heures supplémentaires égal à la moyenne observée, obtiendra un gain de pouvoir d’achat annuel d’environ 500 euros : 235 euros pour le volet social (exonération de cotisations salariales) et 265 euros pour le volet fiscal (exonération d’impôt sur le revenu).

La CSG (Contribution sociale généralisée)
L’article 3 rétablit à compter du 1er janvier 2019 le taux de CSG à 6,6% pour la moitié des retraités concernés en 2018 par la hausse de CSG de 1,7 point. Au final, 70% des retraités ne seront plus concernés en 2019 par la hausse de CSG intervenue l’an dernier. Cette mesure concerne 3,8 millions de foyers, soit 5 millions de retraités.

Les retraités concernés sont ceux dont le revenu fiscal de référence est inférieur à 22 580 euros (34 636 euros pour un couple) soit un revenu correspondant à une pension de 2 000 euros pour un retraité célibataire et sans autre revenu. Pour un retraité percevant une pension de 1 600 euros brut, le gain de pouvoir d’achat sur l’année sera de 325€.

Compte tenu des délais nécessaires de mise en œuvre, la CSG continuera à être prélevée au taux de 8,3 % au cours des premiers mois de 2019. Le trop-perçu donnera lieu à remboursement dès la mise en place de la mesure, au plus tard le 1er juillet 2019.

La prime d’activité
L’article 4 prévoit que le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la revalorisation exceptionnelle de la prime d’activité au 1er janvier 2019. C’est une disposition règlementaire qui complète le projet de loi. La prime d’activité sera accélérée et amplifiée pour les travailleurs les plus modestes.

Le nombre de foyers pouvant bénéficier de la prime d’activité passera de 3,8 millions à 5 millions dès le 5 février.

Tous les salariés célibataires sans enfant recevront 100 euros de plus jusqu’à 1 560 euros net de revenus. Une mère célibataire avec un enfant touchant jusqu’à 2 000 euros net percevra également 100 euros.

Urgence économique et sociale : un projet de loi déjà présenté en Conseil des ministres

mercredi 19 décembre 2018 - 15:45
Conseil des ministres

19 décembre 2018 – Actualité

Urgence économique et sociale : un projet de loi déjà présenté en Conseil des ministres

Agnès Buzyn et Muriel Pénicaud ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi mettant en œuvre les mesures présentées par le président de la République pour répondre à l’urgence économique et sociale.

 
Le « Projet de loi portant mesures d’urgence économique et sociale » est une mise en application des annonces faites par Emmanuel Macron, le 10 décembre, lors de son « Adresse à la nation ». Ce texte, préparé en un temps record, a été présenté en Conseil des ministres dans la matinée du 19 décembre pour être déposé à l’Assemblée nationale le même jour.

Les parlementaires pourront discuter de ce projet de loi dès le 20 décembre, et notamment des 4 articles reprennant les principales mesures.
La prime exceptionnelle
L’article 1 permet aux entreprises de verser, pour les salariés rémunérés jusqu’à 3 600€/mois, une prime exceptionnelle qui sera exonérée, jusqu’à 1 000€, de toutes charges sociales et d’impôt sur le revenu. Elle devra être versée avant le 31 mars 2019. 4 à 5 millions de salariés sont concernés, sur les 17 millions de salariés en France.

Les heures supplémentaires
L’article 2 permet à tous les salariés et les fonctionnaires de ne payer ni cotisations salariales, ni impôt sur le revenu sur leurs heures supplémentaires à compter du 1er janvier 2019.

La mesure initialement prévue est donc avancée dans le temps (janvier au lieu de septembre) et élargie (défiscalisation en plus de l’exonération de cotisations).

Le gain de pouvoir d’achat dépend de la rémunération et du niveau d’imposition des salariés. Par exemple, un salarié rémunéré 1 500 euros net et réalisant un nombre d’heures supplémentaires égal à la moyenne observée, obtiendra un gain de pouvoir d’achat annuel d’environ 500 euros : 235 euros pour le volet social (exonération de cotisations salariales) et 265 euros pour le volet fiscal (exonération d’impôt sur le revenu).

La CSG (Contribution sociale généralisée)
L’article 3 rétablit à compter du 1er janvier 2019 le taux de CSG à 6,6% pour la moitié des retraités concernés en 2018 par la hausse de CSG de 1,7 point. Au final, 70% des retraités ne seront plus concernés en 2019 par la hausse de CSG intervenue l’an dernier. Cette mesure concerne 3,8 millions de foyers, soit 5 millions de retraités.

Les retraités concernés sont ceux dont le revenu fiscal de référence est inférieur à 22 580 euros (34 636 euros pour un couple) soit un revenu correspondant à une pension de 2 000 euros pour un retraité célibataire et sans autre revenu. Pour un retraité percevant une pension de 1 600 euros brut, le gain de pouvoir d’achat sur l’année sera de 325€.

Compte tenu des délais nécessaires de mise en œuvre, la CSG continuera à être prélevée au taux de 8,3 % au cours des premiers mois de 2019. Le trop-perçu donnera lieu à remboursement dès la mise en place de la mesure, au plus tard le 1er juillet 2019.

La prime d’activité
L’article 4 prévoit que le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la revalorisation exceptionnelle de la prime d’activité au 1er janvier 2019. C’est une disposition règlementaire qui complète le projet de loi. La prime d’activité sera accélérée et amplifiée pour les travailleurs les plus modestes.

Le nombre de foyers pouvant bénéficier de la prime d’activité passera de 3,8 millions à 5 millions dès le 5 février.

Tous les salariés célibataires sans enfant recevront 100 euros de plus jusqu’à 1 560 euros net de revenus. Une mère célibataire avec un enfant touchant jusqu’à 2 000 euros net percevra également 100 euros.

La justice valide la reprise de l’aciérie Ascoval par Altifort

mercredi 19 décembre 2018 - 15:19

Le tribunal de grande instance de Strasbourg (Bas-Rhin) a rendu son jugement le 19 décembre : l’aciérie Ascoval de Saint-Saulve (Nord), créée par Vallourec, rejoint le giron du jeune groupe industriel Altifort. Altifor…

Plus d’un million et demi de signatures pour "L’Affaire du siècle", et maintenant ?

mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

Un recours en tribunal pour dénoncer l’inaction de l’État français face au changement climatique. Le 17 décembre, quatre ONG (la Fondation pour la Nature et l’Homme, Greenpeace, Notre Affaire à Tous et Oxfam) ont envoyé aux membres du gouvernement une demande préalable indemnitaire. Quelques jours après les échecs de la […] 

Qu’attendre du recours "L’affaire du siècle" des ONG contre l’inaction climatique de l’État français ?

mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

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mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

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mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

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Que faut-il attendre du recours des ONG contre l’État français sur le réchauffement climatique ?

mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

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mercredi 19 décembre 2018 - 15:00

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Lego et Fnac sortent un calendrier de l’Avent sur Google Home

mercredi 19 décembre 2018 - 14:08

Pour ce Noël, Lego et Fnac ont lancé le tout premier calendrier de l’Avent disponible sur Google Assistant. Ce calendrier vocal propose chaque jour une histoire du Père Noël Lego pour faire patienter les enfants jusqu’au réveillon.  

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