Publication du rapport sur « l’indemnisation des dégâts miniers »
Vendredi 27 janvier 2012 - 18:32
Ce rapport préconise des pistes d’évolutions pour le dispositif d’indemnisation des dégâts miniers
Le ministère du développement durable a commandé en 2010 au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et au Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies (CGIET) un rapport sur les modalités d’indemnisation des dégâts miniers. Ce rapport a été rendu et présenté à la Commission Nationale de concertation sur les risques miniers le 18 janvier 2012, il est maintenant rendu public. Ce rapport, qui décrit en détail le dispositif existant, présente les difficultés rencontrées et propose plusieurs pistes d’amélioration.
Il permettra d’alimenter les travaux en cours sur les réformes nécessaires du Code minier.
RECHERCHE DOCUMENTAIRE
Ce texte appelle des mots figurant aussi dans ces articles...- Rapports d’activité de la direction de la sécurité de l’Aviation civile
Parution du rapport d'activité 2010 de la direction de la sécurité de l'Aviation civile. Rapport d'activité 2010 de la DSAC (PDF - 1,2 Mo) Archives 2009 Rapport d'activité 2009 en français & anglais (PDF 1.5 Mo) Annual report in french and english - 2009 (PDF 1.5 Mo) Annexes : DSAC interrégionales DSAC - Antilles Guyane (PDF - 1.3 Mo) DSAC - Centre-Est (PDF - 1.2 Mo) DSAC - Nord - (PDF - 1.2 Mo) DSAC - Nord-Est (PDF - 1.2 Mo) DSAC - Océan Indien (PDF - 1.2 Mo) (...) - Publications de la direction de la sécurité de l'Aviation... - Air France KLM publie son cinquième rapport annuel développement durable
Pour la cinquième année consécutive, le groupe Air France - KLM publie aujourd'hui son rapport annuel développement durable dans lequel le Groupe présente sa stratégie et ses actions visant à : combattre le changement climatique,réduire ses impacts environnementaux, construire une relation durable avec ses clients, promouvoir une politique de ressources humaines responsable, contribuer au développement local. A quelques mois de la Conférence internationale sur le climat, qui se tiendra à Copenhague en décembre 2009, la question du changement climatique y est largement abordée. Air France-KLM entend continuer, malgré un contexte difficile, d’assumer ses responsabilités sociales et environnementales, en ancrant sans... - Rapport Boyon : "le changement de décodeur TNT ne sera pas obligatoire"
Le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel Michel Boyon, a présenté son rapport sur la TNT, lundi 12 septembre. Il préconise un changement de norme de diffusion. Pascal Chevalier, le délégué général adjoint de Simavelec, le syndicat d...... - ESA et le développement durable – premier rapport disponible en français
L'ESA est heureuse d'annoncer la publication de la version française de son premier rapport de développement durable que vous pouvez découvrir ci-dessous. ... - 5ème rapport annuel développement durable
Pour la cinquième année consécutive, le groupe Air France - KLM publie aujourd'hui son rapport annuel développement durable dans lequel le Groupe présente sa stratégie et ses actions.... - 5ème rapport annuel développement durable
Pour la cinquième année consécutive, le groupe Air France - KLM publie aujourd'hui son rapport annuel développement durable dans lequel le Groupe présente sa stratégie et ses actions.... - Syrie : l’ONU condamne les attaques contre des ambassades
Le Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, et le Conseil de sécurité ont condamné mardi les attaques qui ont visé des ambassades à Damas, faisant des dégâts et des blessés parmi le personnel diplomatique. ... - Ikea France publie un rapport développement durable dématérialisé
Ikea France met en ligne aujourd’hui son premier rapport développement durable consultable intégralement sur le web. Lire l'article ... - Rapport : Sobriété énergétique et énergies renouvelables
Ce rapport a été élaboré à partir de l'analyse de la prise en compte de la thématique énergétique dans les dossiers du premier appel à projets EcoQuartier. Il propose une démarche globale en faveur d'une sobriété énergétique, optimisant les besoins en énergie et diversifiant les sources. Après avoir fait le point sur les politiques énergétiques générales – et notamment l'engagement de la France à porter la part de ses énergies renouvelables à au moins 23% de sa consommation d'énergie finale d'ici à 2020 – le (...) - Actualités... - Le PNUD encourage le Timor-Leste à développer l’économie non pétrolière
Les revenus tirés de l'exploitation pétrolière doivent être utilisés efficacement pour promouvoir le développement durable des secteurs non-pétroliers de l'économie et réduire les disparités entre les populations urbaines et rurales, estime l...... - Semaine du développement durable 2011
A l'occasion de la Semaine du Développement durable 2011, l'Usine Nouvelle s'est arrêté sur les professions rattachées au secteur. Ecotoxicologues, experts de la pollution de l'air, des sols, de l'écoconception... le développement durable transfo...... - Mediator : vers la création du fonds public d’indemnisation des victimes
[ACTUALISE] - C’est aujourd’hui que le Conseil des ministres a annoncé la création du processus d’indemnisation des victimes du Mediator. Un dispositif qui n'a pas manqué de faire réagir le laboratoire Servier. Lire l'article... - La croissance verte a besoin de fonds éthiques
Comment financer une "croissance verte" et attirer des investissements privés ? C’est ce à quoi ont tenté de répondre les 25 économistes du Conseil économique pour le développement durable (CEDD). Ils ont remis aujourd’hui leur rapport au go...... - La rapport Rocard sur la contribution carbone
Michel ROCARD, ancien Premier-Ministre a remis, ce jour, le rapport de la conférence d’experts et de la table ronde sur la contribution climat-énergie à Jean-Louis BORLOO, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies Vertes et des Négociations sur le climat, Christine LAGARDE, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et Chantal JOUANNO, secrétaire d’État chargée de l’Écologie. Lire l'article... - Liban : l’ONU déplore la crise politique et la paralysie institutionnelle
Le Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, déplore, dans un rapport publié mercredi, que la crise politique et la paralysie institutionnelle au Liban aient entravé la mise en uvre des dispositions de la résolution 1559 (2004) qui n'ont pas ... - Assises du ferroviaire : assemblée plénière du 15 décembre 2011, clôture des travaux des commissions
Lancée en septembre dernier, les Assises du ferroviaire ont permis un débat national sur l'avenir du modèle ferroviaire français. De septembre à décembre 2011, les acteurs des assises ont travaillé pendant plus de 200 heures cumulées au sein de quatre commissions qui ont travaillé sur la place du ferroviaire français en Europe, sa gouvernance, son modèle économique et sa filière industrielle. Cette assemblée plénière finale a été l'occasion pour les quatre présidents de présenter l'ensemble de leurs (...) - Actualité... - Ban Ki-moon en visite en Finlande et en Suisse à la fin de la semaine
Le développement durable et le commerce global seront au centre des visites du Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, en Finlande et en Suisse en fin de semaine, a annoncé lundi son porte-parole. ... - AIR FRANCE KLM à nouveau leader des compagnies aériennes dans les indices Dow Jones Sustainability Index
Air France-KLM est confirmé « leader » du transport aérien dans le domaine du développement durable...... - L’ONU célèbre la Journée des océans et appelle à les préserver
A l'occasion de la Journée mondiale des océans célébrée mercredi, le Secrétaire général des Nations Unies, Ban Ki-moon, a souligné l'importance qu'ils revêtent pour le développement durable et la nécessité de les préserver.... - Lyon, ville laboratoire des réseaux électriques intelligents
Gérard Collomb, sénateur maire de Lyon et Hideo Hato, président de NEDO, ont signé le 15 décembre 2011, une convention d'engagement pour le projet de démonstrateur "smart comunity". Jean-Philippe Hanff, délégué général du développement éco...... - Une redevance réellement incitative pour les rejets industriels
Le Conseil d’analyse stratégique (CAS) a rendu vendredi 21 octobre un rapport sur les effets néfastes des aides publiques sur la biodiversité. Il propose des réformes pour réduire, ou annuler, leur impact préjudiciable. Lire l'article... - Les chiffres de la plaisance du 1er septembre 2010 au 31 août 2011
Les statistiques de la plaisance sont publiées : immatriculations des bateaux, mutations de propriété (vente), permis des bateaux à moteur, flotte des bateaux en eaux intérieures, ports. Voir les statistiques du 1er septembre 2010 au 31 août 2011. Voir les statistiques des années antérieures - Actualité... - Jardiland lance une nouvelle génération de magasins développement durable
Guilhem Porcheron, directeur général de Jardiland affirme l'implication de son groupe dans le développement durable en citant en exemple les derniers aménagement du magasin de Basse Goulaine (Loire-Atlantique) près de Nantes. Lire l'article ... - Le PS demande un libre accès au rapport Roussely
Le gouvernement a été saisi la semaine dernière par le groupe socialiste à l'Assemblée nationale pour que le rapport de François Roussely sur la filière nucléaire française soit rendu public. Aujourd'hui, le document est, pour une grande parti...... - L’ASN rend son rapport sur les évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires
A l'issue des évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires prioritaires menées à la suite de l'accident de Fukushima, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) considère que les installations examinées présentent un niveau de sûreté suffisant. Dans le même temps, l'ASN considère que la poursuite de leur exploitation nécessite d'augmenter leur robustesse face à des situations extrêmes. Communiqué de l'ASN : "L'ASN va donc imposer aux exploitants un ensemble de dispositions et (...) - Actualités... - Le conseil général de la Côte d’Or lance une carte de transport USB
L'intégrateur billettique australien VIX Technology va fournir 20 000 cartes CityGo USB d'Oberthur à Transco, le réseau de transport public du conseil général de la Côte d'Or. Lire l'article... - Eolien : le rapport Ollier
Adopté le 30 mars, le rapport parlementaire sur l'éolien est très sévère sur le développement de la filière. Il crée une vive polémique chez les professionnels qui le jugent trop contraignants. Lire l'article... - Développement durable : AIR FRANCE KLM, leader du secteur aérien
Pour l’année 2009, AIR FRANCE KLM est confirmé « Sector Leader » du transport aérien dans le domaine du développement durable et est maintenu dans les deux indices Dow Jones Sustainability Index - DJSI World et DJSI STOXX. Le DJSI World regroupe quelque 10 % des entreprises les plus performantes en matière de développement durable, parmi 2 500 entreprises réparties dans 22 pays du monde entier. ... - Développement durable : AIR FRANCE KLM, leader du secteur aérien
Pour l’année 2009, AIR FRANCE KLM est confirmé « Sector Leader » du transport aérien dans le domaine du développement durable et est maintenu dans les deux indices Dow Jones Sustainability Index - DJSI World et DJSI STOXX. Le DJSI World regroupe quelque 10 % des entreprises les plus performantes en matière de développement durable, parmi 2 500 entreprises réparties dans 22 pays du monde entier. ... - Le bulletin sécurité
Cette publication de la Direction de la sécurité de l'Aviation civile (DSAC) a l'ambition d'être un outil de partage d'expérience, avec pour seul objectif l'amélioration de la sécurité de l'aviation civile. Bulletin sécurité n°12 - thème : les dangers de la période hivernale L'hiver est propice aux phénomènes dangereux, comme le givrage des aéronefs ou la contamination des pistes. Une gestion adéquate de ces menaces permet de limiter les risques associés. Toutefois, une pression auto-induite ("objectif (...) - Bulletin sécurité... - Marée noire: mettre le feu pour limiter les dégâts
Comment protéger un écosystème fragile quand une nappe d’hydrocarbure de 965 kilomètres de circonférence progresse vers les côtes concernées ? Pour les équipes d’intervention américaines occupées à limiter les dégâts causés par l'explosion de la plateforme BP la semaine dernière, la réponse s'est faite au lance-flammes. Lire l'article... - L’ONU lance la Décennie pour la Biodiversité
L'ONU a lancé en décembre 2011, la Décennie pour la biodiversité (2011-2020) afin de promouvoir la mise en oeuvre d'un ''plan stratégique'' visant ''à intégrer la biodiversité à tous les niveaux''. 'La diversité biologique et les produits que nous en tirons sont vitaux pour l'humain et l'humanité grandissante et le développement réellement durable dépend de cette biodiversité'', a déclaré le Secrétaire général des Nations Unies, Ban Ki-moon. A l'occasion de ce lancement, Ban Ki-moon a exhorté l'humanité à vivre en (...) - Actualités... - Une nouvelle étiquette dans les rayons pour un air intérieur plus sain
Suivant le même principe que l'étiquette énergie, les fabricants doivent afficher, depuis le 1er janvier 2012, les niveaux d'émission en polluants volatils de tous les nouveaux produits de construction et de décoration allant de A+ à C. Une étiquette affiche les niveaux d'émission en polluants volatils Suivant le même principe que l'étiquette énergie, les fabricants doivent afficher depuis le 1er janvier 2012 les niveaux d'émission en polluants volatils de tous les nouveaux produits de construction (...) - Actualités... - Une nouvelle étiquette dans les rayons pour un air intérieur plus sain
Suivant le même principe que l'étiquette énergie, les fabricants doivent afficher, depuis le 1er janvier 2012, les niveaux d'émission en polluants volatils de tous les nouveaux produits de construction et de décoration allant de A+ à C. Une étiquette affiche les niveaux d'émission en polluants volatils Suivant le même principe que l'étiquette énergie, les fabricants doivent afficher depuis le 1er janvier 2012 les niveaux d'émission en polluants volatils de tous les nouveaux produits de construction (...) - Actualités... - Accessibilité du cadre bâti : la réglementation expliquée selon une approche "chaîne du déplacement"
Suite à la promulgation de la loi n°2005-102 du 11 février 2005, divers textes réglementaires ont été publiés pour définir les prescriptions techniques d'accessibilité garantissant l'adaptation de l'environnement bâti à toutes les personnes, quelles que soient leurs capacités physiques, visuelles, auditives ou mentales. Ces différents textes d'application sont spécifiques à chaque type de bâtiment : établissement recevant du public, bâtiment d'habitation collective, et maison individuelle. Une série de 9 (...) - Actualité... - Rio+20 : l’ONU appelle les Etats-Unis à faire du développement durable une priorité
Le Secrétaire général adjoint des Nations Unies aux affaires économiques et sociales (DESA), Sha Zukang, a plaidé lundi pour que la communauté internationale saisisse l'opportunité du Sommet de Rio+20 sur le développement durable l'an prochain ...... - AIR FRANCE KLM à nouveau leader des compagnies aériennes dans les indices Dow Jones Sustainability Index
Air France-KLM est confirmé « leader » du transport aérien dans le domaine du développement durable...... - Le conseil d’analyse stratégique plaide pour le « pari industriel de l’éolien »
Dans un rapport rendu fin novembre, le Centre d'analyse stratégique propose des pistes pour remettre l’industrie française en selle sur l’éolien. Lire l'article... - Stockage du CO2 : la planète à la traîne
Les objectifs mondiaux de développement des technologies permettant de capter et stocker le carbone ne sont pas atteints, prévient l'Agence internationale de l'énergie (AIE) dans un rapport rendu public lundi. Seuls cinq sites sont en service sur les 20 prévus. Lire l'article... - Claude Griscelli : "Je n’avais aucune raison de modifier ce rapport"
A la demande de la sénatrice UMP Marie-Thérèse Hermange, le professeur Claude Griscelli a participé en juin au rapport du Sénat sur le Mediator. Selon le figaro.fr, qui cite une conversation entre le médecin et Jean-Philippe Seta, le directeur o...... - Pierre Koscuisko-Morizet rend public son rapport sur le CNN
Le PDG de Priceminister a remis à Eric Besson un rapport sur la création d'un nouveau Conseil national du numérique (CNN). Une instance aux contours encore flous, qui devrait n'avoir qu'un rôle consultatif. Elle se heurte déjà aux divergences d'i...... - Balkans : la corruption préoccupe la population – rapport de l’ONU
L'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) a rendu public mardi un rapport établissant que la population des Balkans est préoccupée par la corruption et qu'une personne sur six interrogées a été confrontée à la corruption d...... - Le Sénat valide le dispositif d’indemnisation des victimes du Mediator
[ACTUALISE] - Le jour où le ministre de la Santé a présenté sa réforme du médicament, le Sénat a adopté le 23 juin le mécanisme d’indemnisation des victimes du Mediator. Lire l'article... - Quelles priorités pour le Conseil national du numérique ?
"On ne communique pas sur nos travaux avant d’avoir rendu un avis définitif", prévient en guise d’introduction, Gilles Babinet, président du Conseil national du numérique, installé il y a tout juste six mois par le président de la République...... - Le solaire explose en France au premier semestre
Bonne nouvelle pour l’industrie de l’énergie solaire. Selon les chiffres du Commissariat général au Développement durable publiés le 1er septembre, la puissance installée a triplé en un an. Lire l'article... - Sri Lanka : un panel d’experts juge crédibles les accusations de crimes de guerre
Dans un rapport rendu public lundi, un panel d'experts nommé par le Secrétaire général de l'ONU estime crédibles les accusations de violations graves des droits de l'homme au Sri Lanka par les rebelles tamouls et les forces gouvernementales au cou...... - Les énergies durables seront à l’honneur en 2012
L'Assemblée générale des Nations Unies a proclamé, l'année 2012, Année internationale de l'énergie durable pour tous. Cette Année internationale de l'énergie durable pour tous est l'occasion de sensibiliser à l'importance d'améliorer l'accès durable à l'énergie, l'efficience énergétique, et l'énergie renouvelable au niveau local, régional et international. Les services énergétiques ont un effet profond sur la productivité, la santé, l'enseignement, les changements climatiques, la sécurité alimentaire et la (...) - Actualités... - Lancement de la chaire « Microsoft-CNRS » Optimisation et Développement Durable de l’Ecole Polytechnique
Microsoft, le CNRS et l'Ecole Polytechnique se sont associés pour créer la chaire «Optimisation et Développement Durable». Inaugurée officiellement le 3 juin 2009, celle-ci vise à développer des techniques et des outils d'optimisation qui pourront être appliqués à des problèmes réels liés au développement durable.... - Accord sur la gestion durable des forêts des Carpates sous l’égide de l’ONU
Des ministres de l'environnement et des experts de sept pays de la région montagneuse des Carpates en Europe centrale et de l'Est réunis depuis mercredi à Bratislava, en Slovaquie, pour discuter du développement durable de la région lors d'une ré...... - Mediator : coup d’envoi du fonds d’indemnisation des victimes
C’est le 1er septembre qu’entre en vigueur le dispositif permettant aux victimes du Mediator de faire valoir les dommages qu’elles ont subies. L’indemnisation pourrait être à la charge du laboratoire Servier, qui étudiera les dossiers au "ca...... - La Défense s’attaque à l’écologie
Premier ministère à établir un rapport Développement durable, le ministère chargé de la défense vient également de signer une convention de partenariat avec la fédération des conservatoires des espaces naturels pour la gestion écologique des terrains militaires. Lire l'article... - Le nucléaire iranien au cœur du prochain rapport de l’AIEA
C’est le 8 novembre que l’Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) doit remettre son rapport sur le programme nucléaire iranien. Un rapport aux conséquences politiques importantes. Lire l'article... - Rapport final de la Mission Parlementaire : La Burqa n’est pas la bienvenue en France
La Mission Parlementaire a rendu son rapport final. La République laïque française affirme que le voile intégral n’est pas acceptable sur territoire français. André Gérin, Président de la Mission Parlementaire sur le Voile, qualifie de « bel ouvrage » ce débat, qui « va dépasser les frontière », parce que les membres de la commission ont été présents et [...]... - Japon : Ban Ki-moon visitera le site de Fukushima en fin de semaine
Le Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, se rendra au Japon samedi 6 août afin de visiter le site de la centrale nucléaire de Fukushima et examiner les dégâts causés par le tremblement de terre et le tsunami qui ont frappé le pays le 11 ma...... - Etude : La gestion de l’eau – Analyse des dossiers de l’appel à projets 2009
Après un rappel des principaux enjeux, défis et réglementations à la fois internationaux et nationaux en matière de gestion de l'eau, ce rapport - élaboré à partir de l'analyse des candidatures du premier appel à projets EcoQuartier - présente des retours d'expériences détaillés de 14 projets sélectionnés pour leur représentativité, ainsi que des piste d'actions pour l'avenir. Après un rappel des principaux enjeux, défis et réglementations à la fois internationaux et nationaux en matière de gestion de l'eau, (...) - Actualités... - Vol Rio-Paris : le rapport des experts ne change rien pour Airbus
L’avionneur européen affirme être serein à la lecture du rapport des experts judiciaires révélé mardi 4 octobre 2011. Un rapport qui met en cause plus particulièrement le rôle de l'équipage dans l'accident de l'Airbus A330 d'Air France, au l...... - Etude : la gestion de l’eau
Après un rappel des principaux enjeux, défis et réglementations à la fois internationaux et nationaux en matière de gestion de l'eau, ce rapport - élaboré à partir de l'analyse des candidatures du premier appel à projets EcoQuartier - présente des retours d'expériences détaillés de 14 projets sélectionnés pour leur représentativité, ainsi que des piste d'actions pour l'avenir. Après un rappel des principaux enjeux, défis et réglementations à la fois internationaux et nationaux en matière de gestion de l'eau, (...) - Actualités... - L’ONU appelle à agir ensemble pour affronter la menace de la drogue et du crime
Après avoir procédé jeudi au lancement du Rapport mondial sur les drogues 2011, le Directeur exécutif de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC), Yury Fedotov, a fait vendredi un exposé devant le Conseil de sécurité en so...... - Développement durable dans le bâtiment et les travaux publics
L’Association Ingénierie Midi-Pyrénées et la Chambre de l’ingénierie et du Conseil de France organisent pour la 2ème année consécutive les Rencontres de l’ingénierie qui se dérouleront les 3 et 4 février 2010 au Centre de congrès Diagora à Labège (près de Toulouse). Elles auront pour thème central « Développement durable : retours d’expériences et perspectives ». Ces journées sont réservées aux bureaux d’études, ingénieurs, […] Lire l'article... - WWF met la pression sur les industriels consommateurs d’huile de palme
Le Fonds mondial pour la nature (WWF) part en campagne pour inciter les industriels à utiliser de l'huile de palme certifiée durable. L'association environnementale, qui adhère à une initiative baptisée Table ronde pour l'huile de palme durable (R......




































































ASUS Atelier officiel de réparation et accessoires ASUS
Rotary Club Boissy – Sucy en Brie – Coteaux Briards
Rotary Club Créteil Est de Paris
Hôtel des Bains
